Peut-on dénoncer un ccmi lorsque les travaux ont débuté ?

denoncer? tu veux dire quoi par denoncer?

ëux tu expliquer ta situation ?

mettre fin au contrat, le rendre caduque.

Pour essayer de faire le + synthétique possible :
Ccmi signé il y a + d'un an
nos cond susp (pc, prêt, terrain) sont levées depuis 6 mois
aucun début de travaux sur le chantier avant fin octobre
Terrassement a eu lieu fin octobre mais depuis, plus rien.
+ d'autres événements annexes non négligeables pour nous (des coûts qui se sont envolés, des prestations qui ne répondent pas au prix du contrat, un sens du client inexistant..)
qui font qu'aujourd'hui, nous voulons tout arrêter.

Nous avons peut-être trouvé un moyen (délai de levée des cond suspensives, délai pour ouvrir le chantier + éventuels autres critères). Mais la question est surtout de savoir : s'il y a eu un début de chantier, peut-on malgré tout stopper le contrat pour des critères comme ceux-là.
Merci encore !

Salut, bonjour la galere...
sur ton CCMI, qu'elle est le délai d'ouverture du chantier une fois les conditions suspensives levées ?
Quel délai total de construction ?

As tu bien reçu toutes les garanties ?

salut!
A mon avis adhere de suite a l'AAMOI......
bab

merci de vos messages.
J'ai envoyé mon bulletin d'adhésion en début de semaine !!! On s'y prend tjs trop tard...

Sinon, déclaration d'ouverture de chantier non faite à ce jour.
Délai de 12 mois levée des cond susp.
Délai de 3 mois entre cond susp et ouverture de chantier.

Déjà, les travaux n'ont pas commencé dans le fameux délai de 3 mois.

sans en être sur tes raisons ne sont pas valables pour pouvoir tout arrêter.
Maintenant qu'ils ont ouvert le chantier, ils ont un certains mois pour te finir la maison mais c'est eux qui gèrent le planning. ils ont pas une obligation pour te faire le gros oeuvre en X jours. Par contre ils ont contractuellement le devoir de te la livrer en X mois (sauf intempérie)...

T'imagines si tout le monde pouvait arreter quand il veut alors que lui il s'est engagé avec des artisans, ça serait ingérable pour eux...

A suivre quand même...Bon courage !

Lau

S'il n'y a pas eu d'ouverture de chantier declaré c'est pas normal!!!!!Ton delai de realisation de la maison n'a pas encore commencé,tu peux tenir longtemps comme çà !!!!!Tu devrai dejà aller à l'agence et mettre un foin pas possible !!!!Ne te laisse pas faire ,harceles-les,j'ai mon voisin l'autre jour qui me disait que en construction c'est celui qui gueule le plus fort qui obtient gain de cause............bien sur ce n'est pas la solution à tout mais dejà çà peut les bouger!!!

Si la declaration d'ouverture du chantier n'a pas été déclarée ca n'est pas normal et pas légal. Tu peux peut etre resilier ton contrat si les delais ne sont pas respectés.
Apres tout il ne pourra pas te reclamer les 1er travaux faits puisqu'il n'a rien declaré donc officiellement il n'a rien fait.
Bref, met les choses au clair très vite avec eux mais n'attend pas. Soit ils commencent soit vous cassez le contrat.

cedasam a écrit:

Ccmi signé il y a + d'un an
nos cond susp (pc, prêt, terrain) sont levées depuis 6 mois
aucun début de travaux sur le chantier avant fin octobre
Terrassement a eu lieu fin octobre mais depuis, plus rien.

Déjà, au cas où vous souhaiteriez poursuivre avec eux : la date d'ouverture du chantier sur la DROC doit être celle du terrassement fin octobre. Ci le constructeur ne l'a pas faite cette DROC, déposez-la en mairie avec cette date. Facile pour faire valoir vos droits si le constructeur vous fait chier : le bon de commande du terrassier. Il doit bien avoir un document qui dit que tel jour à telle heure il était sur votre terrain.
Bon courage.
Marie.
PS : Pensez à adhérer à l'association AAMOI. Ils vous seront d'une aide précieuse pour vos combats et vos démarches.

L'adhésion est bien arrivée et le contrat peut être dénoncé pour de multiples raisons qui vont au dela du simple dépassement des conditions suspensives.
Il ne devrait donc pas y avoir beaucoup de difficulté.

aamoi a écrit:

L'adhésion est bien arrivée et le contrat peut être dénoncé pour de multiples raisons qui vont au dela du simple dépassement des conditions suspensives.
Il ne devrait donc pas y avoir beaucoup de difficulté.

C'est vrai que lorsqu'on n'a pas encore eu à faire avec vos conseils, on ne se doute pas à quel point nos ccmi sont claffis d'irrégularités !
Pour le mien, j'ai halluciné ! (Mais j'ai continué avec eux... ).
Je pense tout de même avoir fait le "bon"choix, sauf un petit BT01 fort mal calculé !!!
Merci en tout cas à l'aamoi pour son aide (tous ses adhérents).
Marie.