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Annuler le CCMI et repartir avec un autre

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Env. 60 message Rhone
Bonsoir,

Je n arrive pas trop à dormir car je ne sais plus trop ou j en suis avec mon constructeur.

On a signé le CCMI le 10 septembre on a leve toutes les condition suspensives et rien a encore commencé sur le terrain. Nous avons des pieux a faire tout le long de la maison et d apres le constructeur, une nouvelle entreprise a été prise pour faire le forage et donc la DOMMAGE OUVRAGE tarde a arriver. Mais depuis début fevrier on attend cette dommage donc j ai l impression que rien ne vas commencer. Je souhaiterai arreter avec ce constructeur mais j ai acheter le terrain 59000 plus frais de notaire 6000 euros il me reste a debloquer 150000 euros. Comment faire pour repartir avec un autre constructeur ? Est ce que la banque acceptera ? Que faire
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Env. 200 message Rhone
Quelle est la date de livraison prévue sur le CCMI ?
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Env. 60 message Rhone
J'ai signé le CCMI le 12 septembre et voici ce qui est ecrit dans le contrat:
les conditions suspensives seront levé dans un délai de 5 mois apres la signature du contrat. Le constructeur déposera la demande de permis de construire 1 mois au plus suivant la transmission par le maitre de l'ouvrage de tous les documents.
Les travaux commenceront dans le délai de 2 mois à compter de la réalisation des conditions suspensives.

La durée d'execution des travaux sera de 12 mois.


Donc je sui vraiment perdu, apres m'avoir dis qu'ils attaqueraient la première quinzaine de février, ils ont fait intervenir un ingénieur béton sur mon terrain (pour info une étude de sol a été faite par le lotisseur sur mon terrain au mois d'aout 2017). Donc ils souhaitent faire interenir une entreprise de forage (qui est nouvelle dans ça liste d'artisants) et c'est là que la DO mets du temps.

En gros c'est ce que j'ai compris
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Env. 200 message Rhone
Donc pas de retard pour le moment.... 12 septembre + 5 Mois + 2 mois au maximum pour débuter les travaux.
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Env. 60 message Rhone
D'accord donc pas le choix d'attendre ?
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Membre utile Env. 100 message Gironde
amira69 a écrit:D'accord donc pas le choix d'attendre ?

Vous pouvez aussi vous renseigner auprès de gens qui s'y connaissent
Personnellement je vois d'autres solutions vu que votre contrat ne semble plus valable. Mais vous devriez vous rapprocher de l'AAMOi pour faire relire votre contrat. ils vous confirmeront si votre conterat n'est plus valable, et vous aideront à l'aide du kit du préventif dans le choix de votre nouveau constructeur.
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Env. 60 message Rhone
@Astrid33 en fait apparement il est encore valable: 12 septembre + 5 mois + 2 mois = 12 avril
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Membre utile Env. 100 message Gironde
amira69 a écrit:@Astrid33 en fait apparement il est encore valable: 12 septembre + 5 mois + 2 mois = 12 avril

J'avais compris que c'était 5 mois pour les conditions suspensives. Et comme vous indiquez ne pas avoir la DO, et que celle-ci fait en général partie des conditions suspensives, je pensais que votre contrat était maintenant nul.
Cependant, comme vos explications n'étaient pas claires, c'est pour ça que je vous encourageais à vous rapprocher de l'AAMOI. Eux sauront mieux vous aider car ils pourront lire votre contrat et vos autres documents pour confirmer mon point de vue, qui reste incertain car basé sur des informations pas forcément toujours très claires.
Mais si vous préférez, attendez jusqu'au 12 Avril. Au point où vous en êtes, vous n'êtes plus à 2 mois près.
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Env. 60 message Rhone
Ou c'est vrai je ne suis plus à 2 mois près.
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En cache depuis le lundi 12 aout 2024 à 14h39
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