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Besoin d'aide sur conflit terrassement

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 602 fois
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Env. 10 message Doubs
Bonjour,
voila un petit point sur la situation:
je signe un CCMI avec un constructeur et je reçois la notice descriptive etc rien de plus normal
La notice est en 2 partie:
1- terrassement
2- construction
chacune de ces 2 parties a un cout
pour la construction je pense que tout est bon mais ca bloque au niveau du terrassement :
après l'étude de sol, mon constructeur m'informe qu'il faut passer d'un vide sanitaire de 20cm à 1m
il m'envoi un avenant pour adaptation de la maison de 2000€ a ma charge il il prenait une autre partie a sa charge.
je fais valoir mes droit en disant qu'il doit s'adapter a la nature du sol a ses frais (CCMI) -> négociation ok prise en charge par le constructeur avec difficulté.
Dernièrement il me contact pour la plus value du terrassier (forcement besoin de creuser plus)
il me dit que ca ne faisait pas partie de l'avenant (uniquement maçonnerie) et que le terrassement est a ma charge donc plus value de décaissement également.
Sur ma notice, les frais de terrassement sont indiqués a la charge du maitre d'ouvrage et j'ai signe en couverture du document que les "travaux non compris dans le prix convenu et qui restent a ma charge s'elevent à X €"
cette somme a été retranscrite dans le CCMI
Alors la question:
Ont-ils le droit de me faire payer cette plus value ou ce décaissement supplémentaire fait partie de l'adaptation a ses frais ?
Pour info lors de l'avenant il ne m'a pas stipulé qu'il y aurait des frais en plus a payer au terrassier pour moi c'etait dans le prix de l'avenant.

Merci de votre aide et de vos réponses.
Messages : Env. 10
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 7 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de terrassement...

Allez dans la section devis terrassement du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-9-devis_terrassement.php
 
Membre super utile Env. 1000 message Hauts De Seine
Bonjour,

Est-ce que sur votre notice, tout le terrassement est à votre charge ? (y compris le décapage du terrain)
Dans mon cas, une partie du terrassement est à notre charge mais il y a une partie "terrassement générale" compris dans le prix pour le "décapage sur l'emprise de la construction sur une épaisseur de 0.5m"

Malheureusement, si tout le terrassement est bien à votre charge, vous devrez payer le surplus du poste terrassement.
Il y aura également un surplus de terres à évacuer ...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 10 message Doubs
Oui out le terrassement est dite "a la charge du maitre d'ouvrage", mais étant donné que le prix a été ferme et écrit dans le CCMI je trouvais ca limite de me le faire payer sachant qu'ils ont bien reconnu qu'il fallait s'adapter au sol (prise en charge de la maçonnerie).
J'ai trouvé ca sur le net qu'en pensez vous ?

"Le coût des travaux dont vous vous réservez l’exécution
Le constructeur doit les décrire et les chiffrer.
Vous devez rédiger une mention manuscrite spécifique et paraphée par laquelle vous en acceptez le coût. Il ne doit y avoir aucune ambiguïté à ce sujet dans le contrat.
Prenons un exemple.
Le CCMI prévoit dans la partie terrassement que les terres seront étalées sur le terrain. Or, le commercial n’a pas anticipé le vide sanitaire et la nécessité de creuser 80 cm.
Le constructeur vous impose un avenant pour évacuer 200 m3 de terres non prévues au CCMI ! Cela peut avoir un coût élevé !
Le constructeur est en tort. Il aurait du anticiper et chiffrer le coût d’évacuation des terres dans le contrat de CCMI. Vous auriez du en accepter le coût dans une mention manuscrite dans le respect des articles L 231-2 et R 231-4 du Code de la Construction et de l’Habitation."
Messages : Env. 10
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Hauts De Seine
Il peut s'agir de travaux non chiffrés (TNC) en effet.
Il faut vérifier sur votre notice si tout les travaux à votre charge sont bien chiffrés et pas un chiffrage général.

Si vous avez un chiffrage générale, vous pouvez surement jouer sur les TNC.

Par contre si c'est bien chiffré poste par poste, même si le prix est plus élevé que le chiffrage, c'est pour vous Crying

Le cst doit faire un chiffrage des travaux réservés que vous pouvez lui redonner dans les 4 mois après signature au prix convenu. Après ces 4 mois, vous avez la responsabilité de ces travaux, et les coûts qui en incombent.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 10 message Doubs
Dans ma notice il y a juste les différentes actions faites par le terrassier:
- décapage terre végétale 20 cm
- décapage sur emprise construction
- fourniture tout venant
etc etc
avec des croix dans la colonne non compris dans le prix convenu
Et un montant général en bas de la colonne mais pas de prix détaillé par action
Messages : Env. 10
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Hauts De Seine
Il y a donc bien des TNC.
Mes compétences s'arrêtent ici, vous devriez voir avec l'aamoi qui analysera votre notice et vous conseillera sur la démarche à suivre.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 10 message Doubs
Merci pour vos informations,
je vais revoir ce point avec le constructeur, ca ne sera pas facile au vu du premier avenant "maçonnerie" qu'il accepte de reprendre a sa charge et qui lui reste un peu en travers de la gorge...
Bonne journée
Messages : Env. 10
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 7 ans
En cache depuis le lundi 18 novembre 2024 à 02h59
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