Retour
Menu utilisateur
Menu

Pfac avec regards déjà existant Résolu

Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 206 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Photolover Env. 30 message La Chapelle Achard (85)
Bonjour,
Je sais que le sujet a été abordé un certain nombre de fois mais mon cas est un peu particulier:

En effet il est noté sur notre permis de construire que nous devons payer la pfac d un montant de 1800€, cependant le terrain que nous avons acheté est une division de propriété et l ancien propriétaire s est recréé un réseau d eau usée afin d éviter toute servitude sur notre terrain, du coup nous raccordons notre maison sur l ancien regard des anciens propriétaires pour lequel ils avais sûrement déjà payer une taxe a l époque.

La question est donc la suivante, est ce normal que nous devions payer cette "taxe" en sachant que nous ne faisons pas une nouvelle installation mais que nous nous raccordons sur un réseau qui existait déjà avant notre construction?
Citer
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 30
De : La Chapelle Achard (85)
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
Sujet résolu ! Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Bonsoir le fait générateur de la pfac n'est pas la création ou la pose du tabouret mais le raccordement effectif.
Donc bien que ce regard existait déjà, comme vous avez fait construire vous apportez des eaux usées dans le réseau existant.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le jeudi 04 décembre 2025 à 13h52
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les conseils des membres pour moins dépenser lors de votre construction
Les conseils des membres pour moins dépenser lors de ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Calculette construction gratuite !
Calculette construction gratuite !
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le meilleur taux pour votre crédit immobilier en comparant plus de 100 banques.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir