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Remblayer sur le mur du voisin

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Env. 90 message Brest (29)
Bonjour,

Avant de me faire battre sur la place publique j'explique mon cas.

Je construis dans un terrain en pente. Mon voisin est plus bas que moi, nous auront environ 80cm de différence. Celui-ci fait construire un plein pied en limite separative sur 15m de long. Ma maison est implanté à 2,75m de la sienne.

La question que je me pose concerne la fin de la construction. Je vais remblayer la terre à côté de ma maison, et si je remets tout au niveau de ma maison, il aura de la terre sur son mur....

A savoir qu'il a beaucoup, beaucoup creusé, il construit seul sans constructeur, mon pc a été délivré avant le sien, et pour ses fondations il a creusé beaucoup beaucoup sur notre terrain.

Légalement, est ce possible? Que dit la législation? Mur de soutenement etc....
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
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Messages : Env. 90
De : Brest (29)
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Mike Severino a écrit:Bonjour,

Avant de me faire battre sur la place publique j'explique mon cas.

Je construis dans un terrain en pente. Mon voisin et plus bas que moi, nous auront environ 80cm de différence. Celui-ci fait construire un plein pied en limite separative sur 15m de long. Ma maison est implanté à 2,75m de la sienne.

La question que je me pose concerne la fin de la construction. Je vais remblayer la terre à côté de ma maison, et si je remets tout au niveau de ma maison, il aura de la terre sur son mur....

A savoir qu'il a beaucoup, beaucoup creusé, il construit seul sans constructeur, mon pc a été délivré avant le sien, et pour ses fondations il a creusé beaucoup beaucoup sur notre terrain.

Légalement, est ce possible? Que dit la législation? Mur de soutenement etc....

Bonjour,
Celui qui modifie le niveau du terrain naturel est responsable, que ce soit si le niveau est abaissé ou augmenté.
La 1ère chose à faire est de vérifier ce qui est autorisé par le PC de votre voisin.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 60000 message
Bonjour
vous ne pourrez pas utiliser le mur de la maison voisine comme mur de soutènement.
Il vous faudra construire votre mur de soutènement qui ne devra pas s appuyer sur le mur du voisin.
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Home46 a écrit:Bonjour
vous ne pourrez pas utiliser le mur de la maison voisine comme mur de soutènement.
Il vous faudra construire votre mur de soutènement qui ne devra pas s appuyer sur le mur du voisin.


Home46, j'ai cru comprendre que c'est le voisin qui a décaissé. Dans ce cas c'est à lui de prévoir les adaptations nécessaires de son mur. Je ne vois pas pourquoi Mike devrait se payer un mur de soutenement alors qu'il n'y est pour rien si son voisin a décaissé.

Évidemment si Mike veut remblayer au-dessus du terrain naturel le problème sera différent.
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Env. 60000 message
Bonjour
J ai cru comprendre que "Mikeseverino" surélevait son terrain pour supprimer la pente....
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Comme on n'a pas compris la même chose, il faut attendre plus d'explications. Parce que suivant le cas, effectivement ce n'est pas du tout la même chose
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Env. 60000 message
Comme nous sommes très intelligent....il nous faut un "Dessin" pour comprendre...
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Moi j'ai lu que l'un a creusé, et l'autre surélève.
Donc l'un doit soutenir les terre qui reste après avoir creusé, l'autre doit soutenir les terres qu'il va rajouter. Mais ne pourra pas utiliser le mur du 1er.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Membre super utile Env. 3000 message Bouches Du Rhone
Pour moi c'est 50/50 pour un mur de soutènement. 50 pour le nouveau voisin car il a décaissé, (d'ailleurs 2.75m de distance c'est bizarre, le plu le permet ?) et 50 pour mike qui aimerai en profité pour faire sont terrain droit.

en sachant que le muré devra permettre a l'eau de pluie du terrain de mike de partir sur le terrain du voisin, et qu'un mur de soutènement ne s'improvise pas. car il y a tout de même beaucoup de poids qui va aller dessus.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
J'ai cru comprendre également que le muret de soutènement du voisin, c'est le pignon de sa maison.
Donc on ne peut pas se permettre de l'utiliser pour soutenir les terres rajoutées.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Membre super utile Env. 3000 message Bouches Du Rhone
Woofy a écrit:J'ai cru comprendre également que le muret de soutènement du voisin, c'est le pignon de sa maison.
Donc on ne peut pas se permettre de l'utiliser pour soutenir les terres rajoutées.

