Escalier pour accès au Vide Sanitaire
Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 896 fois
 Nouveau sujet
 Répondre 
|
3 abonnés surveillent ce sujet |
S'abonner
Bonjour,
Actuellement ma maison est en construction, le RDC vient d'être terminé. Je dispose d'un Vide Sanitaire de 9 rangs soit une hauteur de 1m80 (surface non taxable). Je trouve dommage de ne pas exploiter cette surface comme éventuellement par exemple pour une cave.
Je me dose donc des questions concernant l'accès à ce vide sanitaire. Actuellement je dispose d'une porte dessinée sur le plan du PC. Cependant je voudrai mettre un escalier extérieur pour pouvoir y accéder beaucoup plus facilement.
Je me pose la question suivante : aurai-je des problèmes pour obtenir le certificat de conformité auprès de la mairie ? Sachant que sur les plans du PC, il y a juste écrit accès au Vide Sanitaire mais pas d'escalier de dessiné. Mon conducteur de travaux me dit qu'il n'y a aucun risque car officiellement c'est un vide sanitaire et non un sous sol...
Je vous remercie d'avance pour vos contributions.
Actuellement ma maison est en construction, le RDC vient d'être terminé. Je dispose d'un Vide Sanitaire de 9 rangs soit une hauteur de 1m80 (surface non taxable). Je trouve dommage de ne pas exploiter cette surface comme éventuellement par exemple pour une cave.
Je me dose donc des questions concernant l'accès à ce vide sanitaire. Actuellement je dispose d'une porte dessinée sur le plan du PC. Cependant je voudrai mettre un escalier extérieur pour pouvoir y accéder beaucoup plus facilement.
Je me pose la question suivante : aurai-je des problèmes pour obtenir le certificat de conformité auprès de la mairie ? Sachant que sur les plans du PC, il y a juste écrit accès au Vide Sanitaire mais pas d'escalier de dessiné. Mon conducteur de travaux me dit qu'il n'y a aucun risque car officiellement c'est un vide sanitaire et non un sous sol...
Je vous remercie d'avance pour vos contributions.
0 
Membre super utile
Voir la fiche
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...
Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
Bonsoir,
1m80 c'est taxable , c'est moins d'1m80 qui n'est pas taxable
1m80 c'est taxable , c'est moins d'1m80 qui n'est pas taxable
1 Membre ultra utile 0 Membre ultra utileMerci pour votre réponse 
Mais si je le trompe pas voici ce que j'ai trouvé concernant la surface taxable
La surface qui sert de base de calcul à la taxe correspond à la somme des surfaces closes et couvertes, sous une hauteur de plafond supérieure à 1,80 m, calculée à partir du nu intérieur des façades. Il faut en déduire : l'épaisseur des murs qui donnent sur l'extérieur, les trémies des escaliers et ascenseurs.
Mais si je le trompe pas voici ce que j'ai trouvé concernant la surface taxable
La surface qui sert de base de calcul à la taxe correspond à la somme des surfaces closes et couvertes, sous une hauteur de plafond supérieure à 1,80 m, calculée à partir du nu intérieur des façades. Il faut en déduire : l'épaisseur des murs qui donnent sur l'extérieur, les trémies des escaliers et ascenseurs.
0 Membre super utile 0 Membre super utile 0 En cache depuis le samedi 15 février 2025 à 20h12
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
C'est intéressant aussi !
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
3
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
Autres discussions sur ce sujet :-
Conseil rendez-vous avec architecte CAUE
5 réponses Forum Administratif et financement -
Rdv a l'urbanisme après dépot permis de construire
5 réponses Forum Administratif et financement -
Permis de construire refusé cause notice! besoins d'aide!!
5 réponses Forum Administratif et financement -
Bâtiment existant sur le cadastre, mais qui à brûler....
5 réponses Forum Administratif et financement -
Ajouter un toit sur mur existant /signature archi
5 réponses Forum Administratif et financement -
Decret paru architecte Obligatoire des 150 m2
5 réponses Forum Administratif et financement -
Fin des instructions de permis par la DDTM?
5 réponses Forum Administratif et financement -
Déclaration préalable ou rien du tout?
5 réponses Forum Administratif et financement -
Permis de construire pour garage avec buanderie et RT2012
5 réponses Forum Administratif et financement
