Retour
Menu utilisateur
Menu

Terrain non clos

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 537 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 30 message Pringy (94)
Bonjour,

Je possede un terrain dans un lotissement. En cout de construction. La zone de notre lot ne dispose pas de la possibilité de clôturer ce terrain. Comment puis je m y prendre pour donner un peu d intimité, de securité, de cachet à ma propriété?

En second lieu , Quelles seraient les démarches possibles pour une demande de cloture etc.

En vous remerciant.
Citer
Messages : Env. 30
De : Pringy (94)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

65 284 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
nicox a écrit:Bonjour,

Je possede un terrain dans un lotissement. En cout de construction. La zone de notre lot ne dispose pas de la possibilité de clôturer ce terrain. Comment puis je m y  prendre pour donner un peu d intimité, de securité,  de cachet à ma propriété?

En second lieu , Quelles seraient les démarches possibles pour une demande de cloture etc.

En vous remerciant.

Bonjour,
Il faudrait expliquer pourquoi vous ne pouvez pas clôturer
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 30 message Pringy (94)
J'ai recherché cet élément et ai demandé à l'aménageur du terrain ainsi qu'a l'architecte d'urbaniste lié au lotissement.

il n'ont indiqué que sur un plan de vente de mon lot , il était indiqué sur la légende de ce plans , la mention espace non clos qui désigne la Zone avant de mon terrain.
Citer
Messages : Env. 30
De : Pringy (94)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Bonjour
Un Lotissement à l'Américaine...même les Lotisseurs sont victime de la Mode.

Regardez le règlement de Lotissement si il est toujours en vigueur, et le PLU.
Le Plan est il contractuel ? L avez vous signé ?
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Env. 30 message Pringy (94)
Home46 a écrit:Bonjour
Un Lotissement à l'Américaine...même les Lotisseurs sont victime de la Mode.

Regardez le règlement de Lotissement si il est toujours en vigueur, et le PLU.
Le Plan est il contractuel ? L avez vous signé ?

je suis soumis a une fiche de lot/ilot, qui mentionne ce plans, sinon rien d'indiqué dans le réglement , ni PLU.
chaque zone du lotissement semble géré différement.
Citer
Messages : Env. 30
De : Pringy (94)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 400 message Eure Et Loir
Bonjour,
en france on ne peut pas interdire les personnes de cloturer leur propriété, meme si il sagit d'un terrain non constructible par exemple.
647 du code civil.

exception :
si vous êtes en copropriété horizontal et non une ASL. le terrain ne vous appartient pas, vous en avez juste la jouissance exclusif.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Dans Le Médoc (33)
+1 avec Izo

Ne pas pouvoir clôturer un terrain qui est exclusif a un proprio ?

Curieux...
Qualification : couteau suisse médocain : j'ai rénové ma maison avec mes petits bras

Un p'tit recit : Mon abris de jardin structure métallique
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Dans Le Médoc (33)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis hier à 19h33
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
1
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Acheter un terrain à bâtir
Acheter un terrain à bâtir
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir