Retour
Menu utilisateur
Menu

Encore perdu Résolu

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 346 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Photographe Env. 200 message Meuse
Bonjour tout le monde,

Voilà, première maison donc perdu sur tous les points. 
Il est vrai que je poste beaucoup de questions un peu partout dans le forum en ce moment ^^ Mais je trouve toujours de bon conseils avec vous tous donc voici une nouvelle question (ou plutôt 2 :p)

Alors j'ai rencontré hier la maire du village ou nous souhaitons construite. La mairie est le propriétaire du terrain que nous convoitons. Jusqu'ici tout va bien.
J'ai rdv chez mon notaire la semaine prochaine pour rédiger le compromis de vente mais nous n'avons signé aucune promesse de vente/achat et je me rend seul chez le notaire, sans le vendeur. Quels documents dois-je fournir au notaire ? Je ne possède pas grand chose concernant le terrain, je n'ai que l'étude de sol, je n'ai même pas l'adresse complète du terrain :S

Deuxièmement, je dois remplir une demande de certificat d'urbanisme opérationnel mais je ne peux par compléter les références cadastrales forcément... qui peut me les communiquer ? le notaire, le vendeur ou une administration autre ?

J'ai cherché un peu sur internet mais je n'ai rien trouvé de concluant...

Je vous remercie d'avance pour vos conseils

Belle journée à tous 
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
Dept : Meuse
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
Sujet résolu ! Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 600 message Cote D'or
Bonjour,
Pour votre rdv chez le notaire (apriori un RDV préalable puisque qu'à ma connaissance un compromis ne se signe qu'avec les deux parties ^^), et les papiers à fournir, le mieux serait de l'appeler afin de savoir ce dont il a besoin.

Pour l'adresse du terrain, je suppose que vous devez savoir où il se situe (sur une carte) => une recherche sur mappy, google map, ou autre michelin...vous devriez pouvoir retrouver l'adresse.

Pour le CU et les références cadastrales, encore une fois, si vous pouvez retrouver l'emplacement sur une carte, vous pouvez retrouver les références sur le site du cadastre

https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do
remplissez le code postal et ville, cliquer sur rechercher, puis sur la fenêtre suivante cliquez sur la loupe (en face de "vue d'ensemble de la commune) puis naviguez pour trouver le terrain.

Cordialement
http://glob21.forumconstruire.com
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 200 message Meuse
Bonjour Globetrotter21,

Merci pour tes informations, lorsque je disais "je n'ai même pas l'adresse" c'était pour dire que je n'ai vraiment rien en ma possession concernant le terrain.
J'ai évidemment cherché l'adresse, que j'ai trouvé.

Je suis également allée voir avec cette adresse sur le site du cadastre (j'aurais dû le préciser c'est vrai) et je n'ai rien trouvé... Je suis pourtant sûre de l'adresse saisie. C'est pour cette raison que je suis venu demander si vous aviez d'autre moyens de trouver les ref. cadastrales.

Pour le notaire, oui je sais le compromis se signe par les 2 partis, mais avant cela il faut bien le rédiger. Je vais l'appeler je verrai bien.

Merci en tout cas.
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
Dept : Meuse
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

jenn5592 a écrit:...
Alors j'ai rencontré hier la maire du village ou nous souhaitons construite. La mairie est le propriétaire du terrain ...

ils doivent pouvoir vous donner les renseignements.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 200 message Meuse
Bonjour,
C'est bon j'ai fini par trouver les références cadastrales Merci !!
Maintenant je me pose la question de ce que je dois mettre dans ma demande de CU opérationnel.

Actuellement je l'ai rempli au minimum : toutes mes coordonnées, l'adresse du terrain, les refs cadastrales. J'ai également joins au dossier les plans du village où apparaît le terrain. Ce sont les plans du site https://www.cadastre.gouv.fr
Par contre il y'a une page pour les "notes descriptives succinctes du projet". Dans cette partie j'ai simplement indiqué : construction d'une maison neuve en CCMI. Cela suffit-il ? car je n'ai pour le moment aucun plan de maison à fournir, je sais approximativement qu'elle fera 110m² mais pour le moment rien n'est déterminé. On se pose encore la question si ce sera un plein pied ou un 1/2 niveau par exemple. J'attend toujours les plans des différents constructeurs que nous avons rencontré.
La je sèche sur "précisez la destination, sous destination et la localisation approximative des bâtiments" est-ce vraiment nécessaire de remplir cette partie ? 

J'ai peur qu'en mettant plus de renseignement sur le CU mon PC soit refusé si les informations ne sont pas les mêmes...
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
Dept : Meuse
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 80 message Rhone
Pas la peine de mettre trop d'informations sur le CU. Un schéma du terrain avec une implantation approximative (simple carré ou rectangle) est suffisant.
Avez vous rencontré le service d'urbanisme de votre commune ? Ils peuvent vous aider à remplir ces documents et à accéder à certaines informations.
Citer
Messages : Env. 80
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 10 janvier 2025 à 15h21
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir