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Changement energie renouvelable entre dépôt du permis et attestation finale

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Env. 20 message Gironde
Bonjour,

Dans le permis de construire nous avons fournis une attestation RT2012 pour la part énergie renouvelable en déclarant que nous utiliserions une production d'ECS par solution thermodynamique.
Peut-on, malgré tout, changer de choix tant que le respecte la RT2012 et déclarer une autre solution dans l'attestation RT2012 finale. 
Par exemple en faisant le choix d'une contribution aux EnR > 5 kWhEP/(m2.an).

(La solution choisie sera sans impact sur le permis de construire, pas besoin de permis modificatif)

Merci.
Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 8 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ce qui est demandé pour le permis de construire est très succinct : Bbio, surfaces d'ouvertures, présence d'énergie renouvelable, et basta. D'ailleurs, les données de ce document "attestation de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire" ne sont probablement pas vérifiées.

Ce qui est important, et vérifié, c'est la conformité du bâti avec l'étude thermique complète. Normalement, c'est l'étude qui est faite par le BET qui détermine les éléments à mettre en œuvre, en fonction de ce qui est voulu par le client. On voit si "ça passe" ou pas, quels choix sont possibles ou non (type de chauffage, de ventilation...), et quels qualités et quantités doivent être mis en œuvre, épaisseur et type d'isolant, double ou triple vitrage...

Si tu changes ton projet, il faut refaire l'étude thermique complète (si elle a déjà été faite), pour que tu bâtisses conformément à l'étude... qui te diras si tes changements sont compatibles avec la RT 2012, et suggéreras éventuellement des ajustements.

En fin de travaux, il est obligatoire de faire intervenir un bureau de contrôle, différent de celui qui a fait l'étude, qui vérifie la conformité, et notamment l'étanchéité à l'air.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans
En cache depuis le dimanche 12 janvier 2025 à 17h45
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