Recours après division parcellaire
Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 574 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
1 personne surveille ce sujet |
message
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
En cache depuis le mercredi 10 juillet 2024 à 15h32
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Autres discussions sur ce sujet :
-
Assurance decennale du charpentier prise en charge par BET?
3 réponses Forum Administratif et financement -
Permis valant division parcellaire
0 réponses Forum Administratif et financement -
Quels documents pour projet d'achat ?
3 réponses Forum Administratif et financement -
Achevement fin de travaux
3 réponses Forum Administratif et financement -
PLU et toiture plate ou terrasse
3 réponses Forum Administratif et financement -
Recommandations et prescriptions permis de construire
3 réponses Forum Administratif et financement -
Permis valant division parcellaire.
5 réponses Forum Administratif et financement -
Déclaration h1 et permis valant division parcellaire
4 réponses Forum Administratif et financement -
Quel avis final peut donner le maire pour le PDC
3 réponses Forum Administratif et financement
![](http://www.forumconstruire.com/img/pix.png)
1
personne
surveille ce sujet
surveille ce sujet