Arrêt du chantier

Bonjour

Je ne suis pas sûre de tout comprendre. Vous êtes assez confus dans vos explications. Sans doute le stress

Le constructeur veut implanter la maison à un endroit différent du PC. C'est ça ? Si c'est le cas, il n'en n'a pas le droit, et vous pourriez vous faire raser la maison par la mairie pour non respect du PC.

Il est question aussi du chemin d'accès. Ce chemin était-il chiffré dans votre contrat ? Avez-vous recopié manuscritement la phrase sur les travaux réservés à votre charge ?

Concernant le délai, le délai de livraison démarre à l'ouverture de chantier. Vous indiquez l'avoir signé, c'est une bonbe chose. Mais vous l'avez bien déposé à la mairie ?

Vous avez l'air désemparé et perdu sur vos droits. L'AAMOI pourrait vous être utile si vous ne voulez pas que votre constructeur profite trop de votre méconnaissance de vos droits.

Bonjour, qu'est-il indiqué pour le chemin d'accès dans votre descriptif ? Si la largeur n'est pas indiqué, il ne peux vous demander plus que ce qu'il y a sur le plan.

fouga a écrit:

Bonjour

Je ne suis pas sûre de tout comprendre. Vous êtes assez confus dans vos explications. Sans doute le stress

Le constructeur veut implanter la maison à un endroit différent du PC. C'est ça ? Si c'est le cas, il n'en n'a pas le droit, et vous pourriez vous faire raser la maison par la mairie pour non respect du PC.

Il est question aussi du chemin d'accès. Ce chemin était-il chiffré dans votre contrat ? Avez-vous recopié manuscritement la phrase sur les travaux réservés à votre charge ?

Concernant le délai, le délai de livraison démarre à l'ouverture de chantier. Vous indiquez l'avoir signé, c'est une bonbe chose. Mais vous l'avez bien déposé à la mairie ?

Vous avez l'air désemparé et perdu sur vos droits. L'AAMOI pourrait vous être utile si vous ne voulez pas que votre constructeur profite trop de votre méconnaissance de vos droits.

Désolé j'ai écrit tout ceci avant de partir travaillé car j'ai peu de temps pour me poser!😄
Alors il s'agit de l'accès au chantier qui se fait sur un fossé appartenant à la mairie dont nous avons l'autorisation de passer dessus, qui sur le plan du permis de construire est prévu d'une largeur de 5 metres
Nous avons déjà rajouter 2 mètres en sachant que nous allons certainement devoir retirer cette extension après le chantier puisque seulement 5 mètres sont autoriser
Apres avoir signer le commencement du chantier ( le chef de chantier est allé voir l'élargissement et nous a dit qu'il ferait avec malgré que ce soit encore trop étroit) le 13 février, il nous demande finalement de rajouter 2 mètres de plus à l'accès (donc busage,faire venir des cailloux...)
Tout est bien écrit sur ce qui nous ai réservé dans le contrat

Pour la signature du début de chantier quand mon mari a ete signé on lui a dit qu'il l'envoyé eux à la mairie.

Je me pose ce soir pour mieux répondre à toutes vos questions
Merci pour vos aide et oui le stress peux faire que je m'exprime mal et pas facile d'écrire ce qu'on pense.

**utilisateur banni** a écrit:

Bonjour.

Un petit dessin précis vaut mieux qu'un long discours confus.

Représentez en traits noirs ce qui est au permis de construire, en traits verts ce que vous avez fait en plus pour satisfaire le constructeur et en traits rouges ce que demande encore en plus le maçon.

Dessinée aussi l'environnement.

Car si l'accès se fait par un chemin de 3 m de large, un camion à besoin de dégagement pour pouvoir tourner et rentrer chez vous.

Mais ceci doit être prévu à l'origine par le constructeur.

Si c'est le cas il est en faute.

J'essai de vous faire ca ce soir....

Il est prévu 5 mètres de large pour l'accès
Je vais reprendre tout les doc ce soir

Merci pour vos conseils

Richard45 a écrit:

Bonjour, qu'est-il indiqué pour le chemin d'accès dans votre descriptif ? Si la largeur n'est pas indiqué, il ne peux vous demander plus que ce qu'il y a sur le plan.

DescrDescriptif? Vous parler de la notice?
En fait le terrassement l'accès au chantier sont fait par nous (enfin mon beau frère terrassier) donc je pense pas.que se soit dans la notice?

Même si c'est fait par vous, çà doit être chiffré et détaillé.

Richard45 a écrit:

Même si c'est fait par vous, çà doit être chiffré et détaillé.

