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Constuire sur le terrain des parents zone N

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 308 fois
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Env. 10 message Gironde
Bonjour, 

Avec mon conjoint, nous souhaitons construire un chalet en bois sur le terrain de ses parents, classé en zone N depuis.

Qu'en pensez-vous juridiquement, pour obtenir le permis de construire

Merci beaucoup
Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 7 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

66 069 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 1000 message Herault
Bonjour,

Qu'est ce qu'une zone N ?
Je suppose que vous vous êtes renseignés ?

Dans quelle région se trouve ce terrain ?

Au delà de la question initiale : 
ATTENTION aux "problèmes pouvant survenir sur terrain qui n'appartient qu'à l'un des conjoints (car je suppose que le terrain des parents va être transmis à votre conjoint ?)
Ce sujet à été maintes fois abordés sur le forum

PS : cela n'est pas utile de multiplier les posts, les réponses vont être disséminées.

Demander la suppression (ou fusion) de votre autre message à la modération (en cliquant sur l'icone clochette en bas droit de votre autre message)
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre utile Env. 400 message Saint Georges Les Bains (7)
Bonjour,
Si c'est classé en zone N (Zone Naturelle), aucune construction possible.
Mon terrain est passée en zone N avec le nouveau PLU, je ne peux plus y édifier quoi que ce soit.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
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Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Herault
Steph2607 a écrit:Bonjour,
Si c'est classé en zone N (Zone Naturelle), aucune construction possible.
Mon terrain est passée en zone N avec le nouveau PLU, je ne peux plus y édifier quoi que ce soit.

C'était trop facile de donner la réponse toute cuite  
(Les forums souvent pris pour des "supermarchés gratos de l'info")
 
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre utile Env. 400 message Saint Georges Les Bains (7)
Biggrin
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
De : Saint Georges Les Bains (7)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message Gironde
Une zone N avec déjà une construction dessus et appartenant à la famille, je me questionnais encore malgré les recherches google.
Je me situe en Gironde. 
Je vous remercie pour vos réponses et lectures. (Je vais de suite supprimer l'autre post.)

Par ailleurs, je n'ai jamais pensé ce lieu comme un supermarché de la réponse gratos et rapide. Plutôt comme un lieu d'échanges et de conseils par ceux étant déjà passé par cette situation ou non. Je pense que si vous souhaitez veiller à la qualité du forum, il faut préserver la bienveillance.
Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Le Grand Bourg (23)
Elovin a écrit:Une zone N avec déjà une construction dessus et appartenant à la famille, je me questionnais encore malgré les recherches google.
Je me situe en Gironde. 
Je vous remercie pour vos réponses et lectures. (Je vais de suite supprimer l'autre post.)

Par ailleurs, je n'ai jamais pensé ce lieu comme un supermarché de la réponse gratos et rapide. Plutôt comme un lieu d'échanges et de conseils par ceux étant déjà passé par cette situation ou non. Je pense que si vous souhaitez veiller à la qualité du forum, il faut préserver la bienveillance.

Bonjour,
Il faut aussi savoir interpréter les réponses au second degré.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Le Grand Bourg (23)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Herault
Elovin a écrit:Une zone N avec déjà une construction dessus et appartenant à la (belle ?) famille, .....

...
Je pense que si vous souhaitez veiller à la qualité du forum, il faut préserver la bienveillance.



Je ne sais pas si l'on peut parler de bienveillance dans mon premier message, mais

1) Je mets en relief un aspect qui vous a peut-être échappé, et qui peut vous attirer des ennuis (et je sais de quoi je parle, mon frangin est dans ce cas)
2) je vous aide dans les us et coutumes du forum (et des forums en général) sur la multiplication des posts ..


famillecoeur a écrit:Bonjour,


Au delà de la question initiale : 
ATTENTION aux "problèmes pouvant survenir sur terrain qui n'appartient qu'à l'un des conjoints (car je suppose que le terrain des parents va être transmis à votre conjoint ?)
Ce sujet à été maintes fois abordés sur le forum

PS : cela n'est pas utile de multiplier les posts, les réponses vont être disséminées.

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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Herault
Elovin a écrit:Une zone N avec déjà une construction dessus et appartenant à la famille, je me questionnais encore malgré les recherches google.
Je me situe en Gironde.  

Sans plus d'information, forcément les réponses seront évasives ....
Par exemple, j'ai ça en Gironde : http://www.mairie-latresne.f[...]initif).pdf (à partir de la page 69).
La gironde s'étend tout de même sur 10 725 km2 ....
Les mieux placés pour répondre à la question serait le service urbanisme de la commune concernée.
Sauf si un forumeur passe par là, et a été confronté à ce questionnement, sur la même commune que vous, et qu'en plus il devine ladite commune. 
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 8 ans
En cache depuis le vendredi 15 novembre 2024 à 11h20
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