Compteur d'eau sur le terrain voisin. Résolu

Bonjour

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Bonjour je travaille pour un grand groupe de gestion de l'eau ! Votre regard est pas au normes du tout, rien est hors gel ainsi que vos vos branchement. Il est pas interdit de mettre un regard plusieurs compteur pour un mini lotissement cela évite de gros frai de mise en conduite du lot. Par contre vous il n'aurait pas dû le mettre en propriété privée, mais sur l'accès. Vous n'avez pas le droit de passage pour le regard mais vous avez un droit de regard sur votre compteur. Je serais d'avis à convoquer le terrassier qui a mis en place votre regard ainsi que la société des eaux. Pour les inciter à faire une mise en conformité de vos branchement d'eau ! Du moins au moins le regard d'eau.

Coliathus a écrit:

Bonjour je travaille pour un grand groupe de gestion de l'eau ! Votre regard est pas au normes du tout, rien est hors gel ainsi que vos vos branchement. Il est pas interdit de mettre un regard plusieurs compteur pour un mini lotissement cela évite de gros frai de mise en conduite du lot. Par contre vous il n'aurait pas dû le mettre en propriété privée, mais sur l'accès. Vous n'avez pas le droit de passage pour le regard mais vous avez un droit de regard sur votre compteur. Je serais d'avis à convoquer le terrassier qui a mis en place votre regard ainsi que la société des eaux. Pour les inciter à faire une mise en conformité de vos branchement d'eau ! Du moins au moins le regard d'eau.

Merci pour votre réponse claire et  précise.

ok pour le regard du compteur d'eau.

Pensez vous que je peux aussi demander a ce que les tuyaux soit enterrés plus pronfondément ?

Enfin, est ce qu'une norme est une obligation ? 


merci d'avance pour votre retour.

La norme veux que les tuyaux soit à 80 cm de profond, et au dessus du tuyau non le bas de la fouille, si par malheur votre branchement viens à être gelé vous pouvez vous retrouver sans eaux pendant 2 à 3 semaines et ce qui arrive le plus souvent c'est que ça arrive après la garantie décennale, exiger de votre terrassier qu il mette au norme votre branchement. Normalement sur le devis la profondeur, les matériaux de remblaiement sont indiquer. A voir votre photo le filet n'est pas au dessus des 20 cm obligatoire et votre pehd n'est pas sous fourreau ni sabler, le fourreau c'est pas une obligation mais il dois au minimum être sablé avec du sable de rivières(attention le sable de carrière est beaucoup trop abrasif votre tuyau bouge avec les différence de température il ce rétracte ! On parle de 1 cm au m).
Pour finir regarder bien votre devis si une ligne dis "dans les règles de l'art" ou une phrase de la même famille cela veux dire qu'il respecte toute les normes ! A vous d'en jouer !

Bonsoir, savez vous s'il existe une loi avec la distance maximale entre sa limite de propriété et le regard de compteurs ?

Nous avons un mini lotissement (dont 3 maisons font partie du lotissement et 2 hors lotissement).

Tout ceci sur un chemin privé.

Le regard à été mis à 150 m de chez nous, un gros regard inaccessible car grosse plaque en fonte insoulevable à la main . (Pas aux normes.)
Au lieu d'être placé en limite de propriété comme ça se fait partout .

De ce fait si nous avons une fuite un jour, nous n'aurons jamais les moyens de casser le goudron, déterrer les tuyaux, les remplacer et regoudronner la route .

Nous avons donc contactez gaz et eau qui ne sont pas contre le déplacer, mais il leur faut la preuve que les tuyaux ont été mis dans les normes .

J'ai déjà demandé il y a quelque temps au lotisseur le plan des tuyaux sur le chemin, il ne sait pas me les fournir.

(Au passage nous n'avons pas de ligne téléphone/ADSL il a placé les gaines au mauvais endroit.)

De plus il n'y a aucunes trappes de visite le long de ce chemin es-ce légal ? Il ne devrait pas y en avoir pour que justement en cas de fuite on puisse limiter les dégâts et tirer les tuyaux ?

Je vous remercie, en espérant trouver des pistes .

C'est du travail de sagouin qui a été fait , refusez cela et exigez les règles de l' art , Contactez la société qui gère l' eau dans vote commune et faites les intervenir .Faites de même pour l' électricité , les normes sont connues !