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Contrat d'architecte (Gironde)

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Env. 10 message Gironde
Je conseille à tous les membres du forum de faire particulièrement attention au contrat d'architectes. L'Ordre y a inscrit une clause de "perte de confiance" qui permet à un architecte négligent ou malhonnête, voire malveillant, de vous amener, dans le cas où vous osez lui reprocher ces mêmes négligences ou carences, de vous amener, en prenant une attitude agressive et désagréable, instaurant par là-même une atmosphère anxiogène pour le maître d'ouvrage, à résilier le contrat, tout en empochant un travail bâclé, car contractuel et des indemnités de résiliation additionnées d'intérêts moratoires. En outre, en cas de préjudice évident pour le maître d'ouvrage, causé par l'architecte, le maître d'ouvrage n'a droit à aucune indemnité pour préjudice important en cas de rupture de contrat provoqué par l' architecte, mais vous aurez déjà perdu beaucoup d'argent. Enfin, le plan lui appartenant en tant que propriété intellectuelle, il peut vous faire du chantage en toute impunité, pour vous obliger contre restitution de "votre" projet, à payer indûment pour un travail que vous n'avez pas validé. Et vous devrez alors, pour retrouver votre sérénité et éviter une procédure,  tout recommencer à zéro avec les montants y afférent. Pour votre permis, prenez un cabinet d'ingéniérie pour dessiner votre plan et déposer le permis et ensuite un maîtr d'oeuvre. Cela vous éviter bien des problèmes et surtout vous coûtera bien moins cher! L'architecte n'est pas la bonne solution pour construire une maison inférieure à 150 m2. On les croit très encadrés par des règles déontologiques ... Sachez qu'ils se soutiennent tous entre eux et que vous n'êtes qu'un particulier isolé.
Messages : Env. 10
Dept : Gironde
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis architecte - construction de maison du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de architectes de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les architectes, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-1-devis_architecte.php
 
Membre utile Env. 1000 message Toulouse (31)
S'il est négligent ou malhonnête, vous n'aurez aucun mal à le prouver et cette clause ne sera pas applicable...
Mais je sens derrière ce post une mauvaise aventure avec un mauvais architecte... allongez-vous et racontez-nous...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
picchunet a écrit:S'il est négligent ou malhonnête, vous n'aurez aucun mal à le prouver et cette clause ne sera pas applicable...
Mais je sens derrière ce post une mauvaise aventure avec un mauvais architecte... allongez-vous et racontez-nous...

Parce que vous vous avez eu le courage de lire ce pavé jusqu'au bout
Pour moi, c'était trop indigeste, et j'ai arrêté avant la fin.
Au fait, bonjour à tous
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour

Maxifun a écrit:Je conseille à tous les membres du forum de faire particulièrement attention au contrat d'architectes.

L'Ordre y a inscrit une clause de "perte de confiance" qui permet à un architecte négligent ou malhonnête, voire malveillant, de vous amener, dans le cas où vous osez lui reprocher ces mêmes négligences ou carences, de vous amener, en prenant une attitude agressive et désagréable, instaurant par là-même une atmosphère anxiogène pour le maître d'ouvrage, à résilier le contrat, tout en empochant un travail bâclé, car contractuel et des indemnités de résiliation additionnées d'intérêts moratoires.

En outre, en cas de préjudice évident pour le maître d'ouvrage, causé par l'architecte, le maître d'ouvrage n'a droit à aucune indemnité pour préjudice important en cas de rupture de contrat provoqué par l' architecte, mais vous aurez déjà perdu beaucoup d'argent.

Enfin, le plan lui appartenant en tant que propriété intellectuelle, il peut vous faire du chantage en toute impunité, pour vous obliger contre restitution de "votre" projet, à payer indûment pour un travail que vous n'avez pas validé. Et vous devrez alors, pour retrouver votre sérénité et éviter une procédure,  tout recommencer à zéro avec les montants y afférent.

Pour votre permis, prenez un cabinet d’ingénierie pour dessiner votre plan et déposer le permis et ensuite un maître d’œuvre. Cela va vous éviter bien des problèmes et surtout vous coûtera bien moins cher !

L'architecte n'est pas la bonne solution pour construire une maison inférieure à 150 m2. On les croit très encadrés par des règles déontologiques...

Sachez qu'ils se soutiennent tous entre eux et que vous n'êtes qu'un particulier isolé.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Bonjour Maxifun,

Ce n'est pas parce que vous avez une mauvaise expérience que cette article n'a pas sa place.
L'architecte, comme tous professionnels de la construction, a un devoir de conseils derrière lequel il peut s'appuyer pour faire entendre raison à un MO qui ne voudrait pas comprendre.
A titre d'exemple, je l'ai déjà utilisé pour les cas d'un MO qui faisait ses petites réunions de chantier dans mon dos (j'avais été averti par les entreprises) et de celui qui avait été voir un architecte (il m'avait averti) avec mes plans pour trouver moins cher.

