Terrain non viabilisé Permis de construire

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Le 25/06/2017 à 14h38 Env. 10 message Alpes Maritimes

Bonjour,

Je suis un peu en panique car je me pose beaucoup de questions!

Je souhaite construire une maison avec mon compagnon.
Nous avons un terrain, une donation de mon papa.
La donation n'a pas encore eu lieu, mais nous avons commencer les démarches administratives.

Nous avons engager un architecte qui doit nous réaliser le permis de construire. Jusqu'à présent nous ne nous sommes pas occuper du permis, n'ayant aucune expérience je ne savais pas ce qu'il fallait faire.

Mais voilà la dernière fois que j'ai vu mon archi il m'a donner l'ébauche du permis de construire et là! le drame pleins d'erreur! et du coup beaucoup de questions.

Je vais donc hérité d'un terrain, qui n'est PAS viabilisé.
Or mon papa ayant les terrains autours à fait mettre le conteur qui dessert les terrains agricoles alentours sur ceux terrain là. Pas logique mais économique.

Mon archi à marquer sur le PC, "eau: desservi, electricité: désservi".
Je lui ai signifier par mail que ce qu'il m'avait marqué était faux, il a répondu "mais le seront" donc c'est ok.
A ça j'ai téléphonner à l'urbannisme, rép:"si nous demandons aux différents services et que ce n'est pas le cas votre permis ne sera pas accepté!"

Alors plusieurs questions se posent:
peut on faire une demande de permis de construire sur un terrain non viabilisé?
Est ce que "desservi" veut dire que le terrain est viabilisé?
Dois je faire changer ces mots à mon archi?

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Le 25/06/2017 à 15h47 Env. 60000 message

schmoutzin a écrit:Bonjour,

Je suis un peu en panique car je me pose beaucoup de questions!

Je souhaite construire une maison avec mon compagnon.
Nous avons un terrain, une donation de mon papa.
La donation n'a pas encore eu lieu, mais nous avons commencer les démarches administratives.

Nous avons engager un architecte qui doit nous réaliser le permis de construire. Jusqu'à présent nous ne nous sommes pas occuper du permis, n'ayant aucune expérience je ne savais pas ce qu'il fallait faire.

Mais voilà la dernière fois que j'ai vu mon archi il m'a donner l'ébauche du permis de construire et là! le drame pleins d'erreur! et du coup beaucoup de questions.

Je vais donc hérité d'un terrain, qui n'est PAS viabilisé.
Or mon papa ayant les terrains autours à fait mettre le conteur qui dessert les terrains agricoles alentours sur ceux terrain là. Pas logique mais économique.

Mon archi à marquer sur le PC, "eau: desservi, electricité: désservi".
Je lui ai signifier par mail que ce qu'il m'avait marqué était faux, il a répondu "mais le seront" donc c'est ok.
A ça j'ai téléphonner à l'urbannisme, rép:"si nous demandons aux différents services et que ce n'est pas le cas votre permis ne sera pas accepté!"

Alors plusieurs questions se posent:
peut on faire une demande de permis de construire sur un terrain non viabilisé?
Est ce que "desservi" veut dire que le terrain est viabilisé?
Dois je faire changer ces mots à mon archi?

Bonjour
Réponse:
-Oui vous pouvez déposer une demande de permis sur un terrain non viabilisé
-Desservi cela veut dire que les réseaux sont suffisant et à proximité Si vous avez un doute demandez un C.U.
- Laisser l architecte faire son travail, vous le payer pour cela !

N oubliez pas qu il vous faudra réaliser et PAYER la viabilité c'est à dire entre le réseau public (dans la rue à x mètres) jusqu a votre terrain. Cela à un coùt !
N oubliez pas que si le terrain vous est "donné" par votre père, votre compagnon n aura aucun droit sur le terrain...ni sur la maison.
Le sujet ayant déjà abordé, je vous invite à faire des recherches sur le site.
Et Lire les rubriques had'oc et notamment les Guides...

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