Projet complexe

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emilines69 Picto info

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Le 19/05/2017 à 17h21 Env. 10 message Rhone

Bonjour à tous,
Voila plusieurs mois que je sous-marine en attendant de trouver le bien qui nous correspond. Ce jour étant enfin arriver j'ai hâte de partager mon projet avec vous.
Nous achetons en sci familiale une maison a rénover avec un grand terrain. Le but étant de rénover la maison existante qui fait 90m2 par niveaux sur 2 étages et de construire une maison sur le terrain restant de 85m2. Le tout étant une seule unité foncière (pas de division prévue pour le moment)

Au niveau administratif on est un peu perdu d'après vous il faut:

- Permis de construire avec signature archi pour le tout
ou
- 1 déclaration préalable pour la rénovation (modification de façade) et 1 PC pour la maison neuve.

Deuxième question : l'achat se faisant en sci est il possible de déposer les demandes en nom propre?

Si l'un d'entre vous pouvez nous aiguiller, car pour l'instant ça reste flou pour nous.
En vous remerciant
Emy

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Par ForumConstruire.com message

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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picchunet Picto info

Le 19/05/2017 à 18h14 Membre utile Env. 1000 message Toulouse (31)

SCI = architecte obligatoire

Pas sûre de pouvoir transférer PC en nom propre sans architecte (ça serait trop facile)

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ianb

Le 19/05/2017 à 22h10 Membre utile Env. 200 message Haute Garonne

Bonjour,

Vous êtes obligé de passer par un architecte pour deux raisons :
- Comme dit au dessus, pas de dérogation pour les personnes morales.
- La surface de 150 m², c'est par unité foncière et non pas par construction. Donc dans le cas de votre projet, la surface qu'il faut compter c'est 265 m².

La seule solution pour y échapper, c'est de faire la division avant et de vendre chaque lot à son "propriétaire", cependant, je ne suis pas sur que ce soit un très bonne idée en soit ... (honoraire de géomètre, et perte des avantages liées à la SCI)

Par contre, vous pouvez faire une DP et un permis séparé pour deux raisons :
- Si un des projets est refusé ou attaqué, ça évite que ça bloque le deuxième
- Les délais ne sont pas les mêmes, ça permettrai de commencer les travaux de la maison existante avant ceux de la maison neuve.

Bonne soirée.

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emilines69 Picto info

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Le 20/05/2017 à 06h48 Env. 10 message Rhone

Merci de vos retours.

J'ai pris rdv avec la mairie mardi, je vous tiendrais au courant.
nous avons pris contact avec l'architecte également pour tout ça.
Bonne journée ☺️

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