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Problème de Construction d'une maison individuelle

Ce sujet comporte 17 messages et a été affiché 891 fois
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Env. 10 message Meurthe Et Moselle
Bonjour à tous,

Je me suis inscrit sur ce forum afin de recueillir des informations, des conseils de personnes ayant rencontré la même situation ou qui ont simplement plus de connaissance en droit que moi .

L'histoire commence en juin 2017 où ma compagne et moi avons signés chez un constructeur connu ( mais je ne sais pas si nous pouvons donner des noms sur ce forum ) qui est associé avec un lotisseur depuis des années.

De là se passent déjà les vacances jusqu'au 20 octobre tout de même de pouvoir déposer le Permis de Construire en mairie, qui , cette dernière va refuser le permis un peu avant les deux mois , soit le 18 décembre.
Belle nouvelle pour la fin d'année ! 

Entre temps , le prêt bancaire était validé et le terrain acheté , signé chez le notaire.

Un second Permis est déposé par le "vendeur" tout de même peu de temps après et sera validé le 26 janvier 2018.

Mais voilà , les problèmes ne viennent pas seuls, et le 20 février 2018 , après les premiers coups de pelles pour faire le terrassement , l'entreprise doit arrêter car la terre n'est pas bonne du tout. Encore pour la petite histoire, le chef de chantier nous avait donné RDV ce jour afin de discuter de plusieurs éléments pour notre maison tout en constatant le début du chantier, mais malheureusement il nous a oublié a t-il dit .. 

Et évidemment le constructeur n'a pas déclaré l'ouverture de chantier à la mairie qui lui réclame pourtant.

Puis on nous annonce par conséquent des études de sols à réaliser pour savoir comment réaliser les fondations de notre maison avec des résultats et reprises de chantier tous les 15 jours . Mais voilà , 4 mois et demi plus tard il ne s'est rien passé de plus, malgré des RDV avec directeur technique où nous avons juste pu enfin apprendre que c'était des micro-pieux de 5m50 à réaliser pour nos fondations.

Mon temps de patience étant écoulé j'ai pris directement contact avec le directeur régional de ce constructeur de maisons individuelles , et un résultat d'une ultime étude serait tombée vendredi confirmant les premiers résultats qu'ils avaient eu . 
Un mail m'a donc été envoyé le vendredi à 17h30 avant que ces derniers partent en Week-end et pour nous faire cogiter tout le week-end , disant que des dates de RDV allaient nous etre proposés debut de semaine prochaine afin de discuter de l'issue de notre dossier. 

Le facteur temps n'étant pas avec nous de plus car notre fils rentre à l'école à coté de notre "construction" soit à 45 mn de notre habitation actuelle. 

Nous avons signés le CCMI , etc .. mais est ce qu'ils peuvent nous lacher ? 
Puis je me retourner contre le lotisseur qui a vendu un terrain à batir alors qu'il ne l'est pas ou tres difficilement ?

Merci d'avance pour vos réponse 
Messages : Env. 10
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 6 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis expert en bâtiment du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les experts, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonjour,
Misère !
Quelques précisions :
Date de signature du CCMI ? Signé et daté ? Qu'aviez-vous signé pour le terrain à cette date de signature du CCMI ?
Pour répondre en vrac à vos questions :
Non le cst ne peut pas vous laisser tomber si vous avez bien en main un exemplaire du CCMI signé par le cst.
La déclaration d'ouverture de chantier, vous pouvez la rentrer vous même en mairie soit avec la date réelle de la 1ère intervention sur le terrain soit en suivant le calcul expliqué http://www.aamoi.fr/les-actualites/flash-info/item/2434-un-a[...]changer-dans-les-delais
La "terre pas bonne", ce n'est pas votre problème, demandez à voir les études réalisées (seule une étude G2AVP de votre plan sur votre terrain est utile et efficace) et seulement après avoir eu copie de cette étude, vous attendez l'annonce du surcout qu'ils envisagent ... pour leur dire que le CCMI c'est un prix ferme et définitif et que donc c'est pour leur pomme.
Tout ceci bien entendu si vous n'avez pas pris à votre charge en travaux réservés une partie du CCMI comme certains cst s'amusent à le faire 
Bref, vu la mauvaise tournure, je vous conseille d'adhérer d'urgence à l'aamoi pour vous aider car je pense que vous allez en avoir grandement besoin
Alex54180 a écrit:Bonjour à tous,

Je me suis inscrit sur ce forum afin de recueillir des informations, des conseils de personnes ayant rencontré la même situation ou qui ont simplement plus de connaissance en droit que moi .

