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Mon constructeur me demande une rallonge pour modif de fondations

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Env. 20 message Var
Bonjour la communauté

J'ai signé un CCMI avec Maison Familiale en juin 2016, pour une ouverture de chantier le 03/08/2017, après pas mal de galères (déjà   ) entre le compromis et l'acte de vente définitif du terrain. 

En creusant pour faire les fondations le terrassier s'est rendu compte que sous le futur garage il y avait des agglos enterrés jusqu'à 2 mètres de profondeur, certainement une sorte de bassin de rétention des années 70...

Donc là on se pose pas mal de questions avec mon conducteur de travaux et je fouille dans mes archives du terrain et je trouve un plan transmis par le notaire entre le compromis et la signature datant de 1975 sur lequel figure un rectangle avec marqué "Drain" et dont l'emplacement correspond à peu près aux agglos trouvés.

Après cette découverte le constructeur décide de faire l'étude de sol sur laquelle il avait fait l'impasse puis l'étude béton pour pallier le problème. Tout cela prenant plus de deux mois pendant lesquels le chantier est à l'arrêt.

Le chantier est prêt à reprendre et là je reçois un avenant au contrat stipulant que je dois participer au surplus de frais engendrés par la modif des fondations...

Après appel au constructeur leur expliquant mon désaccord il m'indique qu'ils sont dans leur droit étant donné qu'il s'agit d'un vice caché.

Des avis? 
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

Allez dans la section devis fondations du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-118-devis_fondations.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Sujet laaaaaargement abordé ici, au mini 1 fois par semaine
en long en large et en travers
faites une recherche
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Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Bonjour

Le vice caché: j'avais jamais lu cette raison mdr
Il s'appuye sur quel texte ?
Sinon CCMI prix fixe et définitif, ca c'est bien écrit dans la loi.
mon récit: http://www.forumconstruire.com/recits/recit-30045.php
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Membre super utile Env. 2000 message Rhone
Bonsoir,

Tant pis pour lui, c'est pour sa pomme. Fallait qu'il fasse une étude de sol avant de conclure le CCMI.
Maintenant que c'est signé, prix ferme et définitif pour vous donc avenant à zéro euro !
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Env. 20 message Var
Bonsoir,
Merci pour vos réponses, j'avais déjà fait quelques recherches mais la petite "différence" concernant le soi disant vice caché m'a poussé à ouvrir un nouveau sujet.
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Env. 20 message Var
Ah oui, et en bonus du volet financier de l'avenant est stipulée une prorogation de la durée d'exécution des travaux W00tTongue
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Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
vin883 a écrit:Ah oui, et en bonus du volet financier de l'avenant est stipulée une prorogation de la durée d'exécution des travaux W00tTongue


C’est pour pousser le vice
Mais celui ci n’est pas caché
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Env. 20 message Var
petrus40 a écrit:
vin883 a écrit:Ah oui, et en bonus du volet financier de l'avenant est stipulée une prorogation de la durée d'exécution des travaux W00tTongue


C’est pour pousser le vice
Mais celui ci n’est pas caché

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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
vin883 a écrit:Ah oui, et en bonus du volet financier de l'avenant est stipulée une prorogation de la durée d'exécution des travaux W00tTongue

bien le bonsoir à la marmotte
par contre, si ce n'est pas fait (ou si vous n'avez pas le papier) vérifiez à la mairie et faire la DOC (déclaration ouverture de chantier) à la date du 1er coup de pelle .
Cette DOC peut se faire en ligne.
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Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
Bonjour, ce "vice caché" n'aurait pas été caché s'il avait fait l'étude de sol permettant de dimensionner les fondations et vous établir un chiffrage correct.

Il ne l'as pas fait avant, il a joué, il a perdu.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
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Env. 20 message Var
***** a écrit:
vin883 a écrit:Ah oui, et en bonus du volet financier de l'avenant est stipulée une prorogation de la durée d'exécution des travaux W00tTongue

bien le bonsoir à la marmotte
par contre, si ce n'est pas fait (ou si vous n'avez pas le papier) vérifiez à la mairie et faire la DOC (déclaration ouverture de chantier) à la date du 1er coup de pelle .
Cette DOC peut se faire en ligne.

Merci pour l'info, je vais vérifier cela, n'ayant effectivement pas le papier!
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Env. 20 message Var
Richard45 a écrit:Bonjour, ce "vice caché" n'aurait pas été caché s'il avait fait l'étude de sol permettant de dimensionner les fondations et vous établir un chiffrage correct.

Il ne l'as pas fait avant, il a joué, il a perdu.

Effectivement, nous n'en serions pas là s'il n'avait pas tenté ce pari 
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Membre super utile Env. 900 message Yvelines
A sa charge à 100% . le prix ccmi est ferme et définitif .
Dammajade78
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Membre utile Env. 200 message Gironde
???

La chose triste c'est que t'a pas fini de t'arracher les cheveux avec un chantier qui démarre comme ça...

Bon courage et surtout ne lâche rien. N'hésite pas à leur faire peur en leur disant que tu vas faire intervenir l'Aamoi.
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Membre utile Env. 400 message Nord
Ccmi , prix fixe , bonne soirée
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
vin883 a écrit: étant donné qu'il s'agit d'un vice caché.

au pire, si c'est caché, ce n'est pas par vous !!
pour rire, demandez lui s'il prevoit une action contre l'entreprise qui a fait l'étude de sol et qui a raté cette préco importante
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Nouvel Aviseur Env. 10 message Yvelines
Il ne manquerait plus que cela....
CCMI prix ferme et définitif mais.......
La BT chez pas quoi peut être .........non rassuré moi.??
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Membre utile Env. 200 message Gironde
Vue la variation de l'indice bt01 cette année, c'est pas forcément intéressant pour un constructeur de s'en servir..
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Membre super utile Env. 2000 message Yvelines
Bon lui comme vous vous ne voulez pas payer. Ce qui est pas normal c'est qu'à l'origine c'est les vendeurs de terrain qui sont responsables mais eux risque rien.
C'est souvent le cdt qui en fait les frais c'est pas normal. Du coup les vendeurs de terrain s vendent tout et n'importe quoi.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Gné??
on vends tout et n'importe quoi comme terrain??
ca ne veut absolument rien dire ce que vous dites
un terrain et constructible ou non, point barre
si on ne pouvait vendre que des terrains où le sol est parfait, on ne construirait que sur 1% des terrains en France !! (et encore un sol parfait, ca ne veut absolument rien dire, un sol bon pour un projet ne le sera pas forcement pour un autre)
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Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
fontenay78 a écrit:Bon lui comme vous vous ne voulez pas payer. Ce qui est pas normal c'est qu'à l'origine c'est les vendeurs de terrain qui sont responsables mais eux risque rien.
C'est souvent le cdt qui en fait les frais c'est pas normal. Du coup les vendeurs de terrain s vendent tout et n'importe quoi.


Bonjour

C'est une blague ?
Le cst qui en fait les frais ?
S'il avait fait son boulot correctement, il aurait fait une étude de sol et aurait évalué correctement le dimensionnement et le cout des fondations.
Le surcoût aurait alors été répercuté sur le client qui aurait pu négocier me prix de vente du terrain et demander un geste au cst.
Il a voulu économiser l'étude de sol, il en assume les conséquences.
Il est mignon Monsieur Pignon
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Membre super utile Env. 1000 message Hauts De Seine
vin883 a écrit:Tout cela prenant plus de deux mois pendant lesquels le chantier est à l'arrêt.

+1 avec les réponses précédentes, c'est pour la pomme du cst qui n'a pas fait son boulot dès le début et qui tente de vous en faire payer les frais.
Par contre sur votre 1er post, le cst ne peut pas suspendre le délai du contrat pour ce motif.
Donc vérifier bien que la DOC a été déposé en mairie à la bonne date.


Récit : http://litemath.forumconstruire.com
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Env. 100 message Cote D'or
Bonsoir,

Votre constructeur aurait dû faire l'étude de sol bien plus tôt....
Sinon pour les agglos, il est possible que ce soit effectivement un ancien drain. Ils étaient en poterie, en pierre, en béton avant d'être en plastique... Donc rien de bien méchant...
Bon courage ...
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Membre utile Env. 200 message Haute Savoie
Je pense comprendre pourquoi votre CST n'est pas content. Comme tous les autres qui font l'impasse sur l'étude de sol, ils se basent sur les documents que vous leur fournissez pour se faire leur propre opinion (en tirant à la courte paille ou en fonction du sens du vent pour trouver la meilleure solution).
Cela dit, il dit qu'il n'a pas eu toutes les informations qui lui aurait permis de prévoir ce surcoût,donc il fait son relou. Il faudrait aussi voir si votre constructeur à une porte de sortie de son côté, si ça se trouve il a le droit de mettre un terme au ccmi ou de chercher les problèmes si il pense que certains documents importants ne lui ont pas été transmis à la signature.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Benmu a écrit:Je pense comprendre pourquoi votre CST n'est pas content. Comme tous les autres qui font l'impasse sur l'étude de sol, ils se basent sur les documents que vous leur fournissez pour se faire leur propre opinion
Il faudrait aussi voir si votre constructeur à une porte de sortie de son côté


hein?? vous êtes sérieux ou vous plaisantez??
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Membre utile Env. 200 message Haute Savoie
gill a écrit:
Benmu a écrit:Je pense comprendre pourquoi votre CST n'est pas content. Comme tous les autres qui font l'impasse sur l'étude de sol, ils se basent sur les documents que vous leur fournissez pour se faire leur propre opinion
Il faudrait aussi voir si votre constructeur à une porte de sortie de son côté


hein?? vous êtes sérieux ou vous plaisantez??


C'est une question sérieuse, si on ne fournit pas tous les documents en notre possession du terrain au CST, est ce un argument valide pour annuler le CCMI?
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Sauf que quand on achete un terrain, on n'a jamais aucun document sur les fondations possibles...
c'est au cst de faire faire une etude de sol en fonction du projet
il a joué, il a perdu
il n'a qu'une seule et unique porte de sortie : respecter les termes de son contrat : prix ferme et définitif
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Membre utile Env. 1000 message Argenteuil (95)
Ben non, c'est au constructeur de faire l'étude une fois le CCMI signé.
Rien ne l'empêchais de dire, vous payer l'étude de sol, je vous donne un chiffrage, une fois le CCMI signé, il n'en a plus le droit.
Apres il peux toujours demander .... demander cela ne coûte rien
mon récit: https://www.kozikaza.com/kaza/cdb3519f-71c8-4719-9c90-9083940b2a03/story

Notre lotissement:
https://www.forumconstruire.com/groupes/351457__95_argenteui[...]ty_.php#groupe_chat_box
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Membre utile Env. 200 message Haute Savoie
Exover a écrit:Ben non, c'est au constructeur de faire l'étude une fois le CCMI signé.
Rien ne l'empêchais de dire, vous payer l'étude de sol, je vous donne un chiffrage, une fois le CCMI signé, il n'en a plus le droit.
Apres il peux toujours demander .... demander cela ne coûte rien


J'entends bien que le CST aurait dû faire le nécessaire pour l'étude. Cependant, d'un point de vue légal je pense que vin883 était sensé fournir tous les documents en sa possession sur le terrain, et comme il n'a pas donné ce document "d'archive", le CST lui met la pression sur ce point et lui reproche un vice caché.
Bien sûr que vous avez raison de dire que le CCMI est à prix définitif, mais je pense que ça va pas être chose facile de le faire entendre au CST qui va utiliser cet argument pour contredire le client.

Sans doute que l'AAMOI serait d'une bonne aide si jamais le CST ne veut pas entendre raison.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Benmu a écrit: Cependant, d'un point de vue légal je pense que vin883 était sensé fournir tous les documents en sa possession sur le terrain

vous vous trompez
le seul et unique responsable "légal" de ce ********, c'est le cst qui a voulu economiser 1500€ pour une etude de sol, il n'a pas fait correctement son boulot
là, il doit assumer et respecter son contrat, c'est tout
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Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
M'enfin, c'est quoi cette histoire de vice caché W00t
Le CCMI est à prix ferme et définitif. LRAR au cst pour demander un avenant à 0 euro et fin de l'histoire.
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Membre utile Env. 1000 message Argenteuil (95)
Benmu > c'est pas faux je trouve ce que vous dites. A voir ce que dis la loi. A se renseigner avec les juriste de ton assurance par exemple. Que dis aussi le CCMI sur les documents a fournir puisque effectivement ses documents vous les aviez.
mon récit: https://www.kozikaza.com/kaza/cdb3519f-71c8-4719-9c90-9083940b2a03/story

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Env. 20 message Var
Merci à tous pour votre retour. Je vois que cette histoire de "vice caché" soulève quand même quelques interrogations. Il faudrait quand même que je sois sûr de mon coup si je devais mettre mon avocat sur le coup et lancer les hostilités Ohmy
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Benmu a écrit:
Exover a écrit:Ben non, c'est au constructeur de faire l'étude une fois le CCMI signé.
Rien ne l'empêchais de dire, vous payer l'étude de sol, je vous donne un chiffrage, une fois le CCMI signé, il n'en a plus le droit.
Apres il peux toujours demander .... demander cela ne coûte rien


J'entends bien que le CST aurait dû faire le nécessaire pour l'étude. Cependant, d'un point de vue légal je pense que vin883 était sensé fournir tous les documents en sa possession sur le terrain, et comme il n'a pas donné ce document "d'archive", le CST lui met la pression sur ce point et lui reproche un vice caché.
Bien sûr que vous avez raison de dire que le CCMI est à prix définitif, mais je pense que ça va pas être chose facile de le faire entendre au CST qui va utiliser cet argument pour contredire le client.

