Permis de construire sous condition DDT
Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 359 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
1 personne surveille ce sujet |
message

En cache depuis le samedi 12 avril 2025 à 03h44
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

1
personne
surveille ce sujet
surveille ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Piece complementaire permis de construire
1 réponses Forum Administratif et financement -
Non concordance entre le plan d'une extension déposé en mairie et la construction de cette extension
1 réponses Forum Administratif et financement -
Modification de PLU en cours d'instruction d'un permis de construire quelles règles applicables?
1 réponses Forum Administratif et financement -
Dépot de permis de construire pour annexe 40m²
2 réponses Forum Administratif et financement -
Duree affichage pemis de construire avant début travaux
1 réponses Forum Administratif et financement -
PC modificatif avec ou sans le CST
1 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Emplacement panneau de chantier / permis de construire.
1 réponses Forum Administratif et financement -
Délai d'obtention du permis de construire
1 réponses Forum Administratif et financement -
Articles. L.111-3 / L.111-4 CU
1 réponses Forum Administratif et financement