Vendeur sans titre de propriété pour la signature de l'acte définitif terrain Résolu
Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 2.389 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
2 abonnés surveillent ce sujet |
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
message
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
En cache depuis le dimanche 30 juin 2024 à 20h07
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
2
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
Autres discussions sur ce sujet :
-
Avis G2-AVP (Fondations, Argiles, Drainage)
8 réponses Forum TerrainRésolu
-
CMB DE TEMPS POUR AVOIR UN RDV POUR signature DE L'ACTE DU TERRAIN
12 réponses Forum Terrain -
Premieres etapes: choix constructeur/Maitre d'oeuvre, Etude de sol...
8 réponses Forum TerrainRésolu
-
Le vendeur tente d'imposer une servitude de passage juste avant le compromis.
9 réponses Forum Terrain -
Interrogations techniques avant signature du compromis
12 réponses Forum Terrain -
Imprévu lors de la signature de l'acte authentique
6 réponses Forum Terrain -
ENEDIS demande la signature d'une convention de servitude pour un coffret électrique
6 réponses Forum Terrain -
Soucis avant signature acte de vente...
23 réponses Forum Terrain -
Qu’avez-vous privilégié dans votre choix pour le terrain ?
10 réponses Forum Terrain
![](http://www.forumconstruire.com/img/pix.png)
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet