Retour
Menu utilisateur
Menu

Fin de permis , daact, h1

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 263 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 20 message Carpentras (84)
Bonjour

Auto-construction quasi terminer , enfin le plus gros ( crépi , volet Ect...) enfin je voit le bout du tunnel

Mon permis se termine mi août, j ai peur d être un peu rik-rak niveau Timming pour faire la daact et la h1

Quel en serez les conséquences ?

Si je déclare après la fin de mon permis ou si ... le temps de l envoie des documents ,voir que le courrier soit traiter par la mairie , sa tombe hors période de mon permis

Que peut il se passer ?
D'ailleurs que dois je faire exactement ?
( c est pour sa que jai peut que sa prenne du temps je ne sais ps exactement ce que je dois envoyer et à qui donc le temps de trouver mes réponses et rassembler les document )

Merci bien
Messages : Env. 20
De : Carpentras (84)
Ancienneté : + de 10 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

un permis n'a pas de vraiment de date de fin :
on a un délai pour démarrer les travaux puis on peut faire des pauses , maxi 1 an (de pause) à chaque fois...

si les travaux ne sont pas terminés par rapport à ce qui est prévu au permis (cloture, portail ou autres) , ce n'est pas la peine de faire la déclaration de fin puisque le certif de conformité ne pourra pas être délivré (manque la cloture ou le portail...)

pour la H1 : tu as 3 mois à partir de la fin des travaux "qui rendent la maison habitable-utilisable"  => là par contre, le manque de cloture portail est sans importance.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 20 message Carpentras (84)
Super , donc j ai juste à terminer et à déclarer quand jai terminer , peut importe la date sauf pour le H1 qu'il faut que j'envoie rapidement étant donné que nous sommes dans la maison de puis 1 mois deja ,

Merci beaucoup pour ta réponse claire !
Messages : Env. 20
De : Carpentras (84)
Ancienneté : + de 10 ans
En cache depuis le mardi 12 novembre 2024 à 16h10
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Assurances et garanties, la protection de votre maison
Assurances et garanties, la protection de votre maison
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir