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Emplacement coffre racordement

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Env. 700 message Calvisson (30)
Bonjour,

Nous avons réservé une parcelle en lotissement que nous ne pourrons acheter définitivement qu'en octobre. Pour le moment le lotissement est en chantier, les parcelles sont bornées mais le tout à l'égout n'est pas encore fait et les coffres de racordement pour chaque parcelle ne sont pas mis.
Voilà mon problème : Il s'agit d'un terrain d'angle avec 55 mètres de cloture sur la rue. 5 arbres seront alignés sur ces 55 mètres et 2 lampadaires. Interdiction de faire un accés dans l'angle par contre rien est imposé. Nous souhaiterions faire l'accès entre un arbre et l'angle, côté nord (5 mètres de large). Mais s'ils plaçaient le coffre de raccordement à cet endroit, et vu le nombre d'arbres et lampadaire, il ne nous resterait plus qu'une possibilité, à l'opposé (plein sud) qui ferait changer entièrement notre projet de construction.

Ma question : comment faire pour savoir ou sera installé le coffre ?
A qui demander ?(j'ai déjà demandé au lotisseur et au geomètre qui a fait le lotissement et ils me disent ne pas savoir car il y a plusieurs intervenants qui décident (EDF-GDF, DDE, commune...).
Comment faire si l'emplacement est déjà prévu à l'endroit de notre futur accès et est-il possible de le faire déplacer ?

merci
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Messages : Env. 700
De : Calvisson (30)
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

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Env. 80 message Trégor (22)
Bonjour Samburu,

Tout d'abord, pour un projet en lotissement, il faut impérativement "récupérer" le cahier des charges du lotissement + plan de masse + plan topographique (si pente ou autre) + plan des réseaux.
Je dis "récupérer", car ce n'est pas toujours facile de les obtenir. Si c'est un lotissement communal, il faut "taner" la Mairie.

Maintenant, en règle générale, les réseaux sont prévus suffisamment tôt ce qui permet à l'acheteur (ou au maître d'oeuvre) de connaitre les contraintes (d'ou l'importance d'avoir ces plans). Ensuite, et toujours en règle générale, le déplacement des branchements (ou lampadaires ou auitres) sont à la charge de celui qui le demande.

En résumé, soit les branchements sont déjà prévus (ce qui certainement le cas) et il faut obtenir les plans, soit ils ne le sont pas encore et il faut négocier avec le lotisseur, en sachant qu'il fera au plus rationnel, en fonction des réseaux globaux et des contraintes diverses (pentes pour écoulement ou nature du terrain ou de la végétation pour les branchement).
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Messages : Env. 80
De : Trégor (22)
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Env. 700 message Calvisson (30)
Benoît,
tout d'abord, merci pour ta réponse claire et précise.
Pour ce qui est du plan de masse, je l'ai. J'ai aussi le "réglement du lotissement" (est-ce que c'est le cahier des charges ?) dans lequel sont indiquées les parcelles pour lesquelles l'entrée est imposée (pas la notre) et les endroits où on ne peut pas faire d'entrée sur certaines parcelles (angle de carrefour...)
Donc, à priori, rien ne nous empêche de faire notre entrée à l'endroit souhaitée, sauf si ce fameux coffre s'y trouve.
Par contre, nous n'avons pas de plan des réseaux ni de plan topo (c'est tout plat sur tout le lotissement).

Maintenant, qu'entends-tu par "lotissement communal" ?
Ici il s'agit d'une ZAC dans une commune de 3000 hab.

encore merci à toi
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Messages : Env. 700
De : Calvisson (30)
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Env. 80 message Trégor (22)
Pour la doc., cela peut être le cahier des charges, le réglement de lotissement ou d'urbanisme. Si il(s) est (sont) suffisamment complet(s), les conditions de raccordement aux réseaux divers doivent être explicitent et complets.

Pour le lotissement communal, c'est en fait la municipalité qui est le lotisseur (puis qui délégue la vente aux agences immobilières et notaires), ce qui implique (et c'est important dans ton cas) qu'elle exécute les travaux de viabilisation, comme ceux des voiries, puisque les rues seront dans le domaine public (pour un lotissement privé, les voiries sont normalement, mais pas systématiquement, dans le domaine privé, donc ensuite à la charge des co-lotisseurs); c'est donc elle qui, avec EDF FT et compagnie des eaux, instruit cette partie.
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Messages : Env. 80
De : Trégor (22)
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Env. 700 message Calvisson (30)
Dans le réglement du lotissement il est indiqué très précisément quelles sont les conditions de raccordement mais pas à quel endroit sera placé le coffre.

Bon, je vais harceler le lotisseur et la commune...
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Messages : Env. 700
De : Calvisson (30)
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Env. 700 message Calvisson (30)
Voilà, j'ai le plan du réseau ! (à force de téléphoner)
C'est bon, le coffre sera à un endroit qui ne gène pas.
Par contre, il est assez loin de la maison. Savez-vous comment le racordement doit être fait par rapport aux fondations de la maison ?
Faut-il contourner ?

merci
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Messages : Env. 700
De : Calvisson (30)
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Env. 80 message Trégor (22)
Voir avec un maçon (ou le constructeur, si tu as déjà avancé sur ton projet), mais je pense que cela dépend du type de fondation: si vide sanitaire, ceal ne doit pas poser de problème de passer dedans; si dalle, j'éviterai de passer dessous et contournerai si l'arrivée ne peut pas se faire techniquement du bon côté.
Benoît
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Messages : Env. 80
De : Trégor (22)
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Env. 700 message Calvisson (30)
merci Benoît 22 !
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Messages : Env. 700
De : Calvisson (30)
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En cache depuis le samedi 01 février 2025 à 13h17
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