Borne : croix de peinture

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Acouphenix Picto info

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Le 16/03/2017 à 10h57 Membre utile Env. 300 message Haute Garonne

Bonjour,

Quand j'ai acheté un terrain, il y avait une borne qui séparait deux parcelles. Le promoteur a construit une maison sur la parcelle voisine et a procédé aux places de parking du lotissement en faisant une dalle de béton.
Pas de souci mais quand ils ont fait la dalle de béton : magie la borne a disparu. (Plus tard , cette borne est a 50 cm sous la dalle quand j'ai fait les travaux de clôtures.)

Cette borne était en retrait de 3m.

Le promoteur avait fait venir un géomètre pour remettre une borne juste au coin de nos parcelles. Mais il a juste mis une croix rouge avec de la peinture. C'est indiqué dans le PV fourni par le géomètre.

Mais avec le temps, le rouge s'estompe.

Ai-je le droit de remettre de la peinture rouge exactement là où est l'ancienne peinture?

Pourquoi le géomètre n'a pas mis un clou?

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carlinette d'amour Picto info

Le 17/03/2017 à 09h46 Membre utile Env. 1000 message Doubs

Normalement il faut faire en début de construction un état des lieux des bornes écrit, avec le chef de travaux, comme quoi il y a 4, 6 ou 8 bornes présentes peut importe, et que vous devez les retrouver en fin de construction. Sinon c'est à lui de repayer le géomètre. Bon là si personne n'a rien vu dépêchez vous vite de remettre de la peinture si vous voulez vous éviter de refaire faire un bornage, et ne vous trompez pas d'endroit....

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Olivier1200 Picto info

Le 21/03/2017 à 16h04 Env. 100 message Seine Et Marne

Bonjour,

Pour répondre sommairement : oui vous pouvez faire une croix sur l'ancienne croix, vous pouvez même en faire une devant le terrain du voisin.
Une "borne" définie une limite et elle n'est contradictoire qu'au seul moment du bornage.
Pour le clou, si c'est une dalle béton, le clou ne rentrera pas dedans, d'où la croix.

Ps : Une borne ne vous appartiens pas, pas plus qu'au voisin.

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