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Fossé sur terrain, que faire?

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 405 fois
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Env. 10 message Isere
Bonjour,
Nous habitons une petite commune près de Grenoble, dans une maison. En bordure de terrain ,nous avons un fossé qui nous sépare et éloigne d'un lotissement voisin, chose que nous n'avions pas remarqué lors de notre achat de terrain...
Dans ce fossé, depuis 2 ans, je n'ai remarqué aucun écoulement d'eau. Il est sec.
J'ai demandé l'autorisation à la maire de pouvoir busé ou trouver un aménagement, et je n'ai eu que des refus.
Nous sommes 4 colotis a avoir ce soucis.
Pour information, le fossé en largeur mesure 2,5m et 3,5m sur 15m de long sur ma parcelle. Cela représente une perte de près de 45m2.

Quelqu'un d'entre vous a-t-il déjà rencontrer un situation similaire?
Quelles sont a-t-on envers la mairie? l'urbanisme?
Que risque-t-on a buser ou boucher ce fossé? 
Qui peut modifier les dimensions de ce fossé légalement et qui peut définir une dimensions adapté à la situation?

D'avance merci à tous
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Messages : Env. 10
Dept : Isere
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Membre utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour, il y a pas mal de fossés autour de chez moi quasi sec en permanence. Avec les grosses pluies du mois dernier il y avait 10 cm d'eau sur les routes, en quasi 10 ans je n'avais jamais vu autant d'eau.

Si la maire dit non il y a sans doute une raison
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 13 ans
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Env. 10 message Isere
Oui il y a sans doute une raison mais laquelle? pourquoi ne pas justifier par des données?
Et pourquoi ne pas faire quelque chose de propre au lieu d'un espèce d'entonnoir?
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Messages : Env. 10
Dept : Isere
Ancienneté : + de 6 ans
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Bonjour,

Il est possible que ce fossé soit destiné à déborder en cas d'intempéries sévères. Ou qu'il doive rester libre pour récolter les eaux pluviales alentours.
La raison sera difficile à avoir car la personne qui vous le refuse n'est pas la personne qui aura l'information du pourquoi elle vous le refuse. Mais j'imagine qu'elle a une bonne raison de le faire.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 8 ans
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Tofofo a écrit: En bordure de terrain ,nous avons un fossé qui nous sépare et éloigne d'un lotissement voisin, chose que nous n'avions pas remarqué lors de notre achat de terrain...

... c'est quand même assez irréel...
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Personne ne prendra le risque de vous autoriser à réduire le débit possible de ce fossé, il serait responsable des dégâts qu'il va y avoir quand il débordera (ce qui va immanquablement se produire, entre maintenant et un temps plus ou moins lointain, en mois, années, décennie ou siècle).
Ne vous aventurez pas à le faire de votre propre chef, car outre le fait que vous seriez responsable au civil, vous pourriez aussi être attaqués au pénal si ça occasionne des blessés ou des morts.
Et votre assureur risque de ne pas suivre s'il sait que vous avez délibérément enfreint une interdiction liée à la sécurité.

J'avais déjà fait des réponses similaires ici et là.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans
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En cache depuis le mardi 25 février 2025 à 13h06
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