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Decalage Borne

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Bloggeur Env. 10 message Gironde
Bonjour à tous, j'ai un petit souci. Je viens de signer l'achat d'un terrain chez le notaire dans un petit lotissement de 7 Lot. Nous devions faire l'implantation de la maison avec le chef de chantier. Lorsqu'il a été vérifié le bornage fait par géomètre sur le terrain, il nous a informé que deux bornes était décalé de 5 CM pour une et 8 cm pour l'autre. Nous sommes donc avec mon maris allés vérifié et effectivement il a raison.
Se n'est pas grand chose mais Il nous a dit que cela étais important par rapport au permis de construire.
Sachant que la maison n'est pas implanté en limite de propriété mais a 4m ( La maison ne sera pas sur le terrain du voisin).
Nous avons appelé le géomètre, qui nous as dit que certainement elles avaient bougés mais sans nous donner de solution.
Sommes nous en droit de demandé à ce qu'il viennent repositionner les bornes?
Que devons nous faire?
merci de m'éclairer
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Membre utile Env. 400 message Pissy Poville (76)
Bonjour,

D'autres pourront confirmer mais il y a des tolérances : http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5275-PGP.html

Donc tout dépend de la longueur/largeur de votre terrain. De plus, comment avez-vous mesuré ces bornes? Avec un décamètre ou autre? Selon les distances, 5/8 cm sont vites gagnés/perdus avec un décamètre.
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Bloggeur Env. 10 message Gironde
Merci de votre réponse, le constructeur a effectivement vérifié avec décamètre. J’ai trouvé aussi qu’il y avait tolérance. Mais comme le constructeur a l’air d’y tenir.🙃
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Membre utile Env. 400 message Pissy Poville (76)
Vous avez quelles dimensions de terrain? Un décamètre c'est souple, il y a vite fait quelques cm de perdus ;)
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Bloggeur Env. 10 message Gironde
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