Division terrain: clôture mitoyenne ou non?
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Bonjour à tous,
Je me permets de solliciter votre aide pour ma future clôture.
Pour situer un peu, je fais construire sur un terrain issu d'une division (anciens garages vendus en 2 lots). Ma construction a déjà commencée sur mon lot (A), mais les voisins du lot B n'en sont qu'à la réalisation du PC (je sais qu'ils ont signé la promesse de vente fin mars et le panneau n'est toujours pas affiché).
Sur mon PC, la clôture séparant les 2 lots a été dessinée.
Voici mon interrogation:
1- est-ce que la clôture est obligatoirement ma propriété car elle est dessinée sur mon PC?
2- ou alors peut-elle être faite en mitoyenneté (avec tous les désagréments que cela peut engendrer si les 2 parties ne sont pas d'accord)? ou même doit-elle être faite obligatoirement en mitoyenneté vu que les 2 parties en profiteront?
D'un côté cela m'arrangerait de diviser les frais mais de l'autre côté si les voisins ne sont pas ok avec ce que je veux ça risque de prendre du temps (surtout que j'emménagerai à priori quand leur construction commencera donc pas question de faire la clôture que dans 1 an (pas envie de donner sur les garages ni le chantier, et j'ai souvent les chiens de ma famille à la maison)).
Mais si je fais la clôture à mes frais, ils n'auront rien à débourser alors qu'ils en profiteront également...
Merci d'avance pour vos avis
Je me permets de solliciter votre aide pour ma future clôture.
Pour situer un peu, je fais construire sur un terrain issu d'une division (anciens garages vendus en 2 lots). Ma construction a déjà commencée sur mon lot (A), mais les voisins du lot B n'en sont qu'à la réalisation du PC (je sais qu'ils ont signé la promesse de vente fin mars et le panneau n'est toujours pas affiché).
Sur mon PC, la clôture séparant les 2 lots a été dessinée.
Voici mon interrogation:
1- est-ce que la clôture est obligatoirement ma propriété car elle est dessinée sur mon PC?
2- ou alors peut-elle être faite en mitoyenneté (avec tous les désagréments que cela peut engendrer si les 2 parties ne sont pas d'accord)? ou même doit-elle être faite obligatoirement en mitoyenneté vu que les 2 parties en profiteront?
D'un côté cela m'arrangerait de diviser les frais mais de l'autre côté si les voisins ne sont pas ok avec ce que je veux ça risque de prendre du temps (surtout que j'emménagerai à priori quand leur construction commencera donc pas question de faire la clôture que dans 1 an (pas envie de donner sur les garages ni le chantier, et j'ai souvent les chiens de ma famille à la maison)).
Mais si je fais la clôture à mes frais, ils n'auront rien à débourser alors qu'ils en profiteront également...
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C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
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0 Membre ultra utile 0 Membre super utile 1 Membre ultra utile 0 Membre super utile 1 Membre super utileMerci! J'avais déjà prévu d'aller consulter le PC du voisin pour voir où sera sa maison et donc ce qu'il reste à clôturer. Je verrai bien s'il a mis une clôture à ce moment là.
Je ne suis pas partie sur qqch de conséquent (enfin à mon avis car tout est subjectif en réalité): grillage rigide de 1m80 que j'aurai aimé compléter par des lamelles d'occultation. Après je peux comprendre que certains n'aiment pas se sentir enfermés aussi, mais vu la largeur limitée de mon terrain (7m45) je n'ai pas envie d'avoir l'impression de vivre chez mes voisins
Je ne suis pas partie sur qqch de conséquent (enfin à mon avis car tout est subjectif en réalité): grillage rigide de 1m80 que j'aurai aimé compléter par des lamelles d'occultation. Après je peux comprendre que certains n'aiment pas se sentir enfermés aussi, mais vu la largeur limitée de mon terrain (7m45) je n'ai pas envie d'avoir l'impression de vivre chez mes voisins
0 Membre super utile 1 Membre super utileMerci beaucoup pour votre réponse!!!
En fait à l'arrière de la maison (maison mitoyenne en limite séparative des 2 côtés) je ne risque rien car ma maison est déjà à la limite maximale de la rue (20 mètres) donc ils ne peuvent pas construire à l'endroit de la clôture. Mais par contre pour l'avant effectivement c'est pourquoi j'irai consulter leur PC pour voir où sera leur maison et ne pas mettre qqch là où leur maison sera peut être (je mettrai un grillage souple provisoire juste histoire de clôturer car je ne veux pas rester 1 an sans rien....
Etant donné qu'ils n'ont pas leur PC et que moi j'aurai ma maison d'ici 3 mois je ne peux pas attendre ayant des animaux à la maison.
Je penche pour tout faire à ma charge, d'un côté au moins si c'est sur mon terrain pas de souci à trouver qqch qui convienne à tous
En fait à l'arrière de la maison (maison mitoyenne en limite séparative des 2 côtés) je ne risque rien car ma maison est déjà à la limite maximale de la rue (20 mètres) donc ils ne peuvent pas construire à l'endroit de la clôture. Mais par contre pour l'avant effectivement c'est pourquoi j'irai consulter leur PC pour voir où sera leur maison et ne pas mettre qqch là où leur maison sera peut être (je mettrai un grillage souple provisoire juste histoire de clôturer car je ne veux pas rester 1 an sans rien....
Etant donné qu'ils n'ont pas leur PC et que moi j'aurai ma maison d'ici 3 mois je ne peux pas attendre ayant des animaux à la maison.
Je penche pour tout faire à ma charge, d'un côté au moins si c'est sur mon terrain pas de souci à trouver qqch qui convienne à tous
0 Membre super utileEn cache depuis le samedi 01 mars 2025 à 08h42
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