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Raccordement sur noue

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Bloggeur Env. 40 message Eure
Bonjour,

Je suis en cours de raccordement des EP initialement prévue via un épandage.
Sur notre terrain se trouve une plaque avec un tuyau menant à la noue qui passe au bout du terrain.

Le voisin, qui a même le constructeur/ cdt / Terrassier que nous trouve que ses descentes de gouttières (y) sont trop hautes (normal car son évacuation EP est haute et donc pente normale).
Le cdt et le terrassier lui suggèrent de faire le raccordement jusqu'à notre noue (notre terrain est plus bas que celui du voisin) et par conséquent ses évacuations passeraient sur notre terrain. Avec les EP de 2 maisons sur la même sortie...

Questions : doit il y avoir un document de signé pour nous demander notre accord ?
Une moins value si pas d'épandage ?
Pas trop d'eau pour une seule sortie ?
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Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
Dept : Eure
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Env. 200 message Seine Maritime
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 200 message Seine Maritime
Bonjour,
Ses eaux de pluie ne doivent normalement pas impacter les parcelles "aval", elles doivent être infiltrees dans sa parcelle. Donc aucune obligation pour vous d'accepter qu'elles se déversent chez vous. Avec votre accord ça doit être possible. Cependant attention, la noue devrait alors être dimensionner pour stocker temporairement les eaux de ruissellement issues de vos deux construction. Et il ne faudrait pas, dans le cas où les eaux de ruissellement viendraient à déborder de votre noue, que votre seule responsabilité soit engagée. D'ailleurs cette noue est chez vous ou sur le domaine public? Si elle est la pour d'autres surfaces impermeabilisees vous ne pourrez surement pas vous y raccorder. Ca n'est que mon avis sans savoir si c'est reglementairement possible. Votre syndicat de bassin versant local doit pouvoir vous renseigner sur la faisabilité ou non.
Quant à la moins value, il y a peut être moins de terrassement et de matériaux mais plus long de tuyau selon l'endroit où se trouve la noue, votre terrassier sera mieux placé pour vous répondre.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
Dept : Seine Maritime
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