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Modification PC - Conformité

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personne
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Env. 2000 message Toulouse (31)
Bonjour,

Sur le PC déposé et accordé nous avions pendant la constrcution modifié des menuiseries dans le cellier et du 2nd dressing.

A l'origine, nous étions partis pour mettre des ouvertures style oeil de boeuf ( au total 4, diam 70 ). Lors des devis, on s'est rendu compte que cela nous posait plus de problème, tant sur la recherche du produit et son prix.

Nous avons donc cherché une autre solution, et nous avons remplacé ses 4 ouvertures en menuiserie "classique" en 70x40 plus grille de défense ( au total 3 ).

A ce jour, nous n'avons pas fait la déclaration de fin de travaux.

On se doute que cette modification posera problème pour l'obtention de la conformité.


J'ai en ma possession les documents nécessaires pour faire une demande de modification de PC. Le hic, nous avons une shon sup à 170m². Donc nous devons repasser par notre architecte. Je me suis proposer de modifier moi même les plans et façades, et l'architecte signera les papiers avant envoie à la DDE. Cela ne lui pose pas de problème.

La ou j'ai une difficulté c'est sur la photo du projet, difficile de modifier pa soi même.

Je me pose la question suivante, si je fais la demande de fin de travaux et que la conformité ne m'est pas accordé, quels sont mes recours ? Avec une demande de travaux, est - ce plus souple ?

J'espère que j'ai été claire dans mes propos Sad

Merci
Flyman.
Aménagement depuis le 04.11.2006
Messages : Env. 2000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 19 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis permis de construire du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
bonsoir

ne joue pas avec le feu soit tu taquine the guimp ou photoshop et tu tripatouille ta facade soit tu passe par l'archi.

en tous les cas pose le PC modificatif AVANT la fin des travaux

A+
Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 20000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 2000 message Toulouse (31)
Salut jf,

Merci pour ta réponse.

Effectivement le plus dure c'est de "bidouiller" qque chose de propre.

C'est la mairie qui m'a conseillé de faire cette manipulation mais sans voir que je devais passer par un architecte.

Je vais rappeler l'architecte ce matin pour revoir la question avec lui, afin de faire qque chose de propre.

Flyman.
Aménagement depuis le 04.11.2006
Messages : Env. 2000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)
Salut flyman

J'ai été confronté un peu au même problème, ayant supprimé une fenêtre et déplacé une baie.

Pour ces modifs mineures, si tu ne sors pas des contraintes de règlement imposées par le PLU ou le lotissement, tu peux prendre directement une photo de l'existant, et sur tes plans préciser les localisations des modifs.
C'est pour ma part ce que j'ai fait, avec photo de la maison quasi terminée et toute enduite.
J'ai par contre du attendre la réception du permis modificatif avant de faire la DAT.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 9000
De : Bresse- Saône & Loire (71) (71)
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Env. 2000 message Toulouse (31)
Merci Fredoche.

Je vais appeler la DDE cet apm pour avoir leur avis.

Flyman.
Aménagement depuis le 04.11.2006
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Env. 2000 message Toulouse (31)
Bonsoir,

Je fais remonté mon poste.

Pour répondre à la question ci dessous, j'ai fait moi même la demande du permis modificatif signé ensuite par l'architecte, et j'ai l'accord de la dde 1mois plus tard.

Cependant je vais vous raconter les nouvelles de ce soir.

Début avril, j'avais fait la demande écrite à la mairie pour l'obtention du certificat de conformité.

J'appele le service pour une question de provision qu'ils doivent me rembourser maintenant, et au passage je demande pour la conformité s'ils ont des nouvelles.

La personne me dit qu'elle doit voir le maire ??

Et pourquoi ?

Votre crépis ne correspondrait pas au couleur dans le reglèment.

Ah bon !!

Le problème est que j'ai déposé mon PC sans connaissance et ce même dans le fameux reglèment sur les teintes en date novembre 2005, et effectivement début 2006 la mairie a envoyé une lettre informant les teintes autorisés dans le lotissement après coup.

Et aujourd'hui on me ressort cette histoire de teintes.

Ma teinte est beige claire, rien de bien extraordinaire dans la région Mad

Maintenant je dois prouver ma teinte à la mairie.

Je suis vraiment énervé car à l'époque j'avais appelé et mon seul regret ne pas avoir demandé d'écrit pour preuve, chose que me reproche maintenant le maire que j'ai croisé ce soir !!!

Si je pousse le raisonnement plus loin, pourquoi m'imposer des couleurs dont je n'avais pas connaissance, et puis cette fameuse lettre je ne suis pas censé l'avoir reçu, quelle est la valeur légale à tout ça ?

Et puis franchement à quoi sert vraiement se papier sur l'instant T ?

Admettons j'ai mon certificat, et dans 5 ans je modifie mon crépis, je peins en rouge ou bleue la maison ?? que va t on dire ??

Et puis les voisins qui mettent dans leur jardin des cabannes en bois indépendent de la maison, ou le reglement l'interdit - On ne dit rien ??

Flyman ( un peu énervé ).
Aménagement depuis le 04.11.2006
Messages : Env. 2000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 19 ans
En cache depuis le vendredi 08 novembre 2024 à 17h24
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