Limite de propriété... ou est-elle?

Bonjour
Les pointillés représentent la limite du terrain mais pas le mur.
Donc il faut savoir à qui appartient le mur.

Bonjour mistigri.
Difficile à dire quel est le propriétaire. Je ne trouve pas de document dans les papiers de travaux de ma mère de construction de ce mur.
La petite mamie en dessous me dit que c'est un ruisseau enterré, que c'est une zone neutre, que ça n'appartient à personne. Elle était là avant que ma mère ne construise. --> ajout: Son lotissement a été fait avant le mien

Elle a de son côté une haie qu'elle coupe à 80 cm du mur

Ajout: si cela représente des délimitations de parcelles construites au moment de la construction du lotissement, l'épaisseur du mur est due au fait que sans mur, il y aurait un fossé... le mur est la pour tenir la terre de mon côté, d'où cette épaisseur

Mistrigri, vous me mettez le doute.
Si je veux mesurer de gauche à droite est ce que je dois compter les petits murets de séparation de parcelles qui doivent faire dans les 5cm de large?

S'il y a des spécialistes, je suis preneur

Bonjour

sylvaintd a écrit:

Mistrigri, vous me mettez le doute.
Si je veux mesurer de gauche à droite est ce que je dois compter les petits murets de séparation de parcelles qui doivent faire dans les 5cm de large?

S'il y a des spécialistes, je suis preneur

Mistigri a répondu

Il faut savoir à qui appartient ce muret.
S'il est à vous, vous le comptez dans votre terrain, s'il est à la voisine, vous vous arrêtez avant, et s'il est mitoyen, vous comptez la moitié.

Sachant tout de même que ce n'est jamais sûr. Si la maçon n'a pas respecté les bornes, les mesures seront fausses.

Le seul moyen d'être certain serait de retrouver les bornes.

Sinon, à tâtons, comme vous avez la superficie du terrain, en jouant sur le calcul largeur x longueur, vous pourrez peut-être trouver quelque chose de probable.

Pourquoi voulez-vous les dimensions du terrain ?

Juste pour vérification pour le moment

Je viens de prendre le titre de propriété et pour la désignation il y a marqué:
cette parcelle d'une contenance de tant de metres carrés confronte:
- du nord est: rue machin chose
- du nord ouest: lot truc
- du sud ouest:         <---- là, il n'y a rien marqué. Ca veut dire quoi?
- du sud est:lot bidule

Personne n'a de réponse?

Personne n'a de réponse?

Re
Le cadastre n'a qu'une valeur informative.
Y a-t-il des bornes ?
Autrement il faut retrouver l'acte d'achat du terrain et voir si il y a eu bornage et plan de bornage.
Et si pas, il faut engager un géomètre pour faire des recherches.
Vu ce que la voisine explique, dans le passé la limite était probablement le milieu du fossé/ruisseau, donc il est probable que le mur soit à cheval sur cette limite et donc la limite au milieu de ce mur.

Re
Sur l'acte d'achat il est précisé que la parcelle figure au cadastre rénové de la commune section truc et représente une fraction de l'ancien numéro de la section, ainsi qu'il résulte d'un procès verbal d'esquisse a été établi par le géomètre à telle date.

Si je comprends bien il me faut récupérer ce pv d'esquisse? J'en ai parlé à mon notaire aujourd'hui mais il n'avait pas trop l'air de savoir ce que c'est

Faut essayer de retrouver ce géomètre.

Malheureusement il doit être très agé voire mort. IL n'exerce plus en tout cas
Tu penses que je ne trouverais pas ce proces verbal d'esquisse ou que ça ne suffira pas? Le pv date de 62

Il faut fouiller dans les actes, chez le notaire, à la mairie .
Et si rien, refaire un bornage par un géomètre. Mais si c'est juste à titre informatif,  il faut d'abord se poser la question du tarif demandé

Je sais quel géomètre a pris la succession donc peut être par la pour retrouve la feuille. Mais surement payant aussi.
Bornage on va éviter pour le moment

sylvaintd a écrit:

Je sais quel géomètre a pris la succession donc peut être par la pour retrouve la feuille. Mais surement payant aussi.
Bornage on va éviter pour le moment

Ben oui, peut-être commencer par là