CCMI sans plan contractuels

Bonjour,
Il n'y a pas de plans signés dans votre CCMI ?

C'est à dire sans plan contractuel ?
Si vous avez signé des plans, ils sont contractuels ...
Dans le CCMI reçu le 12 janvier, est-ce qu'il y a des plans ?

J'ai uniquement signé le dossier de permis de construire où figureé les plans de permis et non je n'ai reçu aucun plans dans le ccmi le 12 janvier

On ne signe pas un CCMI sans y joindre des plans signés à la même date
Vous avez daté vos signatures sur les plans du PC ?

Si pas de plan, pas de CCMI
Vous n'êtes donc pas contractuellement lié au cst pour le moment.
A voir la stratégie à mettre en place, soit résilier et repartir sur de bonnes bases dès maintenant, soit attendre que les plans arrivent en croisant les doigts qu'ils correspondent bien à vos idées et sinon résilier

litemath a écrit:

Si pas de plan, pas de CCMI
Vous n'êtes donc pas contractuellement lié au cst pour le moment.
A voir la stratégie à mettre en place, soit résilier et repartir sur de bonnes bases dès maintenant, soit attendre que les plans arrivent en croisant les doigts qu'ils correspondent bien à vos idées et sinon résilier

Il faudra encore démontrer qu'il n'y avait pas de plans joints au CCMI qui a été envoyé en recommandé

mistigri34 a écrit:

litemath a écrit:

Si pas de plan, pas de CCMI
Vous n'êtes donc pas contractuellement lié au cst pour le moment.
A voir la stratégie à mettre en place, soit résilier et repartir sur de bonnes bases dès maintenant, soit attendre que les plans arrivent en croisant les doigts qu'ils correspondent bien à vos idées et sinon résilier

Il faudra encore démontrer qu'il n'y avait pas de plans joints au CCMI qui a été envoyé en recommandé

Ca sera plutôt au cst de démontrer qu'ils y étaient 

Vu que le permis a été déposé en mairie avec des plans ou les dimensions correspond bien au plans que j'ai mais non signé y a t'il lieu de s'inquiéter ? Quel différence en plan contractuels et plans permis.
Merci

Yves du nord a écrit:

Vu que le permis a été déposé en mairie avec des plans ou les dimensions correspond bien au plans que j'ai mais non signé y a t'il lieu de s'inquiéter ? Quel différence en plan contractuels et plans permis.
Merci

Les plans PC ne concernent que le PC, c'est à dire l'aspect et les dimensions extérieures de la construction.
Les plans contractuels, comme l'indique leur nom, sont les plans qui font partie du contrat de construction et qui précisent toutes une série d'obligation du constructeur concernant l'intérieur.

Merci des retours. je vois toujours pas le risque si il y a n'a un, maison classique 120m2 4 chambres cuisine ouverte sur salon salle à manger, sur la notice il y a bien tout d'inscrits matériel et matériaux carrelage poignée portes menuiseries ect...... ou est le risque ?

S'il n'y a pas de plan contractuel, comment être sur qu'il y aura 4 chambres par exemple ?

Et sur la notice, il y aussi d'inscrit dimensions des pièces, épaisseur et type des cloisons, présence de poutres ou piliers, position de coffrage disgracieux de VMC ou de descentes d'évacuations ? ... la liste est longue.

Pour répondre oui il y a bien indiqué 4 chambres car prise des compte des prises électriques.

Bon, je vais pousser mon raisonnement alors
Comment être sur que toutes les pièces feront les bonnes dimensions ?
Sans plan les wc peuvent faire 50m² non ?

Effectivement je comprends mais quel intérêt de la part du constructeur de vouloir faire un coup pareil ?

C'était un exemple extrême mais vous dites être pointilleux sur ces plans donc je suppose que vous avez déjà toutes les dimensions et dispositions ...
Sans plans contractuels, sur quoi allez vous vous appuyer pour dire au cst que ce n'est pas ce que vous attendez ?

Bonjour

Le forum est là pour vous mettre en garde.

Mais si vous êtes confiant, et que vous ne voyez pas de risque, rien ne vous empêche de continuer sans tenir compte des conseils.

C'est votre projet, votre future maison. C'est donc bien vous qui décidez.

PS : par contre, il ne faudra pas vous plaindre si vous avez un pilier au milieu du salon, ou la nourrice qui prend la moitié d'un placard. Sans plan intérieur, votre constructeur est libre de faire comme il veut.

J'ai relu la question d'origine, le cst vous dit d'attendre le PC pour vous envoyer les plans intérieurs :
- qu'allez vous faire si ces plans ne correspondent pas à vos choix ?
- qu'allez vous faire si, comme par magie, vos choix coûtent plus cher et nécessitent un avenant ?

Dans tous les cas, vous pouvez annuler ce CCMI car il manque des pièces. Si vous n'avez encore rien réglé au cst vous n'aurez perdu que du temps
Mais si vous avez avancé un acompte, le cst peut être récalcitrant à vous le rendre ...

Merci je comprends et vous remercie pour vos conseils.

mistigri34 a écrit:

Et sur la notice, il y aussi d'inscrit dimensions des pièces, épaisseur et type des cloisons, présence de poutres ou piliers, position de coffrage disgracieux de VMC ou de descentes d'évacuations ? ... la liste est longue.

On peut y ajouter hauteurs de plafonds, escalier ...
.
Vous sentez bien qu'il y a quelque chose de pas net autrement pourquoi viendriez-vous poser la question sur le forum.

"pourquoi viendriez-vous poser la question sur le forum."

pour entendre que tout va bien

Pour notre part notre constructeur ne nous a jamais fourni les plans techniques, impossible d'avoir le plan électrique par exemple. Pour une maison de 90 m² de plain pied on se retrouve avec une énorme boite de dérivation dans un des placards d'une chambre...
Alors que ce n'était pas du tout nécessaire...
Voilà le genre de mauvaise surprise qu'on peut avoir ou bien encore l'implantation du tableau électrique que l'électricien met où il veut car pas de plan officiel. Ni même les va et vient mis comme nous l'avions demandé. Il les avait posé à 1 mètre l'un de l'autre au lieu de les positionner aux extrémités de la pièce.
Nous avons du mettre le dernier appel de fond sur la caisse des cautions et attendre 5 mois avant que le constructeur se réveille et mette tout comme nous le voulions.
Nous avons eu de la "chance" car il voulait à tout prix son argent.

Dans notre notice nous avions une attente pour conduit de cheminée (obligatoire) et sur les plans elle n'était pas signalée... Le conducteur de travaux refusait de réaliser les travaux. Et les recommandés restaient sans réponse.

Les plans du PC ne donnent que l'apparence extérieure, les dimensions des façades, la couleur de l'enduit... Pas aménagement intérieur.

Si tu aime les plus values , tu vas te sentir a l'aise la

Perso, j'ai signé un contrat CCMI.
Tout est écrit et détaillé.
Les plans sont joints et ont été signés + datés et envoyé en LRAR.

++
Alain

Bonjour, vous pourrez toujours faire une modification du permis de construire après avoir vu les plans, le délai est de mois d'instruction.

Bonjour,
Dans les plans, il n'y a pas que des infos intérieur qui sont important, il y a aussi l'extérieur (mur de soutènements, accès, volume de déblais/remblais par rapport au TN, etc...)