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EDS / Notaire / CU / Géomètre,... un peu perdu

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Env. 10 message Doubs
Bonjour à tous,

Voilà maintenant environ 4 mois que ma femme et moi, nous sommes lancés dans le projet de devenir propriétaire?
Après plusieurs visites, nous avons enfin trouvés un terrain qui nous convient (et là je confirme ce que l'on entend souvent : le terrain parfait n'existe pas !!!).

Nous allons enfin pouvoir avancer sérieusement dans notre projet.
Après avoir parcouru le forum tous les jours pour trouver des réponses à mes interrogations, c'est à mon tour de poster.
Mais vous vous doutez bien que si je poste ici c'est qu'il y a quand même quelques problèmes. Sinon j'aurai directement ouvert un récit de construction...

Alors je résume.
* Le terrain se compose de 5 parcelles (appartenant bien sur à 5 propriétaires différents, sinon ce ne serait pas marrant). Nous avons été en contact avec le propriétaire de la plus grosse parcelle et nous avons bien avancé. Il a également pris contact avec les autres propriétaires qui sont tous ok pour vendre.
* Mais le terrain n'est ni borné, ni sondé, et sans CU.
* De plus actuellement les terres sont loués à un agriculteur qui a déjà semé.

Nous devons avouer que nous sommes un peu perdus dans l'ordre des actions à entreprendre pour ne rien oublier et également pour engager le moins de frais inutiles en cas de non achat.
Dans quel ordre devons-nous procéder ?
Entre l'étude de sol, le géomètre, le CU, le notaire, le permis de construire,...

Je pensais faire dans ce sens.
- contacter l'agriculteur pour négocier une indemnisation de ses cultures qui seront détruites.
- demander un CU (mais nous ne sommes pas encore propriétaires, peut-on ?)
- demander une étude de sol (même chose, nous ne sommes pas encore propriétaires, peut-on ?)
- faire borner par un géomètre (idem)
- faire une promesse d'achat chez notaire avec clauses pour l'obtention de crédit et du permis de construire (et également l'étude de sol et CU si la promesse est faite avant les résultats)
- dépôt du PC
- finaliser le prêt
- acter la vente

Autre problème pour l’étude de sol, nous n'avons pas encore défini notre maison, ni l'emplacement. Nous sommes encore à comparer des constructeurs (bois et briques). Cela est-il un problème ?
Doit-on d'abord ce fixer sur un plan de maison ?

Qu'en pensez-vous ? Doit-on s'y prendre autrement ?
Y-a-t il autre chose à penser que nous aurions oublié ?

Je remercie ceux qui ont eu la patience d'aller jusqu'au bout du post et je remercie par avance ceux qui apporteront leur expérience.

Bonne journée à vous tous
Messages : Env. 10
Dept : Doubs
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

64 138 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

Djinn21 a écrit:...
Je pensais faire dans ce sens.
- contacter l'agriculteur pour négocier une indemnisation de ses cultures qui seront détruites.
les préparatifs avant construction prennent du temps, les cultures seront peut-être récoltées avant
MAIS attention : il est prioritaire pour cette parcelle et cela peut prendre du temps, beaucoup de temps avant qu'il accepte de la lacher => voir le type de bail ou d'accord qu'il a avec le propriétaire


- demander un CU (mais nous ne sommes pas encore propriétaires, peut-on ?)
oui vous pouvez

- demander une étude de sol (même chose, nous ne sommes pas encore propriétaires, peut-on ?)
avec autorisation des proriétaires actuels -noté dans le compromis- oui, on peut mais ... au prix de l'étude, autant être sur que l'ensemble sera à vendre.


- faire borner par un géomètre (idem)
si chaque parcelle est bornée, il n'y a pas nécessairement besoin de recommencer.

- faire une promesse d'achat chez notaire avec clauses pour l'obtention de crédit et du permis de construire (et également l'étude de sol et CU si la promesse est faite avant les résultats)
il faudra surtout lier chaque promesse (1 pour chaque vendeur) à la condition de vente des 4 autres.
trouvez un bon notaire, et de préférence pas celui des vendeurs.