D'accord je regarderai dans la notice ce soir

Merci

Citation:

Pour la signature du début de chantier quand mon mari a ete signé on lui a dit qu'il l'envoyé eux à la mairie.

Bonjour,
Il faut vérifier si ils l'ont bien envoyé à la mairie et si ce n'est pas fait, vous le faites vous même.

mistigri34 a écrit:

Citation:

Pour la signature du début de chantier quand mon mari a ete signé on lui a dit qu'il l'envoyé eux à la mairie.

Bonjour,
Il faut vérifier si ils l'ont bien envoyé à la mairie et si ce n'est pas fait, vous le faites vous même.

Je vais appelé la mairie savoir s'ils l'ont bien recu
Ça fait quoi s'ils ne l'ont pas encore reçu?

Ça fait que la date de début de chantier n'est pas encore enregistrée.
Quand votre mari l'a-t-il signée ? Et était-elle datée quand il a signé ?
C'est à partir de cette date que l'on compte la durée du chantier et donc les indemnités de retard si le cst dépasse le délai prévu au contrat.

Il l'a signe8le 13 février et c'est daté

mistigri34 a écrit:

Ça fait que la date de début de chantier n'est pas encore enregistrée.
Quand votre mari l'a-t-il signée ? Et était-elle datée quand il a signé ?
C'est à partir de cette date que l'on compte la durée du chantier et donc les indemnités de retard si le cst dépasse le délai prévu au contrat.

Oui c'est daté et signé le 13 février

Bonjour,

La date de l'envoi ou de la réception de la DROC n'a pas d'importance, c'est surtout la date inscrite dessus et signée des deux partie qui est importante.

Je l'écris donc pour les pigeon qui voleraient par ici : ne signez jamais un document non daté.

Concernant votre accès, le constructeur ne peut pas vous demander plus que ce qui est inscrit sur les plans.

Pour vous rassurer et si c’est possible, demandez au maire de la commune de venir sur le terrain constater par écrit (daté signé) que le chemin que vous avez réalisé fait bien Xm de large.
Un maire n'est pas huissier mais il a le pouvoir de police dans sa commune. J'ose donc imaginer qu'un constat signé de sa main a une certaine valeur.

Sachant que la date de début de chantier est signée, le délais de construction a débuté. Ne soyez pas effrayée par ce que dit le chef de chantier, il peut effectivement arrêter d’agir sur le chantier mais cela ne rallonge pas du tout le délais de construction (légalement le chantier n'est pas arrêté).

N'écoutez pas les promesses, la seule date légale pour votre réception c'est celle signée au contrat.
Quand le délais de construction signé sera terminé, si la réception n'a pas eu lieu alors le constructeur devra vous verser des pénalités équivalentes à 1/3000' du prix du contrat par jour calendaire de retard (compris dimanche et jours fériés).

A confirmer :
Il me semble que les travaux réservés mais non chiffrés au CCMI peuvent être mis à la charge du constructeur pour zéro euro pendant toute la durée du contrat.
Un délais maxi de 4 mois existe pour les travaux réservés et chiffrés.
Vous pourriez donc redonner au constructeur les travaux de terrassement et toute les responsabilités pour zéro euros.

Acnn a écrit:

mistigri34 a écrit:

Ça fait que la date de début de chantier n'est pas encore enregistrée.
Quand votre mari l'a-t-il signée ? Et était-elle datée quand il a signé ?
C'est à partir de cette date que l'on compte la durée du chantier et donc les indemnités de retard si le cst dépasse le délai prévu au contrat.

Oui c'est daté et signé le 13 février

Par mesure de précaution, si la mairie n'avait pas reçu la DOC, n'hésitez pas à la re-remplir et à l'envoyer vous même à la mairie.

Acnn a écrit:

On a fait faire le terrassement et accès chantier par mon beau frère maçon, selon les plans du permis de construire qui autorise 5 mètres d'accès
Cependant le constructeur nous a demandé de mettre 2 metres4de plus car trop étroit

Bonjour,
On a perdu un peu le fil de l'accès. C'est bien de la largeur dont on parle ici? 5 mètres c'est largement suffisant et même très confortable. Chez moi il faisait 3m50 et les 15T entraient tranquillement en marche arrière. Sur certains terrains en fonds de parcelle on voit des chemins d'accès qui font moins de 3 mètres de large.

Gerente a écrit:

Acnn a écrit:

On a fait faire le terrassement et accès chantier par mon beau frère maçon, selon les plans du permis de construire qui autorise 5 mètres d'accès
Cependant le constructeur nous a demandé de mettre 2 metres4de plus car trop étroit

Bonjour,
On a perdu un peu le fil de l'accès. C'est bien de la largeur dont on parle ici? 5 mètres c'est largement suffisant et même très confortable. Chez moi il faisait 3m50 et les 15T entraient tranquillement en marche arrière. Sur certains terrains en fonds de parcelle on voit des chemins d'accès qui font moins de 3 mètres de large.

