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Hauteur maximale du Vide - Sanitaire?

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Nouvel Aviseur Env. 300 message Val De Marne
Bonjour à tous,

Je suis entrain de faire construire une maison R+1+Combles.

Le vide sanitaire était composé de 4 rangs de parpaings de 25cm de hauteur initialement puis, par avenant, j'ai fait rajouté 3 rangs de parpaings portant ainsi la hauteur du V.S à 1,75m.

J'ai consulté le permis de construire qu'on avait déposé il n'y a aucune information quant à la hauteur choisi d'un V.S. De toute façon, on a juste creuser davantage à hauteur des rangs de parpaings rajoutés.

C'est la que la voisine m'appelle et m'indique "qu'un voisin" est entré sur mon terrain (ce qui est une violation de propriété privée il me semble..) et a scruté tout le chantier et avance le fait qu'il s'agit d'un sous-sol non déclaré car j'ai crée un "muret" pour l'accès au V.S avec un escalier. Il dit que c'est le fait que ce soit "à hauteur d'homme" qui fait que c'est un sous-sol..

Pourtant, il me semblait que dés lors que la hauteur sous plafond était de 1,75m, cela n'est pas considéré comme un sous sol et une surface taxable. Par ailleurs, en entrant dans ce V.S, il y a des tuyaux qui prennent bien au moins 10 cm de hauteur. Ca ne peut en aucun cas servir d'une pièce habitable, sous sol ou autre.

J'ai fais posé un muret + Escalier béton pour l'esthétique mais autrement, on se sert d'une échelle pour descendre et voila!

Qu'en pensez vous?
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de maçonnerie...

Allez dans la section devis maçonnerie du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-7-devis_maconnerie.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

j'en pense qu'il faudrait dire à la voisine que la prochaine fois, vous porterez plainte car oui, c'est propriété privée... qu'elle transmette à son copain le voisin.
et de + , travaux en cours = chantier interdit au public, attention, si les curieux se blessent, vous êtes responsable W00t
ou peut-être écrire à la voisine... pour être certain qu'elle comprenne bien (et pour vous couvrir au-cazou)

le cst aura également sa part de responsabilité.

pour revenir à la hauteur : en dessous de 180cm ce n'est pas compté en habitable ou quoi que ce soit.
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Bonjour

Par contre, vous avez modifié tout seul la hauteur du VS ?

Le géotechnicien a quand même été consulté avant la mise en oeuvre ?
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Nouvel Aviseur Env. 300 message Val De Marne
Bonjour,

Merci pour vos réponses!

En effet, j'ai bien pensé à adressé un écrit à la voisine mais j'ai bien peur qu'elle se braque et ce n'est pas bon pour moi car nous sommes obligés de passer chez elle pour enduire :s malheureusement!

Concernant la hauteur du VS, ci dessous une photo du plan déposé pour le permis. Je ne vois pas de hauteur mentionné pour les rangs de parpaings. Le faitage ne bouge pas. il est de 10m (conformément au PLU). Le terrassier à juste creuser un peu plus car nous avons ajouté une plus-value pour les 3 rangs de parpaings.

Est ce que cela peut poser un pb? Le constructeur m'avait dit à l'époque qu'il n'y a pas lieu de déposer un permis modificatif pour cela. En revanche, pour la pose de velux, il a bien déposé le permis modificatif (mais dont le panneau n'a pas été affiché après accord )

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Membre ultra utile Env. 8000 message Pas De Calais
Bonjour,
Du même avis qu'Elisa, tant que votre vide sanitaire fait moins de 1.8m pas de soucis.

Vu les casses cou*lles en puissance attendez vous à une "dénonciation anonyme" et une visite de contrôle.
Donc soyez irréprochable sur la hauteur du VS.

Attention : la cote à respecter ce n'est pas 10m, c’est l'altitude +20.23 qui est prise par rapport à un référentiel extérieur fixe d'altitude connue (un point de niveau).
La partie apparente de votre maison fera toujours 10m par rapport au terrain fini (pas de permis modificatif) mais son altitude ne sera pas forcément correcte par rapport au point de niveau. J'espère pour vous que le terrassier a bien creusé 75cm de plus sinon c'est la non conformité au permis et les choses peuvent très vite tourner mal pour vous, surtout avec les aimables voisins que vous avez.

