BT01 et avenants

242 a écrit:

Bonjour,
Q1 : Les prix des avenants au contrat CCMI sont-ils assujétis à la révision BT01?

Je ne pense pas, cela n'est la lié

242 a écrit:

Si OUI:
Q2 : Les indices pris en compte sont-ils ceux du contrat ou ceux correspondants aux dates de signature des avenants?
Merci d'avance

Utilise la fonction Rechercher, on en a deja parlé sur le forum.
C'est la date de la signature du contrat et la date la plus recente entre la date du pret ou du PC + 1 mois.

Pour les indices, je parle de ceux à prendre en compte pour les avenants. Pour le contrat principal c'est effectivement re-dit un peu partout dans ce site.

Pour la question 1: Cela signifie que la révision de prix ne porte QUE sur le contrat principal et non sur les avenants????


Merci d'avance

J'ai repondu un peu trop vite.

Mais il faudrait que l'on m'explique qq chose.
Je croyais que cet indice se calculait par rapport a une grille de valeur et qu'il n'etait ni en relation avec le prix de la constrution ni avec celui des avenants.
Est-ce qqn peut preciser ce point ?

Pas de prob',

La calcul de l'indice en lui même n'a rien à avoir avec ta construction, l'indice est fourni par l'ANIL et est basé sur un ensemble d'indicateurs de prix pour le marché de la construction.

En revanche, le prix de ta construction est révisé par le pourcentage de variation de cet indice entre la date de signature du CCMI et celle de levée des conditions suspensives + 1 mois. (comme tu l'as indiqué).


Je suis de très prés ma variation de prix et j'utilise la formule suivante:

Prix révise = prix contrat * (indice final / indice initial).

242, il prend quelle date le constructeur pour le calcul de fin de BT?
Date du permis de construire, c'est clair, mais pour la date du prêt laquelle est prise ?

funny93 a écrit:

242, il prend quelle date le constructeur pour le calcul de fin de BT?
Date du permis de construire, c'est clair, mais pour la date du prêt laquelle est prise ?

peux-tu être un peu plus précis dans ta question?
Elle me donne l'impression qu'il y a confusion entre les différentes dates

La cloture de calcul (sauf si j'ai rien compris) se matérialise par l'obtention du permis de construire et l'obtention des prêts.
Ma question est la suivante :
Quelle date sur le prêt prend le constructeur pour rajouter ces 30 jours ?
Date de l'émission de l'offre, date de signature de l'offre ?

Merci pour ta réponse.

D'après mes recherches sur Internet:
la date de levée de la condition suspensive correspondant à l'obtention des prêts est la date d'émission de l'offre par la banque.

http://66.102.9.104/search?q=cache:sHygm98hkiwJ:www.maisonscap.fr/conditions.pdf+indice+BT01+offre+pret+&hl=fr&client=firefox-a

Merci beaucoup 242, tu réponds à ma question

A bientôt.

Funny

242 voici ma réponse (ou plutôt mon expérience...)

J'ai signé le contrat en juin 2003 donc point de départ indice maison.

Etait prévu sur le PC le garage mais pas à faire tout de suite. Une rentrée d'argent inattendue fin 2003 m'a permis de faire monter le garage en même temps que la maison. Les conditons suspensives étaient toutes réunies en janvier 2004.

Donc, je résume :

Indice maison point de départ juin 2003
Indice maison point d'arrivée janvier 2004
Indice garage point de départ (la commande) novembre 2003
Indice garage point d'arrivée janvier 2004.

Pour les autres avenants, ils sont tous été signés une fois la maison commencée, donc plus d'indice à calculer...

Autrement dit, si j'en crois mon expérience, l'indice se calcule sur tous les avenants à partir du moment ou l'indice court toujours. Et dès que les clauses sont Ok il n'y a plus de hausse d'indice.

dans mon cas, tu pourrais te demander pourquoi ne pas commander le garage après la réalisation des clauses pour qu'il n'y ait pas la hausse de l'indice ????

ben voilà la réponse : Le changement de tarif du constructeur représentait une hausse plus importante que l'indice.... et oui, le prix de la commande en novembre était moins cher que celui annoncé pour janvier. Il est vrai qu'une hausse des matériaux de 5%, c'est bien plus que l'indice....

Voilà, j'éspère avoir répondu.....

Thierry

Merci,

Ca m'éclaire assez bien.