J'allais écrire exactement la même chose: nous avons 3m50 nous aussi et à part un fournisseur qui a embouti les murs de chaque côté tout est passé niquel.

Il a du mal avec son engin le maçon?

Si j'ai bien compris, il faut passer par dessus un fossé pour accéder au terrain.
Initialement prévu à 5m de large, le constructeur a demandé que cet accès soit élargi à 7m. Et enfin, le chef de chantier demande un nouvel élargissement de 2m, pour arriver à 9m de large. Il compte accéder au chantier en crabe ?

Bon, attendons le schéma pour voir si l'accès n'est pas plus tordu qu'il n'y parait. Car demander un accès de 9m pour accéder à un terrain classique... cela parait farfelu...
90% des terrains en lotissements ne font même pas cette largeur 

Tout semble plus claire
Mon beau frère (le terrassier et accessoirement chef de chantier de metiemétier...) a appelé mon conducteur de chantier et au bout de plusieurs explications, et aussi avoir essayer de raconter des bobards à mon beau frère car Mr le conducteur ne savais pas son métier (chef de chantier) et a essayé de l'embobiner, il a avoué qu'ils ont mal calculé sur les plans.
Donc au final sur le plan c'est demandé 5 mètres de large, on a dépensé de l'argent pour elargir de deux mètres sachant qu'on a pas le droit par rapport au permis (donc qu'on devra démolir cette extension) son il y a 7 mètres.
Donc on va demander au voisins d'en haut si on peux passer par son accès pour satisfaire ces messieurs...et au passage voir si on peux exiger le remboursement de l'élargissement que nous avons pris a nos frais alors que l'erreur viens d'eux.
Merci a tous pour vos aides
J'espère que maintenant ca va démarrer après plus d'un an de dépôt de permis.. .

J'essai de trouvé des photos pour que vous compreniez

Pas tout à fait clair, mais 5 mètres ça passe large pour les camions en marche arrière !
C'est ce que l'on a, et zéro soucis durant tout le chantier

La route est en effet étroite
Photos à suivre

Accès avec 5 mètres de large

Accès avec 7 mètres de large

Pourriez-vous nous préciser sur le plan où se situe ce fameux accès ?

mistigri34 a écrit:

Pourriez-vous nous préciser sur le plan où se situe ce fameux accès ?

C'est entouré en noir

Accès vu de la route
On voit en fond la route par ou passeront les camions

Effectivement on voit bien sur la photo que la route est extrêmement étroite.

Une solution aurait été de faire le chemin d'accès en biais.

S'il est possible que les camions arrivent d'un coté et repartent de l'autre.

Sans faire un détour de 150km

Sur cette dernière photo il n'y a que 5 mètres de large maintenant y en a 7 mètres
Si on rajouté une buses dans le fossé on bouche une autre qui relis le champs en face.
De toute façon cela fait un an qu'il ont les plans...il nous embête maintenant avec ca et n'ont pas été capable d'anticiper à l'avance
Maintenant on a signé louverture de chantier on mettra pas un euro de plus dans cet accès
Si il veulent le faire se sera à leurs frais ainsi que l'enlever car sur le permis seulement 5 mètres de large est accordé

Le problème est bien celui du virage pour rentrer dans votre terrain...

En regardant la photo ci dessus il faut enlever la tête de buse et compter l'extension de 2 mètres a cet endroit
Moi je les empeche pas de faire...
Le soucis c'est que le constructeur est bloqué car le macon ne veux pas commencer a cause de cet accès...
Donc soit il agrandit a ses frais soit il passe par l'accès du voisin a l'opposé, mais je dois contacter mon voisin que je connais pas....

Ben je sais pas si cela est possible c'est me constructeur qui choisit non?
J'y est pensé bien sur mais est possible?
Il n'a pas encore fait grand chose juste le tracé avec les fils (desole je connais pas les termes pro 😅)

Si en plus ce sont les sous traitants du constructeur, j'ai envie de dire que c'est son problème...

Idem pour le voisin. Même si effectivement, pour vos relations futures, il est préférable que vous y alliez vous même. Voyez le bon côté des choses, vous lui serez redevable d'un apéro qui sera peut être le début d'une longue amitié 😁

Bonsoir,

En CCMI, c'est au constructeur de régler le problème avec le maçon.

