Division de lots existants

Bonjour,

Probablement, car le lotisseur garde une majorité pour décisions, tant qu'il possède encore une partie des lots.
Logiquement, ça s'accompagne d'une modification des règlements dont tu devrais être avisé.

Bonjour à tous,
Je viens de me rendre compte que je n'ai pas donner de nouvelles, et si cela peut ervir aux autres ...
Donc la moralité de l'histoire est que le lotisseur à vendu pour l'instant 3 lots, et donné quelques lots à ses enfants.
Pour faire cette modification, il a du demander l'accord d'au moins 1 des colotis.
Il a donc demander à un de ses enfants...

C'est légal d'après le notaire. Pas fairplay, mais légal.

Voila donc mon cher lotisseur pourra nous donner un tube de vaseline quand il aura finit les travaux d'aménagements....