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Demande conseil et avis acces terrain

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 469 fois
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Env. 40 message Reunion
(Je me suis gouré de forum, désolé, ca va dans Terrain)

Bjr,

Nous sommes en réflexion concernant les accès sur les parcelles d'un terrain.

L'actuel propriétaire a fait passer le géomètre et a reçu la validation de la mairie après son DP.

Or, nous pensons que les plan réalisés ne permettent pas, ou très difficilement, l'entrée de véhicule sur le terrain.

Voilà pourquoi, avec les document ci dessous, je demande conseil.

Le Plan 1 est celui fournit par le vendeur (en l’occurrence l'agence qui le représente)
Plan validé par le service urba de la mairie.
Le chemin d’accès (servitude acté chez notaire), fait 3.5m.
Le chemin privé de désenclavement de la parcelle qui nous intéresse fait aussi 3.5m.
Là, pas de soucis, les texte impose ce minimum de 3.5m.

Par contre, il n'y a aucun texte précisant les modalité d'accès aux terrains, à savoir dimension d'ouverture, ou prise en compte de rayon de braquage. La Mairie m'a précisé que du moment que les dimension permettent à une voiture de passer, il se moque s'il faudra faire 25 manœuvres.

Comme vous pouvez le constater, les entrée font 3m de large et nécessite un virage à angle droit.



La parcelle en dessous est une zone agricole en friche.
C'est sur elle qu'à été faite le chemin d'accès, il y a 15 ans.

Ma première idée a donc été de demander au proprio de faire une prolongation de servitude pour arriver à ceci :

Visiblement, le proprio de la parcelle agricole est un vieux monsieur qui s'en fout et ne veut pas en entendre parler, même contre dédommagement.

J'ai donc essayer de voir si les véhicule passait sur le plan original ainsi :



Les cercles rouge montre les périmètres intérieur de braquage pour des véhicules classique (laguna) avec un rayon de braquage de 5.40m.

J'ai imaginé de prendre le coté droit (bas) du chemin sur une largeur de 2.5m pour arriver et ensuite braquer.
On a donc entre les cercles environ 2.3/2.5m.

Mathématiquement... ça semble passer.
Il va s'en dire que jamais un véhicule plus "gros" qu'une gamme laguna ne pourra passer...

Il faut aussi savoir que le terrain avec la 1ere entrée est aussi en vente, donc, un jour, si un acquéreur arrive on pourra peut-être s’arranger entre nous pour gérer au mieux l'accès, parce que pour lui... c’est impossible de rentrer.


Avez vous un avis, un conseil, une objection ?

Cdt.
Messages : Env. 40
Dept : Reunion
Ancienneté : + de 7 ans
 
message
Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Env. 60 message
Pente étroite = manœuvres délicates... imagine la nuit, ou avec du brouillard ou pire neige ou verglas... 

Et pour l'accès aux éventuels pompiers ??? 

Ou des amis/invités qui ont un grand monospace ??? 

Il me semble qu'un accès à une propriété doit avoir 4 m de large minimum...

Pas simple...
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
Messages : Env. 60

Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 40 message Reunion
Slt,

Alors, à la Réunion, on a ni neige, ni verglas.Biggrin
ET l'ile étant un volcan, c'est pentu partout.

L'accès pompier, la mairie s'en moque.
Messages : Env. 40
Dept : Reunion
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 60 message
Ehplod a écrit:Slt,

Alors, à la Réunion, on a ni neige, ni verglas.Biggrin
ET l'ile étant un volcan, c'est pentu partout.

L'accès pompier, la mairie s'en moque.

Reste la nuit, les cyclones, les moussons, ... 

C'est illégal pour l'accès des secours... 
Messages : Env. 60

Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 40 message Reunion
Illégale, je ne sais pas.
Le texte du PLU est visiblement sujet à interprétation et ce qu'à fait la mairie.

Voici ce qui est stipulé :


Citation: Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies publiques ou privées existantes ou à créer doivent être adaptées à l’importance ou à la destination des constructions et doivent notamment permettre l'approche du matériel de lutte contre l'incendie, les services de sécurités et de collectes des ordures ménagères. Les voies à créer doivent avoir une largeur minimale de 3.5m



La marie dit les 2 chemins font 3.5m, c’est ok.
Ils se moquent de l'entrée qui ne fait que 3m et du rayon de braquages nécessaires.
Je en pensent pas que la mairie permette ceci si c'est illégal.
Messages : Env. 40
Dept : Reunion
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 100 message Le Teich (33)
Bonjour,
Je ne sais pas si c est faisable mais dans la mesure ou vous ne pouvez pas augmenter la servitude actuelle, j aurais tendance a tenter de négocier avec le proprio du terrain numéro 1 pour supprimer la barriere (muret, grillage je ne sait pas ce n est pas préciser) de 3.5m qui sépare vos 2 accès de 3m. Cela créerait une petite place de 6x7 qui devrais grandement vous faciliter la vie a tous les 2. Il y aurait 10.5m de terrain a chacun qui passerait en servitude, le proprio 1 serais même légèrement avantagé car 6m pour faire son entrée et vous vous auriez une entrée de 3.5m qui ne serais pas exceptionnelle mais quand même plus pratique qu'actuellement.
Messages : Env. 100
De : Le Teich (33)
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Env. 100 message Le Teich (33)
La mairie c est une chose, le service d urbanisme qui va traiter la demande s'en ai une autre.
Aucun intérêt à créé un chemin pratiquable pour les secours si ces derniers ne peuvent pas l emprunter
Messages : Env. 100
De : Le Teich (33)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 40 message Reunion
Bjr,

Cette solution est évidement envisagé.
Le soucis, c'est qu'il n'y a pas encore de proprio pour la parcelle 1.


Mais... si le futur proprio est un "xxx".
Bah on va être en galère.

Je n'ai encore jamais été proprio, mais si j'ai bien un avis, c'est que les servitudes à gérer à postériori, c'est toujours la galère.
Messages : Env. 40
Dept : Reunion
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 40 message Reunion
Lorsque je parles de la mairie, je parles du service urbanisme.
Il a validé cette DP avec ces dimension.
Messages : Env. 40
Dept : Reunion
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 100 message Le Teich (33)
C est d autant plus simple que pour l instant les deux terrain appartiennent tjrs au même propriétaire, il n a qu'à faire la modification lui même. Après tout c est lui qui veut vendre des terrains c est donc a lui de gérer la situation.
La mairie à peut être dit qu' elle n en avais rien à faire mais un petit rappel a la loi devrais rapidement les faire changer d avis.
une servitude n est jamais évidente a gérer et quand on peut s en passer on s en passe, dans votre cas si ce terrain en vaut vraiment la peine elle me paraît indispensable pour avoir un semblant d accès correct a votre terrain.
Messages : Env. 100
De : Le Teich (33)
Ancienneté : + de 8 ans
En cache depuis le jeudi 12 décembre 2024 à 11h52
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