S'il n'y a plus d'activité sur votre chantier, envoyez lui une mise en demeure (LRAR) de reprendre les travaux, avec copie au garant et adhérez à l'AAMOI.

Bonjour

Bon alors je résume route pas assez large pour rentrer le camion. Rayon de giration trop court
Si il ya un camionneur parmi  nous donnez nous  un rayon de giration d'un camion ??
Le maçon pas content !!! car pas d' accès camion
Et manque d' argent pour l'allée

Le constructeur n'a pas prévu d' accès chantier???
Sinon la mairie ne peut elle pas élargir les routes sur cette bandes là car au fond je vois une construction je présume qu'il rencontre le même problème pourtant ils en sont à la charprente. quit à élargir
Je déplace le problème car avant tout solution ont été évoquées donc...ça peut une solution ...certe casse bonbon mais je tenterai le truc...???

STK BZH a écrit:

Bonjour

Bon alors je résume route pas assez large pour rentrer le camion. Rayon de giration trop court
Si il ya un camionneur parmi  nous donnez nous  un rayon de giration d'un camion ??
Le maçon pas content !!! car pas d' accès camion
Et manque d' argent pour l'allée

Il est pas satisfait en effet...
Après peux être qu'en effet le camion pour le béton aurait dû mal mais il y va une construction à droite qu'on vois pas et les camions sont passer par mon accès pour décharger les parpaing...donc c'est pour cela que je vais demander aux voisins pour que le camion béton passe sur leur accès

STK BZH a écrit:

Bonjour

Le constructeur n'a pas prévu d' accès chantier??

Le terrassement et l'accès sont des travaux que nous nous sommes réservé
Mon beau frère étant chef de chantier me fait ces travaux pour minimiser les coûts

Va falloir que ton maçon se retire les doigts, si vous me permettez l'expression ✌
Certes, c'est pas une entrée d'autoroute ton accès, mais on a déjà vu bien pire...

Quant à ton constructeur, va falloir être un peu plus ferme avec lui pour qu'il assume son rôle. Rôle, au passage, pour lequel tu le payes grassement 😊

STK BZH a écrit:

Bonjour

Sinon la mairie ne peut elle pas élargir les routes sur cette bandes là car au fond je vois une construction je présume qu'il rencontre le même problème pourtant ils en sont à la charprente. quit à élargir
Je déplace le problème car avant tout solution ont été évoquées donc...ça peut une solution ...certe casse bonbon mais je tenterai le truc...???

La mairie n'est pas très aidante... et la ville où on construit est réputé pour avoir peu de moyens...
La maison au fond est justement la maison de mes voisins que je dois aller voir et eux ont un accès meilleur à l'opposé

aloooa a écrit:

Va falloir que ton maçon se retire les doigts, si vous me permettez l'expression ✌
Certes, c'est pas une entrée d'autoroute ton accès, mais on a déjà vu bien pire...

Quant à ton constructeur, va falloir être un peu plus ferme avec lui pour qu'il assume son rôle. Rôle, au passage, pour lequel tu le payes grassement 😊

Oui je suis bien d'accord

Je pense que mon constructeur été dans l'impasse et s'est dit que nous sommes 2 jeunes qui y connaissent rien et qui vont payé une extension puis une deuxième.. .!!Oui c'est vrai on y connaît rien mais on est bien entouré avec mon beau frère et ca il l'avait pas prévu...maintenant qu'il a fait la connaissance de mon beau frère ca va changer je pense 😄😄😄

passant a écrit:

Bonsoir,

En CCMI, c'est au constructeur de régler le problème avec le maçon.

S'il n'y a plus d'activité sur votre chantier, envoyez lui une mise en demeure (LRAR) de reprendre les travaux, avec copie au garant et adhérez à l'AAMOI.

C'est bien ce qu'on a compris maintenant on se fera plus avoir!

J'attend un peu avant d'employé les grands moyens...

Citation:

S'il n'y a plus d'activité sur votre chantier, envoyez lui une mise en demeure (LRAR) de reprendre les travaux, avec copie au garant et adhérez à l'AAMOI.

Bonsoir,
Tant qu'il n'y a pas eu par écrit de déclaration d'arrêt de chantier de la part du constructeur, vous n'avez pas à réagir.
A lui de respecter la date prévue au contrat pour finir la construction.

Bonsoir, mon accès est pire que le tien et les camions sont tous rentrés !!!

cyje22 a écrit:

Bonsoir, mon accès est pire que le tien et les camions sont tous rentrés !!!

Je me doute bien qu'il y a pire.... mais nous de toute façon depuis le début c'est compliqué alors pourquoi cela deviendrait-Il facile!