Un tertre s'impose : a la charge de qui pour le surplus ?

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catoujuju Picto info

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Le 08/02/2007 à 16h52 Env. 300 message Chateau Thierry (2)

Bonjour,

Nous avons un terrain humide avec une obligation de faire une étude de sol pour établir l'assainissement à choisir. L'étude a révélé que nous pouvions mettre une fosse toute eau avec un épandage traditionnelle à 60cms. (a notre grand étonnement !) Huh

Dans le contrat signé et donc dans la notice descriptive, notre constructeur nous a donc estimé le cout de l'assainissement (pour la banq...).

Mais voila, lors des fouilles, il y a eu tellement d'eau que tout a été stoppé pour faire une nouvelle étude de sol.

Notre constructeur va redemander une nouvelle étude de sol pour l'assainissement et va certainement devoir mettre un tertre.

Alors ma question :

Qui doit supporter le surplus pour la pose du tertre, c'est moi ou le constructeur ???
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Le 08/02/2007 à 17h37 Membre utile Env. 700 message Landes Sud (40)

normalement, une fois le CCMI signé, les surcoûts de ce type sont à la charge du constructeur si tu lui as demandé de faire les VRD qu'il a dû chiffrer à part du coût de la construction.

par contre, si tu avais décidé de les prendre à ta charge et que le délai de 4 mois que tu as à compter de la signature du contrat pour lui demander de finalement les faire est dépasser, je ne sais pas trop, faut quelqu'un de plus pointu que moi en la matière Huh

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catoujuju Picto info

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Le 08/02/2007 à 17h57 Env. 300 message Chateau Thierry (2)

en fait, il nous a chiffré une estimation sur la notice descriptble mais on a rien dit encore car on voulais faire des devis par nous meme aussi.

donc je ne sais pas comment ca se passe ?!

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