Retour
Menu utilisateur
Menu

Comment remplir le Cerfa 13703-05 pour changement de menuiserie ? Résolu

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 912 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Ain
Bonjour à tous ! 
Je regarde très souvent ce forum mais j'ai besoin de votre aide pour la premiere fois, car je ne trouve pas de réponse a ma question.
Nous avons acheté une maison dans laquelle nous allons faire une grosse rénovation.

Pour le changement de fenêtre nous devons remplir le CERFA 13703-05 car les fenêtres vont êtres différentes (3 pan, 1 fixe et 2 mobile en bois blanc avec volet metal marron actuellement, que nous remplaçons par des 2 pan mobiles en PVC blanc avec volet roulant alu blanc.
Dans le cerfa que la mairie nous a remis a aucun moment ils ne parlent de changement de fenêtre, si quelqu'un a une idée de ce que je dois remplir et des annexes que je dois fournir je suis preneur ! 

Bonne soirée, Julien.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Ain
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
Sujet résolu ! Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

- Vos changements de fenêtres sur existant constituent des "travaux ayant pour effet de modifier l'aspect extérieur, autre que ravalement" art. R 421-17a du CU.
- Ce qui se traduit dans la demande de DP:
* partie 4 Projet, 4.1 nature, travaux sur construction existante, autre (précisez).
- 4.2: Pas de surface de plancher créée.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Ain
Merci pour votre réponse, la mairie ne nous avais donc pas donner le bon formulaire. (On avait eu le 13404-05) J'ai donc imprimé et rempli sur vos conseils le bon formulaire.

Dois-je fournir des annexes ou cela n'est pas nécessaire pour des fenêtres et volets ?
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Ain
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Vous devez au moins fournir DP1, DP4, DP5.
Pour le reste éventuellement, voir fonction la situation de votre projet.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Ain
Super, merci beaucoup pour vos réponses ! ce n'est pas facile tout ca, merci d'avoir simplifié les choses grace a vous je sais quoi faire exactement ! 
Bonne journée.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Ain
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 15 janvier 2025 à 11h12
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir