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Spanc dans lotissement avec tout à l'égout

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Env. 50 message Morbihan
Bonsoir.
Nous allons habiter dans un lotissement avec le tout à l'égout.
C'est une construction neuve.
Le terrassier a fait son boulot il a mis les tuyaux d'assainissement etc.
Il a remis toutes les terres par dessus.
Mais le spanc n'est pas passé vérifier, et en meme temps nous avions oublié d'envoyer le papier au spanc.
donc ma question est simple.
est ce que le spanc est obligé de passer vérifier l'assainissement fait par le terrassier, pour une maison dans un lotissement avec un tout à l'égout ?
merci.
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Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 1000 message Brignoles (83)
Salut
je vais dire une betise mais...
SPANC ça veux dire Service Public d’Assainissement Non Collectif.

Toi c'est du collectif, donc pas de spanc. Tu fait comme tu veux.
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Messages : Env. 1000
De : Brignoles (83)
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Membre utile Env. 200 message Seine Maritime
moitib83 a écrit:Salut
je vais dire une betise mais...
SPANC ça veux dire Service Public d’Assainissement Non Collectif.

Toi c'est du collectif, donc pas de spanc. Tu fait comme tu veux.


+1

La collectivité ou l'entreprise qui a la délégation de service public pour l'assainissement doit vérifier mais pas le spanc.
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Picto recompense Membre utile
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Env. 50 message Morbihan
En fait ce n'est pas le spanc, mais le service assainissement de ma ville qui doit faire un contrôle.
c'est marqué noir sur blanc sur mon papier :

"si branchement existant et déjà réalisé par le SITER (lotissement etc ...)
je sollicite la réalisation d'un branchement au réseau public d'assainissement des eaux usées pour ma propriété
je prends l'engagement de n'y raccorder que les eaux usées en provenance de cette propriété (eaux pluviales à exclure)
Il est entendu qu'avant de reboucher la tranchée, je contacterai le service assainissement de ma ville afin qu'il puisse constater la conformité de ce raccordement"

Donc en clair le terrassier n'a pas attendu et a tout rebouché dans la foulée ... sans que je puisse réagir.
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Membre utile Env. 700 message Hautes Pyrenees
Bonsoir,

Quel risque, une non-conformité que vous devrez lever.

Faites revenir le terrassier qu'il dégage une partie de la cana pour que le service puisse faire son contrôle.
Par contre j'espère que vous n'avez pas encore payé cet artisan ... car s('il connait bien son taf il devait savoir qu'il devait être contrôlé ....
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Env. 50 message Morbihan
Non on a la maison dans moins d'un mois
Les 95% n'ont pas encore été réclamé.
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Env. 50 message Morbihan
On pensait peut être qu'il avait appelé le service à notre place vous voyez.
Quand on appelé le service assainissement de la ville ils ont affirmé qu'ils n'étaient pas intervenus, aucune trace
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Messages : Env. 50
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Membre utile Env. 700 message Hautes Pyrenees
Je vous conseille de rappeler le terrassier pour qu'il ré-ouvre la tranchée.

Le risque potentiel, à vérifier au niveau réglementaire, mais de mémoire, s'ils ont voté les pénalités, ils peuvent vous demander une pénalité équivalente jusqu'au double de la PFAC.

Bien sur cette pénalité vient en complément par la suite de la PFAC lorsque la conformité vous sera donnée par le service assainissement.

Mais comme dit avant déjà :
1 - Vérifier s'ils ont légalement la possibilité de le faire (pour le SPANC par exemple c'est possible)
2 - si possible voir s'ils ont voté ce principe (réglement de service + délibérations)
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Picto recompense Membre utile
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Env. 50 message Morbihan
J'ai demandé au chef de chantier de rappeler le terrassier pour qu'il revienne.
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Messages : Env. 50
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Membre utile Env. 700 message Hautes Pyrenees
Ok tenez nous au courant pour savoir !!

et bon courage !
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En cache depuis le vendredi 14 février 2025 à 12h02
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