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Construire sur réseaux égouts voisins

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Env. 100 message Vaucluse
Bonjour,
Je vous explique ma situation. Ayant bien avancé sur mon projet de construction (compromis signé, ccmi presque signé) je décide de me présenter à mon voisin pour lui demander des renseignements sur le terrain, le quartier et le rassurer sur notre projet de construction. Après un petit moment de discussion où on échange sur le terrain et les autres voisins. Je lui parle d une servitude en tréfonds au sud du terrain pour un autre voisin et je lui dit qu elle ne me gène pas voulant construire en limite nord. Et là surprise il me dit qu'au niveau de la limite nord là exactement où nous voulons construire (petit terrain donc on peut pas se mettre en plein milieu) il y a ses canalisations d'eaux usées et certainement celles d'un autre voisin qui doivent passer... Et il me dit aussi que l eau du voisin doit passer au milieu de notre terrain et pas là où est signalée la servitude car quand il a fait sa piscine il a trouvé des canalisations dans cet alignement....
Le vendeur et le notaire avais bien sûr omis tout ça...
Puis je construire sur ses canalisations???
Et même si c le cas puis je invoquer une baisse de prix pour "vice caché"?
Merci
Messages : Env. 100
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 7 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour


non, vous ne pouvez pas construire sur ses canalisations mais...
- les canalisations non répertoriées et non enregistrées en servitude n'ont rien à faire sur votre terrain
- les reseaux publics n'ont rien à faire sur les propriétés privées (mais c'était la facilité et admis par les particuliers -surtout quand ça passe chez les voisins- )

je laisse la place pour les réponses détaillées ;
bon courage pour la suite.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 100 message Vaucluse
Et du coup ça peut être une raison pour "casser" un compromis sans indemnités ?
Messages : Env. 100
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Vous avez un notaire propre à vous ?
Je me renseignerai auprès de mon notaire.
Il saura vous conseiller pour annulation vente, négociation terrain, demarches déplacement des canalisations ...

PS dommage de pas avoir le sien car les frais sont partagés entre les 2 notaires donc meme prix pour vous. au final et votre notaire plus a meme de vous conseiller.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 100 message Vaucluse
Alors oui j'ai le mien sur les conseils de mon père... Mais quand je suis arrivée chez le notaire du vendeur j'ai halluciné en voyant mon notaire et le vendeur se faire la bise... La qualité de conseil sera t elle l'a même ?
Messages : Env. 100
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Tssssssssssss,

j'ai encore répondu sans regarder le pseudo et les précédents posts 

Cookky a écrit:... je v essayer de fermer ce post si je trouve comment parce-que pour une personne qui essaye d'aider y en a 3 qui te taxe de troll de menteur.... C bon je sature


scrongneugneu, z'avez rien d'autre à faire

bonne continuation mais ce sera sans moi... zzzzzioup
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
En cache depuis le jeudi 12 décembre 2024 à 14h24
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