Fosse septique et spanc

Rien n'est impossible, mais il y a peu de chance.

Merci pour votre réponse. C’est ce que nous pensions malheureusement.. pour le papier dû spanc, ils peuvent déménager sans avoir l’avis de conformité ?

La personne du SPANC vous dit aussitôt si c'est conforme ou non. C'est la rédaction du rapport qui se fait ensuite. Le problème pour votre soeur, n'est pas d'avoir le papier mais bien que les travaux soient réalisés et que le SPANC passe en moins de 2 semaines.

La SPANC n'est pas lç pour vous embéter, bien au contraire.
Ils sont là pour vous donner un assainissement qui fonctionne. Pour cela, ils donnent bien des conseils.

Merci pour vos réponses. Ah oui en effet cela semble très juste si ils doivent attendre la fin des travaux + le contrôle du SPANC en moins de 2 semaines, sans compter le mauvais temps de ses derniers jours qui vont rien arranger. Le constructeur ne peut donc pas faire la réception de la maison tant que le contrôle du SPANC n’est pas venu voir la conformité de la fosse ?

Si la fosse était comprise dans le CCMI, pas de réception. Il ne faut pas céder au constructeur qui dira certainement : "vous mettrez une réserve..."

Oui c’était compris dans le CCMI. Ils ont à leur charge toutes les peintures et les parquets dans les 3 chambres. Dans leur contrat, ils avaient 12 mois de délai, qui seront dépassé début du mois prochain. A voir si ils tiennent les délais ( ceux qui m’étonnerait.. ), sinon nous nous informerons pour la démarche des indemnités de retard. Merci pour toutes vos réponses

En tant que contrôleur spanc je vais vous répondre même si d'un secteur à l'autre cela peut varier (secteur public/privé).
Tout d'abord j'imagine que votre soeur à bien reçu au préalable un rapport du spanc intitulé «contrôle de conception et d'implantation». C'est ce dernier qui valide le futur projet à mettre en oeuvre, son emplacement, les modalités de rejet ou d'infiltration, ....

Ensuite, à minima le spanc passe 1 fois avant remblai. Pour ma part je fais entre 3 et 5 passages en cours de réalisation pour m'assurer que tout est ok et le signaler en temps voulu dans le cas contraire pour permettre de modifier facilement au besoin.

Enfin, le rapport à produire peut être rendu plus ou moins rapidement tout en sachant que ce n'est pas le technicien qui délivre le certificat de conformité mais soit le président du syndicat de l'eau soit le maire de la commune concernée, c'est donc à ce niveau la que cela peut prendre plus ou moins de temps.

Super, je vous remercie beaucoup pour votre réponse. Donc si je récapitule, pas besoin du papier de conformité pour la reception mais par contre il faut que le spanc vienne contrôler si il y a une bonne installation de la fosse sinon pas de réception donc.. Vous sauriez, approximativement, le délai pour le contrôle du spanc afin de valider ou non l’installation ?

Hélas non je ne saurais vous dire, tout dépend du spanc et son technicien. Je suis assez réactif pour ma part mais ce n'est pas forcément le cas de tout le monde.
De plus certains spanc vont demander à ce que le terrassier les contacte 1 semaine avant le début des travaux pour pouvoir planifier un ou plusieurs passages sur le secteur.

Bonjour,
Je ne connais absolument rien aux fosses sceptiques mais je me permets une intervention vis à vis des modalités de réception de la maison de votre soeur.
A la lecture de vos messages et au travers de votre question qui revient fréquemment « peut-on réceptionner sans l'attestation de la conformité de la fosse sceptique », il me semble que vous prenez le problème à l'envers!
Si le cst de votre soeur sent qu'elle est pressée, il lui proposera en effet sans doute de procéder à la réception sans attendre cette attestation, en emballant le truc avec de belles paroles rassurantes :
- je propose ça pour vous arranger hein
- ne vous inquiétez pas mon artisan est un pro, tout à été fait dans les règles de l'art
- vous savez de toute façon dans 99,99% des cas c'est conforme
- je fais 200 maisons par an, je n'ai jamais aucun soucis avec ça, ce serait bien la première fois
- de toute façon on va le noter en réserve comme ça vous êtes couvert quoi qu'il arrive
- aller faites-moi le chèque cochez la case signez là hop je vous donne les clés et vous dormez chez vous ce soir félicitations merci au revoir

Ce serait à mon sens, une grave erreur. Que fera votre soeur s'il y a un problème de conformité? Oh bien sûr elle rappellera le cst... et se précipitera-t-il pour faire les travaux alors qu'il a été intégralement payé?

La fin de la construction est une étape éprouvante, il y a beaucoup de choses à gérer, pleins de petites retouches à faire qui n'avancent pas, on voit le temps défiler et on est pressé on a donné sa dédite etc etc. Le cst le sait et en joue. Mais c'est une erreur de céder, votre soeur est en position de force tant qu'elle n'a pas fini de payer, de plus au premier jour de retard : LRAR avec application de la clause de pénalité.
Ne vous inquiétez pas : sa maison sera terminée et habitable avec une fosse sceptique conforme bien plus rapidement en procédant ainsi qu en acceptant une réception prématurée.

Et si besoin d'assistance pour faire appliquer les pénalités ou préparer une réception s'annonçant conflictuelle : lecture du forum et/ou adhésion à l'amoii.
Bon courage

Et surtout ne pas régler les 95% tant que ces travaux ne sont pas fait et validés. (une petite LRAR au CST si appel de fond anticipé !)
idem pour le consuel, et pour tout travaux non réalisés qui rendraient la maison inhabitable.
Si pénalités de retard il y a (et que le CST oubliera forcement de déduire) alors déduiser les des 95%.

Perso tout a été fait en 3 jours pour nous. Donc pour moi pas de prb

Niaphron27 a écrit:

Perso tout a été fait en 3 jours pour nous. Donc pour moi pas de prb

En théorie, tout peut être fait dans la journée même ...
Le problème est qu'en pratique, ce n'est pas le cas.
3 jours, tu es bien tombé, mais il y a peu de chance que notre ami soit dans le même cas.