Permis de construire & Propriété du terrain
Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.706 fois
 Nouveau sujet
 Répondre 
|
1 personne surveille ce sujet |
S'abonner
Bonjour, voici le cas d'un ami qe je soumets à votre sagacité !
- Un acheteur Toto signe une promesse de vente sur un terrain et dans la foulée, dépose un permis sur ledit terrain : le permis lui est accordé.
- Mais, pour une raison inconnu Toto ne se présente pas le jour de la vente pour finaliser celle-ci : a priori la vente et donc nulle.
- Quelques semaines plus tard, mon ami Titi se voit proposer le terrain par une agence : il est emballé, et signe un compromis de vente.
- Titi souhaite alors déposer une demande de Permis sur ledit terrain et la, oh stupeur, la DDE lui répond que c'est impossible car un PC est déjà en cours sur ce terrain !!!
Y-a-til un juriste/urbaniste dans la salle qui pourrait nous dire comment Titi doit sortir de cette histoire de fou
??
Merci
- Un acheteur Toto signe une promesse de vente sur un terrain et dans la foulée, dépose un permis sur ledit terrain : le permis lui est accordé.
- Mais, pour une raison inconnu Toto ne se présente pas le jour de la vente pour finaliser celle-ci : a priori la vente et donc nulle.
- Quelques semaines plus tard, mon ami Titi se voit proposer le terrain par une agence : il est emballé, et signe un compromis de vente.
- Titi souhaite alors déposer une demande de Permis sur ledit terrain et la, oh stupeur, la DDE lui répond que c'est impossible car un PC est déjà en cours sur ce terrain !!!
Y-a-til un juriste/urbaniste dans la salle qui pourrait nous dire comment Titi doit sortir de cette histoire de fou
??
Merci
0 
Voir la fiche
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.
63 356 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
63 356 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
C'est simple Titi épouse Toto et le tour est joué 
0 
Nouvel Aviseur 0
Env. 60000 message
Ca ne me parait pas si simple, apparemment, toto ne répond plus à l'appel puisque sans explication il n'est pas venu le jour de la vente.
Au fait, est ce que l'agence a essayé de le contacter , il est peut être tout simplement à l'hosto le pauvre diable.
Je pense qu'il faut le retrouver le gaillard et lui demander de prévenir la DDE qu'il renonce à ce permis.
C'est Yves qui pourrait répondre avec certitude à cette question.
Au fait, est ce que l'agence a essayé de le contacter , il est peut être tout simplement à l'hosto le pauvre diable.
Je pense qu'il faut le retrouver le gaillard et lui demander de prévenir la DDE qu'il renonce à ce permis.
C'est Yves qui pourrait répondre avec certitude à cette question.
0 0 0 Perso, je pense que regarder TF*, au lieu d'arranger les choses, ça abrutirai l'individu.
Désolé pour le HS
0 0 En cache depuis le dimanche 13 avril 2025 à 01h20
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
C'est intéressant aussi !
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
1
personne
surveille ce sujet
surveille ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
Autres discussions sur ce sujet :-
Distance garage clôture pour manœuvre ?
7 réponses Forum Terrain -
Construction sur un terrain en partie soumis au BAF
7 réponses Forum Terrain -
Achat de terrain et refus de permis de construire
7 réponses Forum Terrain -
permis d'aménager et permis de construire
6 réponses Forum Terrain -
Cloture obligatoire sur le permis de construire
6 réponses Forum Terrain -
Achat terrain classé... Merci de votre aide
7 réponses Forum Terrain -
étude de sol et permis de construire
7 réponses Forum Terrain -
Remblais qui me casse les pieds !
7 réponses Forum Terrain -
Obtenir permis de construire sans réseau eau (temporaire)
8 réponses Forum Terrain