Pour ma part, je voudrais bien connaître le point de vue de l'architecte car tous les MO ne sont pas forcément les victimes toutes désignées.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Gironde
Bonjour

Maxifun : votre message du 05/01/2018 à 10:13 ne respecte pas notre charte pour la raison suivante : Manque de courtoisie

ForumConstruire.com est un site de partage sur le thème de la construction et l'amélioration de l'habitat, basé sur l'échange cordial entre ses membres. Cet échange ne peut se faire que dans la politesse et le respect de l'autre.

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- Notre charte : http://www.forumconstruire.com/construire/topic-31750.php
- Notre article "Soyons zen !" : http://www.forumconstruire.com/actualites/199343_zen_soyons_zen_.php

Nous vous remercions de votre compréhension
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 400 message Haute Garonne
De notre côté, très mauvaise expérience avec un architecte aussi.
Pour faire court, nous refusions de lui payer les factures, car il n'a pas répondu à nos attentes et dépassait complètement le budget. EN signant le contrat, il nous avait dit pas de souci, je peux vous faire gagner beaucoup de place par rapport à vos plans actuels tout en restant dans le budget, c'est mon job.
Sa première propo dépassait de plus de 4000EUR notre budget tout en diminuant la surface de 10m² et en supprimant la PAC gainable (remplacée par du chauffage électrique), en ne mettant pas de porte entre le bureau et le garage (indispensable pour nous). Il nous disait qu'une fois le test RT2012 passé, nous aurions juste à découper le placo et à mettre nous-même une porte.

Après quelques allers-retours par mail et tél, il nous renvois des esquisses, ça ne va toujours pas, nous lui disons que nous suspendons la presta, il nous renvoie une nouvelle facture pour esquisses faites à 100% (soit 3500EUR de facturation pour des esquisses qui ne correspondent pas à notre demande).
Il a saisi l'ordre des architectes qui a effectivement convenu que la seconde facture n'était pas à payer et que le contrat était assez imprécis (pas de surface ni de descriptif, il y a juste marqué "maison individuelle). Maintenant, il a pris un avocat en demandant toujours paiement des 3500EUR.
Nous avons fait jouer notre assistance juridique, l'avocat nous indique que nous devrons sans doute payer la première facture, mais clairement pas la seconde puisqu'il a envoyé des esquisses après notre demande de suspension de la prestation.

D'ailleurs, vous étiez nombreux à trouver vous aussi ses plans très bizarres et indignes d'un architecte : https://www.forumconstruire.com/construire/topic-312714_start-75.php

Bref, on attend pour voir, mais on s'attend à perdre 1550EUR environ pour un architecte qui nous avait promis que notre projet passait dans notre budget et qui au final, n'a fait que reprendre les plans du beau-père qui n'allaient pas du tout en ayant encore plus de place perdue.

Pour info, dans les échanges par mail qu'a eu notre architecte avec l'ordre des architectes, l'architecte souligne bien que même si les esquisses qu'il a réalisé pour nous ne nous conviennent pas du tout, elles doivent nous êtes payées. En gros, son boulot est de produire des esquisses, pas des plans qui nous conviennent.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Yvelines (78) (78)
Bonjour,
j'ai tout lu, mais sans être certain d'avoir tout compris. Et arrivé à la dernière affirmation,
Maxifun a écrit:L'architecte n'est pas la bonne solution pour construire une maison inférieure à 150 m2. On les croit très encadrés par des règles déontologiques ... Sachez qu'ils se soutiennent tous entre eux et que vous n'êtes qu'un particulier isolé.

je dirais ça dépend des cas.
Vous pouvez avoir des terrains difficiles mais néanmoins intéressants (étroits, en pente...) sur lesquels les CST sont tout à fait incapables de poser leur maison toute faite. Par contre vous vous avez des idées, parce que c'est votre terrain, que vous y avez réfléchi longuement, mais vous butez sur pas mal de points. L'archi sera d'un grand secours pour faire sauter les verrous, apporter les idées nouvelles. Mais toujours en restant sur vos idées (évolutives), sans laisser libre cours à ses élucubrations.

Ca doit être une relation d'échange entre lui et vous, mais comme beaucoup vous le diront il faut que vous vous appropriez les plans, votre maison, car c'est la votre et non la sienne. Et dans cette relation entre lui et vous, je ne vois pas du tout ce que vient faire le soutien de ses collègues.

PS: j'ai eu recours à un architecte pour déposer mon PC, et contrairement à Hypérion66 j'ai été satisfait de sa prestation.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Yvelines (78) (78)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
J'ai un avis très tranché, un architecte est un professionnel, et comme dans toutes les professions il y a des bons, des mauvais et des moyens ...
Dans votre pavé vous pourriez remplacer architecte par médecin, dentiste, peintre, soudeur ... charpentier, agriculteur ... journaliste ...
En plus un architecte peut être très bon sur un dossier pour un client, et mauvais pour sur un autre client pour différentes raisons personnelles ou professionnelles.
Donc, comme toujours, il faut préparer son dossier : par écrit, avec les besoins obligatoires, et le superflu, les envies, et, pourquoi pas, lui amener de la pige lui montrant vos goûts en matières architecturales, si vous adorez le style du château de Chambord, il n'est pas forcément utile d'aller voir un archi auteur d'une brochure sur Mallet Jooris

Du bon sens en somme, et, surtout, de la préparation.

@+
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Cotes D'armor
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