Autre chose : il faut savoir que la résistance du sol n'augmente pas forcément avec la profondeur. Votre constructeur aurait dû contacter par écrit le géotechnicien qui a fait l'étude de sol préalable à la construction et valider la nouvelle profondeur.

Si cette étude n'a pas été faite alors c'est l'incertitude la plus totale vis à vis de la portance du sol à cette profondeur, ne vous reste plus qu'à faire confiance à la boule de cristal du constructeur...
Vous aimez l'adrénaline? Vous voulez pimenter votre vie? Alors faites construire sans étude de sol G2AVP...
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
+1 : la surface taxable commence au dessus de 1m80 pour être exact;
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Membre utile Env. 800 message Yvelines
Ah dans ce cas un vide sanitaire de 2 m 15 est taxable?
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Membre ultra utile Env. 8000 message Pas De Calais
Oui les caves des maisons individuelles sont taxables.
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
WINKIM a écrit:Ah dans ce cas un vide sanitaire de 2 m 15 est taxable?

Oui, car on peut facilement le transformer en sous-sol aménageable.
Les fonctionnaires des impôts ne sont pas nés de la dernière pluie, ils connaissent toutes les ficelles.
Maître d'oeuvre - CSPS
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Nouvel Aviseur Env. 300 message Val De Marne
Merci pour vos retours! Je sais juste qu'un géotechnicien est passé sur le terrain et a transmis les calculs au terrassier.

Donc il n'y avait pas besoin de déposer un permis modificatif si le terrassier a bien creusé un peu plus?

En effet, les voisins sont très embêtant et ne souhaitent plus qu'on passe chez eux alors que pour l'enduit écrasé, on est obligé normalement :s Comment faire? Wink
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Ben ils verront un mur moche.
Tant pis pour eux, au final c'est surtout eux qui le verront, pas vous.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Membre utile Env. 1000 message Hauts De Seine
Bonjour
Renseigne toi comeme à l'urbanisme et voir avec eux si le changement du vide sanitaire ne nécessite vraiment pas de PC modificatif. Parfois ya un écart entre ce que raconte les cst et la réalité des choses. Il s'agit d'une modif projet même si la hauteur est respectée. Certaine mairie chipote pour moins que ça. Donc soit sure de ton coup.
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
James 42 a écrit:Bonjour
Renseigne toi comeme à l'urbanisme et voir avec eux si le changement du vide sanitaire ne nécessite vraiment pas de PC modificatif. Parfois ya un écart entre ce que raconte les cst et la réalité des choses. Il s'agit d'une modif projet même si la hauteur est respectée. Certaine mairie chipote pour moins que ça. Donc soit sure de ton coup.


Bah si sur votre PC vous n'avez jamais indiqué la hauteur du VS et/ou la profondeur des fondations par rapport au terrain naturel je ne vois en effet pas ce que votre CST serait en train d'enfreindre...

J'ai eu exactement le même cas sur mon projet (voir mon récit) mais comme la hauteur du VS était indiquée dans le PC, alors j'ai du faire un PC Modificatif...
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Naruto94 a écrit:Donc il n'y avait pas besoin de déposer un permis modificatif si le terrassier a bien creusé un peu plus?

En effet, les voisins sont très embêtant et ne souhaitent plus qu'on passe chez eux alors que pour l'enduit écrasé, on est obligé normalement :s Comment faire?  Wink

logiquement pas besoin de permis modificatif
si on décaisse + , ou qu'on ajoute un chemin , une butte bref, si le visuel (global maison et terrain) après travaux change -par rapport au permis accordé- , il faut un modificatif.

pour l'enduit ... il aurait été bien d'y réfléchir avant car vous êtes obligés de passer de l'autre coté pour le faire, oui, techniquement c'est vrai ; par contre, le voisin n'est pas obligé d'être d'accord.
et le tour d'échelle est un usage et non un droit... plusieurs posts sur le sujet... et ce n'est pas le sujet du jour Smile
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Membre utile Env. 1000 message Hauts De Seine
Parfois on met pas la hauteur du vs sur les plan mais on le met dans la notice qui accompagne le PC
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En cache depuis le dimanche 19 janvier 2025 à 17h56
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