Sans doute que l'AAMOI serait d'une bonne aide si jamais le CST ne veut pas entendre raison.


Entre 2 professionnels, votre point de vue pourrait s'entendre.

Mais là on est dans une relation entre un professionnel et un non sachant. Le non sachant comme son nom l'indique ne sait pas ce qui est nécessaire pour une construction. C'est au professionnel de lui dire.

D'ailleurs, même si mon constructeur est loin d'être parfait, non seulement il a fait une étude de sol, mais il m'avait aussi demander de pouvoir consulter tous les documents qui m'avaient été remis lors du compromis pour voir s'il y avait des risques particuliers.

Et c'est ce que constructeur professionnel devrait faire.
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
vin883 a écrit:Merci à tous pour votre retour. Je vois que cette histoire de "vice caché" soulève quand même quelques interrogations. Il faudrait quand même que je sois sûr de mon coup si je devais mettre mon avocat sur le coup et lancer les hostilités Ohmy


Pour moi l'histoire est claire, mais je ne suis pas juriste.

Par contre, mettre sur le coup "votre" avocat. Je ne le connais pas, mais on voit parfois sur le forum des gens très mal conseillé par un avocat qui connaît mal le CCMI.

Donc dans un premier temps je vous conseillerai plutôt une adhésion à l'AAMOI. Vous aurez l'avis de leurs juristes spécialisés en CCMI, éventuellement des courriers type à envoyer vous-même dans un premier temps.

Et si après les premières démarches à faire vous-même, vous êtes dans une impasse, là il faudra prendre un avocat. Et si le votre ne connaît pas trop le CCMI, vous pourrez l'aider avec ce que vous aurez appris à l'AAMOI (ou en choisir un qui connaît les CCMI).

Enfin, pour moi il est beaucoup trop tôt pour mettre un avocat sur le coup. Il y a d'autres démarches avant.
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Env. 20 message Var
fouga a écrit:
vin883 a écrit:Merci à tous pour votre retour. Je vois que cette histoire de "vice caché" soulève quand même quelques interrogations. Il faudrait quand même que je sois sûr de mon coup si je devais mettre mon avocat sur le coup et lancer les hostilités Ohmy


Pour moi l'histoire est claire, mais je ne suis pas juriste.

Par contre, mettre sur le coup "votre" avocat. Je ne le connais pas, mais on voit parfois sur le forum des gens très mal conseillé par un avocat qui connaît mal le CCMI.

Donc dans un premier temps je vous conseillerai plutôt une adhésion à l'AAMOI. Vous aurez l'avis de leurs juristes spécialisés en CCMI, éventuellement des courriers type à envoyer vous-même dans un premier temps.

Et si après les premières démarches à faire vous-même, vous êtes dans une impasse, là il faudra prendre un avocat. Et si le votre ne connaît pas trop le CCMI, vous pourrez l'aider avec ce que vous aurez appris à l'AAMOI  (ou en choisir un qui connaît les CCMI).

Enfin, pour moi il est beaucoup trop tôt pour mettre un avocat sur le coup. Il y a d'autres démarches avant.

Je crois que je vais effectivement me rapprocher de l'AAMOI, merci pour votre retour ;)
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Membre utile Env. 1000 message Argenteuil (95)
Fouga > tu n'es pas plus professionnel que nous donc stp avant de juger.... pour toi l'histoire est claire mais toi ce n'est pas la loi.
Ce n'est pas parce que tu es non sachant que tu ne dois pas fournir les documents, ses mêmes documents qu'ils avaient en sa possession.
Donc encore une fois, ce que je dis c'est de se renseigner.

Et en grand pro que tu es, tu lui dis exactement la même chose.... étrange hein!!! Bon la différence c'est que pour ma part je lui conseil en premier lieu de se renseigner avec des pro gratuitement via son assurance.

