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Etude de sol Résolu

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 221 fois
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Env. 10 message Gironde
Bonjour,

J'ai lu de nombreux sujets sur la question mais j'ai le sentiment que la jurisprudence est mouvante en la matière et que les avis sont discordants. Aussi, je souhaiterais avoir une confirmation.merci par avance

Notre constructeur nous affirme oralement qu'en cas de mauvaises surprises, le changement des fondations sera à sa charge.

Or, le ccmi précise "profondeur 0,80m par rapport au terrain naturel x largeur 0,40m, sauf spécification selon l'étude de sol fournie par le maître d'ouvrage. la résistance au sol est supposée de 2.0 kg/cm2 min à 80cm de profondeur (tout approfondissent des fouilles au delà de 0,80 fera l'objet d'une plus-value)".

Je comprends par cette clause qu'il se désengage totalement en cas de problème. Est-ce abusif ? Est-ce que je peux exiger la réalisation d'une étude de sol ? À sa charge ? À défaut, je la prendrai à ma charge mais avec nécessité de revoir le projet pour absorber le coût de l'étude.
Comment doit-être formulée la clause pour que toute mauvaise surprise soit supportée par le constructeur ?

Merci par avance,
Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 6 ans
 
message
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Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonsoir,

Et non, la jurisprudence n'est pas mouvante et les avis rarement discordante sur ce sujet.
La version orale du cst est la bonne.
Il est mignon Monsieur Pignon
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 10 message Gironde
Bonsoir,

Merci pour votre réponse.

Oralement, mais vous êtes d'accord que cela contredit le ccmi qu'il nous a soumis ?

J'ai lu (pas sur ce site) que l'étude de sol était à sa charge, mais aussi (ici) qu'administrativement il n'est pas tenu d'y procéder.

Je suis perdue !
Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre utile Env. 100 message Gironde
BonjourBonjour

mrgt a écrit:Je suis perdue !

Il faut prendre une boussole alors
Et dans le cadre de la législation autour du CCMI, cette boussole s'appelle l'AAMOI
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 100
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 10 message Gironde
Bonjour, merci pour votre réponse. En approfondissant mes recherches, j'ai trouvé mes réponses.
Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 6 ans
En cache depuis le jeudi 14 novembre 2024 à 07h18
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