L'histoire commence en juin 2017 où ma compagne et moi avons signés chez un constructeur connu ( mais je ne sais pas si nous pouvons donner des noms sur ce forum ) qui est associé avec un lotisseur depuis des années.

De là se passent déjà les vacances jusqu'au 20 octobre tout de même de pouvoir déposer le Permis de Construire en mairie, qui , cette dernière va refuser le permis un peu avant les deux mois , soit le 18 décembre.
Belle nouvelle pour la fin d'année ! 

Entre temps , le prêt bancaire était validé et le terrain acheté , signé chez le notaire.

Un second Permis est déposé par le "vendeur" tout de même peu de temps après et sera validé le 26 janvier 2018.

Mais voilà , les problèmes ne viennent pas seuls, et le 20 février 2018 , après les premiers coups de pelles pour faire le terrassement , l'entreprise doit arrêter car la terre n'est pas bonne du tout. Encore pour la petite histoire, le chef de chantier nous avait donné RDV ce jour afin de discuter de plusieurs éléments pour notre maison tout en constatant le début du chantier, mais malheureusement il nous a oublié a t-il dit .. 

Et évidemment le constructeur n'a pas déclaré l'ouverture de chantier à la mairie qui lui réclame pourtant.

Puis on nous annonce par conséquent des études de sols à réaliser pour savoir comment réaliser les fondations de notre maison avec des résultats et reprises de chantier tous les 15 jours . Mais voilà , 4 mois et demi plus tard il ne s'est rien passé de plus, malgré des RDV avec directeur technique où nous avons juste pu enfin apprendre que c'était des micro-pieux de 5m50 à réaliser pour nos fondations.

Mon temps de patience étant écoulé j'ai pris directement contact avec le directeur régional de ce constructeur de maisons individuelles , et un résultat d'une ultime étude serait tombée vendredi confirmant les premiers résultats qu'ils avaient eu . 
Un mail m'a donc été envoyé le vendredi à 17h30 avant que ces derniers partent en Week-end et pour nous faire cogiter tout le week-end , disant que des dates de RDV allaient nous etre proposés debut de semaine prochaine afin de discuter de l'issue de notre dossier. 

Le facteur temps n'étant pas avec nous de plus car notre fils rentre à l'école à coté de notre "construction" soit à 45 mn de notre habitation actuelle. 

Nous avons signés le CCMI , etc .. mais est ce qu'ils peuvent nous lacher ? 
Puis je me retourner contre le lotisseur qui a vendu un terrain à batir alors qu'il ne l'est pas ou tres difficilement ?

Merci d'avance pour vos réponse 
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 10 message Meurthe Et Moselle
Merci de prendre le temps de répondre tout d'abord c'est gentil !
CCMI signé et daté le 30 juin 2017.
Pour le terrain à cette période nous n'avions rien signé car la promesse de vente de celui ci est daté du 10 juillet ? Cela est important ?
Non c'est bien indiqué sur mon CCMI " prix ferme et définitif " donc normalement c'est bon , ça peut être indiqué à quel moment sinon ?
Avant d'aller me renseigner sur internet, pouvez vous m'expliquez ce qu'est l' aamoi svp ?
Messages : Env. 10
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Alex54180 a écrit:Merci de prendre le temps de répondre tout d'abord c'est gentil !
CCMI signé et daté le 30 juin 2017.
Pour le terrain à cette période nous n'avions rien signé car la promesse de vente de celui ci est daté du 10 juillet ? Cela est important ?
Non c'est bien indiqué sur mon CCMI " prix ferme et définitif " donc normalement c'est bon , ça peut être indiqué à quel moment sinon ?
Avant d'aller me renseigner sur internet, pouvez vous m'expliquez ce qu'est l' aamoi svp ?

C'est avec plaisir si ça peut vous aider.
CCMI signé avant promesse de vente = illégal
Dans le CCMI c'est d'office prix ferme et définitif, c'est le principe légal du CCMI.
Par contre dans la notice descriptive y-a-t-il des travaux que vous avez gardé à votre charge ?
.
L'aamoi association spécialisée CCMI, on en parle au 4 coins du forum http://www.aamoi.fr/l-association/presentation , adhésion d'un montant peu élevé
http://www.aamoi.fr/adherer/adhesion-a-l-association
et qui vous donne accès à des conseils basés sur votre dossier, des fiches conseils pour toutes les étapes, un forum interne ...
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 10 message Meurthe Et Moselle
Je suis allé sur le lien que vous m'avez envoyé au dessus, pouvez me dire si j'ai bien compris :
sur mon CCMI il est indiqué à la fameuse phrase " Les travaux commenceront dans un délai de 2 mois à compter de la réalsation des conditions suspensives et des formalités de l'article 2*5 des conditions générales "

à savoir que le permis de construire a été accepté le 26 janvier 2018 , pret en novembre 2017 et achat du terrain en decembre 2017.

L'article 2-5 quand à lui des conditions générales de mon CCMI dit :
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Bonjour

Désolée de vous le dire, mais vous avez tout fait à l'envers, et vous avez été très mal conseillé

Vous parlez de pieux à 5,5m. Ça va piquer. Il y a de fortes chances que votre constructeur essaie de se dérober (au passage, vous pouvez dire qui c'est, et ce serait même intéressant de le savoir pour qu'on vous dise si c'est un pro de l'arnake ou un pro de la construction).

Au point où vous en êtes, le mieux à faire est de suivre le conseil de Mistigri et d'adhérer de toute urgence à l'AAMOI.

Mais ça risque d'être compliqué.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Alex54180 a écrit:Je suis allé sur le lien que vous m'avez envoyé au dessus, pouvez me dire si j'ai bien compris :
sur mon CCMI il est indiqué à la fameuse phrase " Les travaux commenceront dans un délai de 2 mois à compter de la réalsation des conditions suspensives et des formalités de l'article 2*5 des conditions générales "

à savoir que le permis de construire a été accepté le 26 janvier 2018 , pret en novembre 2017 et achat du terrain en decembre 2017.

L'article 2-5 quand à lui des conditions générales de mon CCMI dit :

Oui cet arrêté n'a pas d'importance pour vous vu que le chantier a démarré rapidement vers mi janvier soit moins d'1 mois après l'obtention de votre PC.
Par contre vérifiez si ils ont bien fait cette déclaration d'ouverture et si le démarrage est indiqué à la bonne date. Téléphonez à votre mairie, ils sauront vous le dire.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
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Env. 10 message Meurthe Et Moselle
Messages : Env. 10
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Env. 10 message Meurthe Et Moselle
NON ça n'a pas été fait à la mairie .
donc ils sont en tord toutefois , dans l'article 2-5 des conditions générales de mon CCMI , il parle notamment des études de sols, et comme ils en font depuis ces 4 mois est ce que ça ne va pas compter en leur faveur? de meme pour l'alimentation en eau et electricité ?
Messages : Env. 10
Dept : Meurthe Et Moselle
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Alex54180 a écrit:NON ça n'a pas été fait à la mairie .
donc ils sont en tord toutefois , dans l'article 2-5 des conditions générales  de mon CCMI , il parle notamment des études de sols, et comme ils en font depuis ces 4 mois est ce que ça ne va pas compter en leur faveur? de meme pour l'alimentation en eau et electricité ?

Donc faite la DOC vous même avec la date réelle mi-février , vous pouvez le faire en ligne https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1131
L'alimentation en eau et électricité ainsi que les couts des fluides, il faudrait voir ce qui est indiqué dans votre notice descriptive.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
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Env. 10 message Meurthe Et Moselle
mistigri34 a écrit:
Alex54180 a écrit:Merci de prendre le temps de répondre tout d'abord c'est gentil !
CCMI signé et daté le 30 juin 2017.
Pour le terrain à cette période nous n'avions rien signé car la promesse de vente de celui ci est daté du 10 juillet ? Cela est important ?
Non c'est bien indiqué sur mon CCMI " prix ferme et définitif " donc normalement c'est bon , ça peut être indiqué à quel moment sinon ?
Avant d'aller me renseigner sur internet, pouvez vous m'expliquez ce qu'est l' aamoi svp ?