oui d'ou l'idée que le voisin doit 50% du travail d'un muré de soutènement. 
après y a des maison qui sont prévue ainsi , mais vu que c'est le voisin qui fait le travail  ...
et d'ailleurs je me demande même si son mur ne doit pas être en mesure de tenir la terre car il construit en limite de voisinage... et s'il y a un muret automatiquement il sera du coté de Mike  ...
Après il faut pas être bête non plus et aller voir le voisin pour en parlé serait surement une meilleur approche. 
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Env. 60000 message
NON, ce n'est pas un mur 50% pour chaque voisin, (sauf entente) mais un Mur Chacun si l un a décaissé et l'autre remblayé...mais je n ai pas compris cela...
Attendons le DESSIN
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Membre super utile Env. 3000 message Bouches Du Rhone
Home46 a écrit:NON, ce n'est pas un mur 50% pour chaque voisin, (sauf entente) mais un Mur Chacun si l un a décaissé et l'autre remblayé...mais je n ai pas compris cela...
Attendons le DESSIN

oui mais dans ce cas soit le mur de la maison du voisin le permet (puisqu'il est en limite de propriété et donc pas la place de faire un mur pour le voisin sur son espace.) soit c'est pas possible et le voisin ne pourra faire un mur chez toi...

et pour moi c'était un 50/50 dans le cas d'une entente car chacun des 2 doit faire un muré (1 pour le remblais a hauteur de maison et l'autre pour le décaissement) autant que cela soit fait en bon intelligence 
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Messages : Env. 3000
Dept : Bouches Du Rhone
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Env. 90 message Brest (29)
Je vous apporte quelques precisions toutes fraiches! C'est bien le voisin qui a trop decaissé, moi je creuse pour faire mes fondations mais je remblaye à hauteur du terrain d'origine; je mets à niveau en creusant de l'autre côté où je n'ai pas de voisin.
Mon constructeur a contacté le voisin qui a prévu justement de faire le mur. Mon constructeur m'a affirmé que je n'avais rien à faire.
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Messages : Env. 90
De : Brest (29)
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Membre utile Env. 1000 message Contamine Sur Arve (74)
CQFD
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De : Contamine Sur Arve (74)
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Membre super utile Env. 2000 message Yvelines (78) (78)
Mike Severino a écrit:Bonjour,

Avant de me faire battre sur la place publique j'explique mon cas.

Je construis dans un terrain en pente. Mon voisin est plus bas que moi, nous auront environ 80cm de différence. Celui-ci fait construire un plein pied en limite separative sur 15m de long. Ma maison est implanté à 2,75m de la sienne.

La question que je me pose concerne la fin de la construction. Je vais remblayer la terre à côté de ma maison, et si je remets tout au niveau de ma maison, il aura de la terre sur son mur....

A savoir qu'il a beaucoup, beaucoup creusé, il construit seul sans constructeur, mon pc a été délivré avant le sien, et pour ses fondations il a creusé beaucoup beaucoup sur notre terrain.

Légalement, est ce possible? Que dit la législation? Mur de soutenement etc....

Bonjour,
Pourquoi voulez-vous qu'on vous batte?
Il a creusé chez vous? en toute logique il aurait du vous demander l'autorisation. C'est ce qui se fait dans les règles de bon voisinage. 

Par contre ses fondations elles sont bien entièrement chez lui, hein. Car il n'a absolument pas le droit d'empiéter chez vous, ne serait-ce que d'un cm.

Par ailleurs votre voisin a obligation de terminer son crépi au plus bas à hauteur du terrain naturel. Et vous de votre coté vous ne pourrez pas remblayer au dessus de ce niveau.

Le problème est souvent qu'avec tout ces déblaiements sur un terrain en pente on ne sait plus ou se trouvait le terrain naturel à l'origine. N'hésitez pas à aller en mairie consulter dans les moindres détails le PC de votre voisin à ce sujet.
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Yvelines (78) (78)
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Env. 60000 message
Jazznet a écrit:
Home46 a écrit:
Attendons le DESSIN

oui mais dans ce cas soit le mur de la maison du voisin le permet (puisqu'il est en limite de propriété et donc pas la place de faire un mur pour le voisin sur son espace.)


