Bonjour,
Je voulais vous faire part de mon expérience avec un constructeur du groupe Avenir.
Tout a commencé lorsque nous avons trouvé sur le bon coin une annonce pour une maison neuve à un prix qui rentrait dans notre budget (suite à une étude mené par un courtier).
Nous contactons donc la personne de l'annonce qui nous propose de venir voir le terrain.
Rendez-vous pris nous nous rendons donc sur le terrain. Là on nous propose un terrain à 134000 € en nous disant que la maison sera mitoyenne sur la moitié du côté gauche avec la maison qui est déjà bien avancé en construction du lot voisin. Nous ne voulons pas de mitoyennetés donc nous informons le commercial qui nous propose un autre terrain du lotissement donc la maison n'aura pas de mitoyenneté mais à 155000€. Nous informons le commercial que le projet ne sera pas réalisable car cela dépasse notre budget.
Début du piège:
Le commercial nous dit que le groupe pour lequel il travaille à un courtier qui est en mesure de nous trouver un montage qui nous permettra de faire le projet. Nous lui répondons que nous allons faire le tour des banques et que nous verrons.
Après avoir vu notre banque et notre courtier, il s'avère que le projet n'ai pas réalisable car aucune banque ne peut nous financer à 110%.
Nous appelons le commercial (après 25 appels de sa part) pour lui dire que nous ne donnons pas suite car pas de financement. Il insiste pour contacter son courtier à qui il a déjà parlé de notre projet et qui est en mesure de le financer.
Nous rentons donc en contact avec ce courtier début novembre 2017.
Il nous demande des documents pour pouvoir avoir notre financement d'ici la fin 2017.
Nous retournons voir le commercial qui nous accueil avec des plans de projet de construction.
Et là nous plongeons la tête la 1er....
S'en suit 3 rdv avec lui pour définir le projet ( frais de construction, proposition d'achat du terrain, petit arrangement avec le terrassier etc...)
Le 18 Novembre, pris dans un rdv nous signons le
CCMI (erreur fatale). Le CCMI est signé à mon nom et pour ma femme à son nom de jeune fille car sa CNI n'est pas au nom marital.
Et nous prenons rdv pour signer le compromis de vente du terrain.
Le rdv chez le notaire est prévu pour 3 semaine plus tard.
Nous attendons les propositions du courtier constructeur... qui n'arrivent pas... et toujours pas... et qui ne nous répond plus....
Puis le jour du rdv, nous contactons le notaire car signé sans avoir vu de proposition du courtier nous faisait peur...
Le notaire a été au TOP, il nous a dit de ne surtout pas venir signer si nous n'avons aucune idée de plan de financement du projet.
Nous annulons donc le rdv avec lui et il se charge de prévenir le vendeur.
Le commercial nous appel dans la demi heure pour nous dire "NON n'aillez pas peur le courtier à voulu faire passé trop de dossier sur la fin de l'année mais début 2018 pas de soucis pour votre financement, j'ai eu le vendeur il vous réserve le terrain pas de soucis"
Nous sommes un peu refroidi mais bon....
Début le 5 janvier nous recevons le CCMI en recommandé adressé à mon nom et à celui de jeune fille de ma femme sous 1 seul et unique recommandé.
Le 24 janvier, nous recevons un appel de courtier qui nous dit qu'il a un accord de principe pour notre prêt
mais que la credit foncier de notre département à refuser de nous financer donc il a pris celui de Valence qui lui est OK...
Il nous explique tout le topo etc
Il nous envoie les demande de crédit et le son mandat d'intermédiation en opérations de banque et de services de paiement à imprimer et à signer que nous devons lui scanner et lui retourner par mail.
Après étude des documents nous constatons que c'est un peu plus que prévu et cela ne nous convient pas.
Pendant ce temps le commercial nous harcèle pour venir signer le permis de construire pour qu'il puisse le déposer en mairie.
Nous ne voulons pas signe le permis tant que nous n'avons pas signer le compromis de vente et donc pas avant d'avoir le crédit.
Après une week-end à retourner le projet dans tout les sens, nous décidons d'arrêté car trop risqué financièrement (33,54% d'endettement).
Le lundi 29 janvier 2018, j'appelle le commercial pour lui dire que nous abandonnons le projet et connaitre la marche à suivre pour récupéré notre acompte.
Il me donne la marche à suivre, essaie de me relancer le projet et fini par me dire "Faite ce que vous avez à faire"...
1 heure plus tard le responsable de l'agence nous appelle pour nous informé que nous avons dépassé le délai de rétractation du CCMI puisque reçu le 5 janvier donc fait du délai au 15 janvier et que si nous arrêtons le projet nous allons devoir 15% du prix en dommage et intérêt.
Voila dans la merde dans laquelle nous sommes....
Nous avons bien lu les closes suspensives du contrat
"- acquisition du terrain (on ne l'a pas car on a rien signé chez le notaire et nous n'avons jamais eu de retour écrit comme quoi le propriétaire acceptait notre offre)
- obtention des prets (nous ne voulons pas de la demande de credit proposé car 1- elle est pleine d'erreur, 2- elle ne nous convient pas et 3- sur chaque feuille de ces demandes il est écrit: "Ce document ne constitue ni un accord de crédit, ni une offre de prêt)
-obtention du permis de construire (on ne peut pas l'avoir car il n'a pas été signé par nous et donc pas déposé, de plus, il est stipulé dans le CCMI à la rubrique délai des conditions particulières :" La demande de permis de construire sera déposée dans une délai de 6 semaines suivant la date de signature du contrat de construction" or signature le 18/11/17 donc délai expiré)
-obtention de l'assurance Dommages-Ouvrage (cela vient après la signature définitive du terrain non???)
-obtention de la garantie de livraison aux prix et délais convenus.
En conséquence, si une ou plusieurs de ces conditions ne se réalisent pas dans le délai prévu aux conditions particulières, le contrat sera considéré comme caduc et les sommes versées par le Maitres d'Ouvrage lui seront remboursées."
Condition résolutoires:
"La resiliation du contrat par le maitre d'ouvrage en application de l'article 1794 du code civil entraine l'exigibilité, en plus des sommes correspondant à l'avancement des travaux d'une indemnité forfaitaire évaluée à 10% du prix convenu de la construction en dédommagement des frais engagés par le Constructeur et du bénéfice qu'il aurait pu retirer de la réalisation complète de la construction.
Réciproquement, le constructeur pourra unilatéralement résilier le contrat de construction, quelque soit le stade de son exécution moyennant le versement d'une indemnité forfaitaire égale à 10% du prix convenu de la construction."
Donc on est loin des 15% demandé par le chef d'agence et de sa ristourne de 18000€ à 15000€......
Voilà j'attends vos réactions et votre aide pour sortir ma famille de cette merde...