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Maison du voisin empiète sur mon terrain

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Photographe Env. 80 message Finistere
Bonjour à tous, j'ai besoin d'un petit éclairage.

Le conducteur de travaux de mon constructeur a fait les repérages pour l'implantation de ma futur maison. Il m'a alerté sur le fait qu'il lui semble que la maison du voisin en limite de propriété dépasse de plusieurs centimètres, 5 environ sur mon terrain, ce à quoi il faut rajouter quelques centimètres de débord de son acrotère.
Il y a aussi une borne entre nos deux propriétés qui a bougé pendant ses travaux. Les mesures pour calculer ce débord ont étés faite sans tenir compte de cette borne.
Ma maison sera elle aussi en limite de construction, c'est une mob et je ne souhaite pas modifier mon plan, plutôt la déplacer un peu le cas échéant.
Sur le conseil de mon constructeur, je vais faire repasser le géomètre expert pour en avoir le cœur net (500 €HT !! ).
Si effectivement il y a un empiétement de plusieurs centimètres et sachant que je ne souhaite pas faire détruire le mur du voisin, quelle solution amiable puis-je proposer? Et quelles démarches à faire?
Je souhaite simplement faire au mieux pour tout le monde, ne pas être de ma poche et ne pas trop retarder le démarrage des travaux.
Merci pour vos conseils.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 80
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 7 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

Allez dans la section devis fondations du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-118-devis_fondations.php
 
Membre super utile Env. 2000 message Gironde
olibreizh a écrit:Si effectivement il y a un empiétement de plusieurs centimètres et sachant que je ne souhaite pas faire détruire le mur du voisin, quelle solution amiable puis-je proposer? Et quelles démarches à faire?
Je souhaite simplement faire au mieux pour tout le monde, ne pas être de ma poche et ne pas trop retarder le démarrage des travaux.


Bonjour,

La meilleure solution serait que le voisin vous rachète la bande de quelques centimètres.
Le problème sera que le voisin va se retourner contre son cst qui ne sera peut-être pas très conciliant pour trouver une solution... Bin oui, pourquoi le voisin payerait pour une erreur de son cst ?

Dans tous les cas, discutez-en avec le voisin, et envoyez lui une LRAR pour formaliser le tout. Ensuite la balle sera dans son camp.
Mais ce qui m'inquiète c'est que tant que l'histoire ne sera pas réglée vous ne pourrez pas commencer vos travaux.

A+
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 8 ans
 
Photographe Env. 80 message Finistere
Merci Sili40 pour ta réponse
Nous avons tous rendez-vous mercredi prochain sur le terrain, le géomètre expert, le voisin et son constructeur, mon constructeur et moi-même.
On va essayer de trouver une solution de ce genre là.
Si décalage avéré par le géomètre, vente de la bande au voisin comprenant le prix du terrain plus mes frais divers et variés; coût du géomètre expert, nouveau dépot de permis pour la nouvelle implantation de la maison, indemnité éventuelle si retard de livraison du à cette histoire ... j'en oublie certainement.
Si il a accord à l'amiable, les travaux ne devraient pas êtres trop retardés, enfin j'espère ...
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 80
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Gironde
Les indemnités ne doivent pas être éventuelle, elles vous sont dues !

Le cst du voisin se plante, et vous êtes sympa vous proposez de vendre du terrain plutôt que de les obliger de tout refaire. Et comme vous l'avez fait remarquer il y a aussi le problème de temps perdu.

Je ne sais pas à combien vous pouvez prétendre mais ne lâchez rien !
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 8 ans
 
Photographe Env. 80 message Finistere
Voilà,
Ce matin, réunion sur le terrain avec
- Le géomètre expert venu vérifier les bornes
- Le voisin
- Son constructeur
- Le chef de chantier de mon constructeur.
Le but etait de voir tous ensemble si la maison du voisin empiétait bel et bien sur mon terrain.

On se dit tous bonjour bien cordialement et le géomètre se met au travail.
Et là Paf, une première borne mitoyenne est bien déplacée. Mais ça on le savait, on avait pas tenu compte de celle là pour la mesure de limite de parcelle.
Deusième borne, placée au milieu du terrain, celle qui justement avait servi de référence. Boum elle était déplacée aussi de 6 centimètres !!!
Et encore une un peu plus loin déplacée de 5 cm.
Donc tout va bien, la maison du voisin est bien à sa place, tout le monde est content, les travaux vont pouvoir démarrer.
Par contre le coût du géomètre expert est à ma charge, 300EUR HT.
Mais bon, on part sur des bonnes bases, il n'est pas venu pour rien, il a quand même replacé 3 bornes dont deux située en plein sur mon terrain, je me demande d'ailleurs bien comment elles ont pu bouger.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 80
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Gironde
La borne est une espèce farceuse, elle bouge toute seule quand le coeur lui dit...
En vrai, soit le géomètre était bourré quand il les a placé, soit le cst (du voisin ou le vôtre) les as bougé.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 8 ans
En cache depuis le jeudi 14 novembre 2024 à 02h33
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