C'est avec plaisir si ça peut vous aider.
CCMI signé avant promesse de vente = illégal
Dans le CCMI c'est d'office prix ferme et définitif, c'est le principe légal du CCMI.
Par contre dans la notice descriptive y-a-t-il des travaux que vous avez gardé à votre charge ?
.
L'aamoi association spécialisée CCMI, on en parle au 4 coins du forum http://www.aamoi.fr/l-association/presentation , adhésion d'un montant peu élevé
http://www.aamoi.fr/adherer/adhesion-a-l-association
et qui vous donne accès à des conseils basés sur votre dossier, des fiches conseils pour toutes les étapes, un forum interne ...

Oui dans la notice descriptive nous avons gardé des travaux à notre charge comme le parquet dans les chambres et la peinture aux murs . En quoi vont ils pouvoir jouer là dessus ?
Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Alex54180 a écrit:

Il est indiqué "l'imputation du cout de ces fluides nécessaires à l'exécution des travaux à charge du constructeur étant précisée dans la notice descriptive" donc qu'est-il écrit ou coché dans la notice concernant la conso d'eau et d'électricité ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Alex54180 a écrit:
mistigri34 a écrit:
Alex54180 a écrit:Merci de prendre le temps de répondre tout d'abord c'est gentil !
CCMI signé et daté le 30 juin 2017.
Pour le terrain à cette période nous n'avions rien signé car la promesse de vente de celui ci est daté du 10 juillet ? Cela est important ?
Non c'est bien indiqué sur mon CCMI " prix ferme et définitif " donc normalement c'est bon , ça peut être indiqué à quel moment sinon ?
Avant d'aller me renseigner sur internet, pouvez vous m'expliquez ce qu'est l' aamoi svp ?

C'est avec plaisir si ça peut vous aider.
CCMI signé avant promesse de vente = illégal
Dans le CCMI c'est d'office prix ferme et définitif, c'est le principe légal du CCMI.
Par contre dans la notice descriptive y-a-t-il des travaux que vous avez gardé à votre charge ?
.
L'aamoi association spécialisée CCMI, on en parle au 4 coins du forum http://www.aamoi.fr/l-association/presentation , adhésion d'un montant peu élevé
http://www.aamoi.fr/adherer/adhesion-a-l-association
et qui vous donne accès à des conseils basés sur votre dossier, des fiches conseils pour toutes les étapes, un forum interne ...

Oui dans la notice descriptive nous avons gardé des travaux à notre charge comme le parquet dans les chambres et la peinture aux murs . En quoi vont ils pouvoir jouer là dessus ?


S'il n'y a que la peinture et le parquet en travaux reservés, ça ne pose pas trop de problèmes.
Il est fort possible que votre CST ne vous laisse pas faire ces travaux avant la réception, mais c'est tout.

Heureusement, vous semblez ne pas être tombé sur les de CST qui s'amusent à proposer aux clients de garder en travaux reservés les VRD ou l'évacuation des terres, voir même le terrassement, ce qui dans votre cas aurait été plus problématique.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
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Env. 10 message Meurthe Et Moselle
mistigri34 a écrit:
Alex54180 a écrit:

Il est indiqué "l'imputation du cout de ces fluides nécessaires à l'exécution des travaux à charge du constructeur étant précisée dans la notice descriptive" donc qu'est-il écrit ou coché dans la notice concernant la conso d'eau et d'électricité ?
Messages : Env. 10
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Env. 10 message Meurthe Et Moselle
Alex54180 a écrit:
mistigri34 a écrit:
Alex54180 a écrit:

Il est indiqué "l'imputation du cout de ces fluides nécessaires à l'exécution des travaux à charge du constructeur étant précisée dans la notice descriptive" donc qu'est-il écrit ou coché dans la notice concernant la conso d'eau et d'électricité ?
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Messages : Env. 10
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