...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 10 message Doubs
Merci ***** pour cette rapide réponse.
Pour l'agriculteur ca confirme bien qu'il faut que je le contacte rapidement pour savoir ce qu'il en est.
Je me doute que les fondations ne vont pas commencer d'ici 2 semaines mais si on réalise une étude de sol avant de conclure la vente. Sa récolte sera également détruite par les engins et forages...

Non les parcelles ne sont pas bornées.

Du coup pour l'étude du sol, vous conseillez de le faire après la promesse de vente des différents propriétaires et du coup de rajouter une clause au cas ou le sol ferait péter le budget ?

Pour ce qui est du notaire pourquoi ne conseillez vous pas celui des vendeurs ? Je pensais justement que ce serait plus simple si l'on arrivait à se mettre d'accord sur le même notaire. Peut être une réduction des frais ?
Messages : Env. 10
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Qu'il y ait 1 ou 6 notaires le prix sera le même.

le notaire a devoir de conseil, mais malheureusement, on voit souvent que certains ont la facheuse tendance à mieux conseiller "leurs" clients .

pour le locataire actuel, si vous voulez allez le voir... allez y Rolleyes
ce n'est pas lui qui vend...

pour l'étude de sol : oui, il faut avoir l'autorisation des propriétaires -et heureusement- , donc compromis signés et oui, il faut la clause "sous reserve que le resultat de la G2avp n'impose pas blablabla"
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Petite précision si vous n'êtes pas habitués au vocabulaire de la construction.
L'étude de sol à faire est une G2AVP comme dit par Elisa, ce qui veut dire que le projet de construction doit être connu. On peut faire une étude de sol avant que le projet soit connu, ça s'appelle une G1, mais dans ce cas, il faut quand même faire aussi une G2AVP une fois le projet connu... ce qui ne va pas dans le sens des économies.

Sinon +1 avec tout ce qui a été dit par Elisa.

Dans mon cas, même si mon vendeur m'avait l'air très sympathique, j'ai quand même pris un notaire de mon côté... Sur le projet d'une vie on ne joue pas Biggrin
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 10 message Doubs
Merci à tous les deux pour vos conseils.
Je revois un peu l'ordre.
-agriculteur
-CU
-promesse de vente (avec clauses)
-choix du projet
-étude de sol
-géomètre
-dépôt PC
-prêt
-acter la vente
-sabrer le champagne Biggrin

On est d'accord ?
Messages : Env. 10
Dept : Doubs
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

Djinn21 a écrit:Merci à tous les deux pour vos conseils.
Je revois un peu l'ordre.
-agriculteur...


l'agri est locataire : s'il veut négocier il le fera avec son propriétaire et vous ne pourrez rien lui verser officiellement = ce qu'il vous demandera ne sera écrit nul part, rien ne l'empêchera de demander le double à son proprio après avoir empoché vos dons ...
inversement, il est peut-être déjà prévenu, a peut-être déjà trouvé un accord avec le propriétaire... et sera ravi de la bonne surprise ...
ou ça le poussera à tenter de nouvelles négos...

commencez par demander au propriétaire le type de contrat signé avec l'agri exploitant.

pour le champagne... il faudra prévenir assez tôt, nos plannings sont chargés
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 10 message Doubs
Apres contacts avec les proprios il semblerait qu'il n'y ai pas de baux ecrits. Seulement des accords verbaux à l'amiable...
Il faudra que j'en discute également avec le notaire.
Messages : Env. 10
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Membre utile Env. 200 message Loire Atlantique
Faites attention dans certains endroits les baux verbaux ont autant de valeur voir plus que les vaux écrits, on a eu le cas une parcelle se ma grand mère était utilisé par un agriculteurs depuis des années et rien n était écrit. De plus l agriculteurs est toujours prioritaire sur le terrain par rapport à un autre acheteur
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
+1 avec "nicobros", raison de mon insistance depuis le début Wink
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 10 message Doubs
Alors que faut-il faire exactement ?
L'agriculteur a dit aux proprios que cela ne lui posait pas de problème. Et que l'on verrait pour des indemnités d’expropriation...
Messages : Env. 10
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

vous : rien, puisqu'il verra avec les proprios, mais il ne faudra pas signer AVANT qu'il soit vraiment parti
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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En cache depuis le mercredi 18 décembre 2024 à 21h49
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