Le problême est résolu...
Mais on ne peut pas remblayer sur le mur de la  Maison voisine...même en limite de propriété.
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Messages : Env. 60000

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Membre utile Env. 400 message La Colle Sur Loup (6)
Je veux pas être pessimiste mais déjà quand c'est un maçon qui fait un mur de soutènement c'est très souvent mal fait (dans le sens respect des normes) alors quand c'est un particulier ....

De plus d'après ce que j'ai compris c'est sa maison qui va faire mur de soutènement en partie ....

quelle est la hauteur de ce mur de soutènement ?

Et question subsidiaire ,tant qu'on y est , si le voisin à décaissé chez toi c'est qu'il a du faire les fondations de sa maison chez toi . Et si mais supputations sont bonne alors c'est illegal.
http://jeromars.forumconstruire.com
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Super bloggeur Env. 100 message Ille Et Vilaine
J'ai quasiment le même cas avec mon terrain. Mon voisin construit de plein pied sur 12m en limite de propriété. Lui décaisse en dessous du niveau et moi je rencaisse au dessus du niveau.

On se donc retrouve avec un mur de 2m de haut par rapport au niveau de son terrain et de 0m de haut de mon côté.

Nous avons vu cela ensemble, nous payons le mur à 50/50 et le voisin se chargera de remblayer le long du mur qui est de sa responsabilité.

De plus le mur sera étanchéifié avec un drain en servitude sur notre terrain.
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Env. 10 message Moselle
Bonjour
ce qui m'interpelle c'est: "et pour ses fondations il a creusé beaucoup beaucoup sur notre terrain."
Il n'y a pas un problème là?
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Messages : Env. 10
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Env. 90 message Brest (29)
Il a fait ses fondations en limite de propriété, mais il a creusé chez moi sans me demander. Mon constructeur m'a dit de ne pas intervenir et de les laisser gérer afin de ne pas engendrer de malaise entre mon voisin et moi. Des que son vide sanitaire fut monté, il a remis la terre. En ce qui concerne le mur de soutenement, mon constructeur m'a dit que c'était vu avec le voisin et que lui seul en avait la responsabilité. J'estime à la louche une hauteur de 70/80cm, mais il faut que je mesure sur place, chose que je n'ai pas encore fait.
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Env. 10 message Moselle
Ok d'accord, je pense que plutôt que de se battre avec lui, le mieux est d'essayer de trouver un terrain d'entente qui plaise au 2 parties. Vous serez voisins pendant de nombreuses années, il doit y avoir un moyen de se mettre d'accord. Bonne journée
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Mike Severino a écrit:Il a fait ses fondations en limite de propriété, mais il a creusé chez moi sans me demander. Mon constructeur m'a dit de ne pas intervenir et de les laisser gérer afin de ne pas engendrer de malaise entre mon voisin et moi. Des que son vide sanitaire fut monté, il a remis la terre. En ce qui concerne le mur de soutenement, mon constructeur m'a dit que c'était vu avec le voisin et que lui seul en avait la responsabilité. J'estime à la louche une hauteur de 70/80cm, mais il faut que je mesure sur place, chose que je n'ai pas encore fait.


C'est un peu cavalier de sa part de ne pas vous en parler avant de creuser sur votre terrain.
En revanche, s'il veut construire en limite, il faut bien qu'il terrasse un peu sur votre terrain pour pouvoir passer et travailler proprement et en sécurité, la condition étant de rétablir votre terrain à son état d'origine après avoir travaillé.
Il ne me semble pas que ça ai perturbé votre chantier ou votre quiétude qu'il ai creusé ce terrain. Donc bon, arrangez-vous pour qu'il vous payez un jus de fruit ou la boisson de votre choix (alcoolisée ou pas), et vous êtes quitte.
Comme le dit ami, vous allez avoir des voisins pendant des années, autant avoir de bonnes relations avec. C'est pratique un voisin avec qui vous vous entendez bien
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Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 90 message Brest (29)
Tout à fait, c'est pourquoi je laisse mon constructeur dialoguer, d'une part je ne risque pas de me faire arnaquer par mon voisin et d'autre part je ne passe pas pour le casse pied
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Messages : Env. 90
De : Brest (29)
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