Retour
Menu utilisateur
Menu

Aménagement route

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 371 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Membre utile Env. 300 message Vienne
Bonjour tout le monde,

Je n'ai pas trouvé de catégorie adéquate pour mon topic donc je me lance ici. N'hésitez pas à le déplacer si besoin.

J'aimerais anticiper un problème à venir qui n'a je pense rien à voir avec le constructeur mais plus avec la mairie.

En effet, j'aimerais savoir si une mairie à l'obligation ou non, de faire chemin et trottoir devant la maison.
Nous sommes ici dans un lotissement communal où il reste encore 70% de terrains libres.

Vue de la route des voisins où le chemin est compact et trottoir fait


Mon accès maison tout beau (enfin si l'on peut dire)
vue de devant

Et la bande de 20metres en terre pour accéder à mon chemin (le chemin doit dans le futur relier la route derrière l'arbre) Je suis bien sur le seul du lotissement à ne pas avoir les trottoirs de fait avec la route compactée.



Quand il fait beau c'est bien la terre, mais quand ça va être gadou gadou, comment allez jusqu'à mon parking sans en mettre partout ou rester embourbé ?

Merci de votre aide et des futurs solutions. S'il vous manque des infos je serais réactif.

Doc 1 : plan du lotissement
http://www.vicq-sur-gartempe.fr/_uploadmairie/docs/Plan_lotissement.pdf
Doc 2 : Règlement du lotissement
http://www.vicq-sur-gartempe.fr/_uploadmairie/docs/ReglementLotissement.pdf
Edité 2 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Vienne
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis expert en bâtiment du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les experts, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Le règlement de lotissement dit bien que les routes seront aménagées par le lotisseur. Mais l'article est curieusement rédigé au futur, sans date !
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
Bonjour, le mieux est d'aller à la mairie en parler au service de l'urbanisme. Vous avez payer une taxe d'aménagement ou vous allez la payer.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 3000 message Gironde
La taxe d'aménagement, c'est avec l'urbanisme de la commune, pour payer entre autres les voies communales.
Mais là, il s'agit d'une route à l'intérieur du lotissement, du ressort du lotisseur (qui se trouve être la commune), pas d'une voie communale.
Dans les deux cas c'est la commune, mais pas avec la même casquette.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 300 message Vienne
Merci de votre aide, je pense bien que se soit la mairie qui gère ça. Mais bon vu que sur le règlement de lotissement il n'y a pas de date, il n'y a pour eux aucune obligation de le faire dans des délais proches.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Vienne
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Oui, c'est bien la mairie, mais en tant que lotisseur. Ce que je voulais dire, c'est que ça n'a donc aucun rapport avec la taxe d'aménagement et ce que la mairie fait en tant que puissance publique.
Il ne faut pas chercher du côté des obligations d'une mairie vis-à-vis de ses administrés, mais uniquement du côté des obligations du lotisseur.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 11 décembre 2024 à 20h53
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir