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Couleur de crépi refusé après PC

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Nouvel Aviseur Env. 20 message Haute Garonne
Bonjour à tous,

J'espere poster dans le bon forum.

Nous avons déposé un PC pour notre maison. Le PC mentionne un crépi PRB 381-Mexico.
Ce PC à été accepté le 23 Novembre 2017. 

Aujourd'hui, plus de 3 mois après, le maire nous informe que ce n'est pas conforme au PLU et nous demande de changer. Le maire et l'urbanisme ayant zappé la couleur du crépi.

Ont-ils le droit 3 mois après de nous demander de changer ?
Surtout que le PC à été accepté ?

Merci pour vos réponses
Picto recompense Nouvel Aviseur
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de facade...

Allez dans la section devis facades - enduits du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de enduiseurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les enduiseurs, c'est eux qui viennent à vous

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Env. 200 message Corse
Bonjour avez vous reçu un courrier recommandé acceptant ce permis de construire.
Et ce permis de construire a t'il été affiche en mairie ( 2 mois)?
Messages : Env. 200
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Nouvel Aviseur Env. 20 message Haute Garonne
Bonjour Permis remis en main propre avec la mention "remis ce jour en main propre". PC affiché depuis 3 mois en Mairie.
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Env. 200 message Corse
Normalement une fois autorisé la mairie ne peut pas revenir dessus
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
dario2b a écrit:Normalement une fois autorisé la mairie ne peut pas revenir dessus


Bonjour

Et que faites-vous du recours administratif ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Bonjour,

La mairie a un droit de retrait en effet !
Elle dispose d'un délai de 3 mois (à partir date obtention du PC) pour retirer le PC.
PS: Deffrey pourra confirmer cela

PC accordé le 23/11/17
Vous avez eu l'information de la mairie quand ? et comment ?
Ils avaient jusqu'au 23/02 pour exercer ce droit de retrait.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
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Nouvel Aviseur Env. 20 message Haute Garonne
Bonjour,

Déjà merci pour vos réponses.
Nous avons eu l'information par téléphone du maire ce matin même soit le 27/02.
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 20
Dept : Haute Garonne
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Env. 200 message Corse
Comme j'ai dit plus haut vu,que le permis à été acceptée depuis plus de 3mois par la mairie ,le maire ne peut revenir dessus.
Sauf si la construction gêne une autre construction,(vous lui caché le soleil ou la vue) sinon le Maire n'a pas vraiment de Motif pour revenir sur une décision.
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

loup3133 a écrit:...
Nous avons eu l'information par téléphone du maire ...

attendez le courrier
Picto recompense Membre ultra utile
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De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Nouvel Aviseur Env. 20 message Haute Garonne
Merci pour vos messages et votre aide. Pour le moment nous n'avons pas reçu de courrier.

J'ai une autre question pour vous.
En parallèle de ce permis de construire dont le constructeur s'occupe, j'ai déposé début février un deuxième PC pour construire mon garage. Celui-ci étant séparé de la maison.
Je viens de recevoir une demande de pieces supplémentaire, mais une demande me dérange.
Je précise que la maison faisant 155m² le PC a été validé par un archi du constructeur.

Mon garage fera 60m² et on me demande une attestation de l'archi cretifiant que l'etude concernant le plan de prevention des risques de secheresse a été realisé et que le projet la prend en compte.
Précision, c'est moi qui ai fait les plans de mon garage vu qu'il ne fait que 60m².

Est-ce une procédure normale ou ils auraient tendance à etre un peu tatillon......?

Encore merci pour votre aide.
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Membre super utile Env. 2000 message Finistere
C,est normal toute construction qui porte l'ensemble des surface au sol dépassant 150 m2 requiert un architecte, même si tu rajoute que 10 ou 20 m2 des lors que ta maison dépasse déjà le seuil, toute construction soumis à pc supplémentaire requiert un architecte.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Finistere
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Membre utile Env. 3000 message Lot Et Garonne
Fais une recherche , je crois qu'ils reprennent la surface totale Wink
Picto recompense Membre utile
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En cache depuis le vendredi 15 novembre 2024 à 07h38
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