C'est quand même dingue toute l'agressivité que vous pouvez avoir envers des personnes qui ne sont pas toujours a dire, adhère a l'aamoi et va défoncer ton constructeur... ça doit être sympa de travailler avec des personnes comme vous.
mon récit: https://www.kozikaza.com/kaza/cdb3519f-71c8-4719-9c90-9083940b2a03/story

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Membre super utile Env. 2000 message Yvelines
Bravo Exover.
Il y a plusieurs solutions et notamment l'assurance juridique pas besoin en effet d'être agressif.
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Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Vin a signé le compromis vente.
Le notaire lui donne des doc supplémentaires ou est noté le drain.
Mais le CCMI est, je pense, signer avant connaissance du drain par Vin.

Donc dans ce cas, Vin n'a rien caché.
Le cst aurait dû faire étude de sol.
Il subit certes mais en est responsable.

Il aurait fait étude de sol au départ (avant transmission du doc)
Son professionnalisme aurait pour conséquence la découverte des parpaings ce qui aurait pu être un vice caché du vendeur et propice à négocier. La c'est trop tard !

2 questions:
- qd signature du CCMI ? Avant ou après transmission doc du drain ?
- Vin a t-il transmis ce doc au cst avant le début du chantier?
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Exover

Je ne vois pas en quoi mon message est agressif.

Si j'encourageais à prendre tout de suite un avocat à la limite.

Mais je dis bien dans un premier temps de prendre conseil.

Après, mon point de vue personnel, c'est qu'il vaut mieux se faire conseiller par des spécialistes (surtout quand ça ne coûte que 120€). Mais ceux qui préfèrent s'adresser à leur assurance juridique (la mienne sur un litige voiture m'a fait perdre quelques centaines d'€) ou à l'ADIL qui est gratuit (mais suivant sur qui on tombe, on a parfois vu de très mauvais conseils donnés) libre à chacun.

Je suis convaincue que pour 120€ l'AAMOI permet d'accéder à des informations cruciales pour réussir sa construction en CCMI. Mais c'est mon avis, et chacun est libre d'en avoir un différent.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Ils sont passés où mes posts??
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Exover a écrit:Fouga > tu n'es pas plus professionnel que nous donc stp avant de juger.... pour toi l'histoire est claire mais toi ce n'est pas la loi.
Ce n'est pas parce que tu es non sachant que tu ne dois pas fournir les documents, ses mêmes documents qu'ils avaient en sa possession.
Donc encore une fois, ce que je dis c'est de se renseigner.

Et en grand pro que tu es, tu lui dis exactement la même chose.... étrange hein!!! Bon la différence c'est que pour ma part je lui conseil en premier lieu de se renseigner avec des pro gratuitement via son assurance.

C'est quand même dingue toute l'agressivité que vous pouvez avoir envers des personnes qui ne sont pas toujours a dire, adhère a l'aamoi et va défoncer ton constructeur... ça doit être sympa de travailler avec des personnes comme vous.

quant tu parle d'agressivité, tu parle de ton post, c'est ça??
vouloir a ce point protéger un cst qui a merdé, c'est que vous devez être un confrère à lui
si ce cst avait fait son boulot correctement et s'il n'avait pas fait l'impasse sur une etude de sol pour grapiller 1500€ en plus, il n'en serait pas là
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Fouga > excuse moi, effectivement après relecture, je me suis un peu emballé ;) j'ai mal interprété la première phrase.
Je ne lui dis pas non plus de ne pas aller voir l'AAMOI, juste qu'avant de payé, autant essayé de se renseigner via des choses que l'on paye déjà (assurance diverse et varié, la CB donne aussi ce genre de chose), après on peux adhérer et se dire qu'on paye pour qqchose dont ils sont censé être spécialiste.

petrus40 > l'étude de sol n'est pas une obligation alors certes apparemment c'est grandement recommandé mais tant que la loi ne dis pas que cela est obligatoire.....
Vin avais a priori des documents qu'il n'a pas fourni au cst a partir de la....

Apres j'en sais rien niveau juridique mais il n'est pas totalement idiot de penser que le cst n' pas forcément tort non plus, en tout cas, ca se tient.
mon récit: https://www.kozikaza.com/kaza/cdb3519f-71c8-4719-9c90-9083940b2a03/story

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Membre super utile Env. 2000 message Yvelines
Vous êtes vraiment. très agressif.
Être courtois cela fait pas de mal.
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Bonsoir,
Ca sent le bannissement pour Exover !
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