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Limite de propriété bornes décalées... Résolu

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Env. 100 message Meurthe Et Moselle
Bonjour à tout le monde !

Nous sommes actuellement en cours de construction et nous pensons à la clôture...on a essayé de rechercher les bornes et y'en a deux que l'on trouve pas (c'est un autre problème) et on va donc contacter la mairie pour plusieurs choses dont ça.
Là ou on se pose des questions (et on voudrait avoir des billes avant...) c'est au niveau d'une des bornes sur le terrain, celle que vous voyez en bas à droite où c'est marqué à côté "nouvelle borne". Elle est en retrait par rapport au début du terrain et on aurait voulu savoir pourquoi...car l'autre borne et bien pile sur le trait...
Le terrain fait parti d'un lotissement et c'est pareil sur les autres terrains une borne en retrait comme là nôtre...

Auriez - vous une explication ? Sur le site du cadastre par contre y'a pas cette histoire de borne décalée..[url=https://files.forumconstruire.com/bornes-jpg-stor-593fd3707701891350.jpg]

[/url]



J'espère qu'il ne faut pas qu'on se décale pour la clôture sinon ça risque de faire une diagonale pas jolie du tout...
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Messages : Env. 100
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Sujet résolu !
 
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Membre utile Env. 400 message Val De Marne
Les bornes ne sont pas forcément dans les angles du terrain. Dans notre lotissement elles sont toutes en retrait par rapport au début du terrain (coté rue). C'est écrit sur le rapport du plan de bornage.

Par exemple dans notre cas : " Limite Ouest cadastrée [...] matérialisée par deux bornes, dont l'une est en retrait de 50cm par rapport à la limite avec la voie interne, et l'autre est en retrait de 1m50 par rapport à la limite avec la parcelle AB n°8".
 Le mieux étant donc d'avoir le plan de bornage avec le rapport écrit pour comprendre ;)
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
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Env. 100 message Meurthe Et Moselle
D'accord merci, faut que je vérifie si j'ai le rapport dans les papiers du notaire mais ça me dis rien...
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Messages : Env. 100
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Membre utile Env. 500 message Dordogne
Bonjour,
Il arrive effectivement que les bornes soient volontairement décalées. Généralement pour éviter qu'elles ne soient endommagées ou perdues au cours de travaux en limite de propriété (Clôture, voirie...)
Dans notre cas, c'est indiqué sur le plan de bornage par des flèches et c'est aussi écrit dans le rapport.
Demandez directement au géomètre qui a fait le bornage.
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Picto recompense Membre utile
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Env. 100 message Meurthe Et Moselle
Sauf qu'on ne sait pas qui a fait le bornage, nous avons acheté le terrain directement avec la mairie et je viens de regarder les documents du notaire, il n'y a pas de compte rendu de bornage uniquement le plan (en meilleure qualité) que ce que j'ai mis dans mon texte CryingMellow
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Messages : Env. 100
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Env. 100 message Meurthe Et Moselle
Nous avons fait un mail à la mairie et ils nous ont déterré les bornes, sauf qu'on se rend compte qu'il y a une borne qui se trouve dans leurs massifs de fleurs...alors que sur le cadastre elle n'est pas censé y être Sleep
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Messages : Env. 100
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En cache depuis le vendredi 08 novembre 2024 à 04h53
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