Permis de construire sous condition DDT

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rooney42 Picto info

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Le 15/07/2018 à 07h23 Env. 10 message Loire

Salut à tous et merci d'avance pour votre aide.

Je vais essayé d’être clair et précis :
Nous signons un compromis de vente pour un terrain en diffus à viabiliser il y a 5 mois. Le service urbanisme de la mairie nous informes rapidement qu'il y a de gros problèmes de PC refusés par la DDT depuis le début d'année : la station d’épuration de la ville ne permet plus de traiter l’intégralité des EU + EP de la commune. Des travaux ont été engrangés dans toute la ville : réfection des canalisations pour régler les problèmes d'eaux parasites, séparation d'une partie des EP et EU de la ville et surtout construction d'un bassin d'orage en amont de la station.
Ce bassin d'orage doit être livrer Juin 2019.

Avec les conseils du service urbanisme de la mairie, nous déposons un PC en mentionnant bien cuve de rétention puis rejet des EP via un réseau séparatif dans un fossé communal (les EP n'arrivent donc pas à la station): refusé pour ces problèmes de capacité de la station. La mairie ne comprend pas, le PC aurait dù être OK!

Suite à ce refus + les nombreux autres de la commune, une réunion est organisée entre le maire et la DDT. Suite à celle ci, la DDT accepterai le permis à la seule condition que nous prévoyons un raccordement EP fin 2eme semestre 2019, pas avant.
Le service urbanisme de la mairie m'informes également que si retards des travaux ou problème de conformité après les tests grandeurs nature, le raccordement sera repoussé d'autant. Nous aurions donc une maison sans tout a l’égout, et pour combien de temps??? Pour des questions économique, nous souhaitons occuper la maison des la fin des travaux.

Voila donc notre problème, que conseillez vous?

Existe t il des micros stations de chantier temporaires?

A t on le droit d'habiter un logement sans tout a l’égout?

Qui instruit les demandes de raccordement EU?

Peux t on vraiment nous refuser un raccordement à la fin de nos travaux?

Merci encore pour votre aide.

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Par ForumConstruire.com message

Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis permis de construire du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php

ManuTaden Picto info

Le 16/07/2018 à 10h49 Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor

Vous pouvez installer, et utiliser des toilettes sèches (à litière bio maitrisée), donc vous supprimez les eaux noires
pour les eaux grises : une solution de filtration par plantes auto construite -> 1500 à 4000 € selon le niveau d'autoconstruction et la provenance des matériaux utilisés (seconde main, neuf ...)

Il existait aussi le système de la cuve 1000L avec lombricompost intégré mais ça fait longtemps que je n'en entend plus parler.

Si le terrain est assez grand il existe un système rapide d'origine australienne ou américaine, il s'agit d'un fossé de faible profondeur dans lequel on met du broyat de bois et qui permet l'écoulement des eaux grises. Autour de ce fossé on plante quelques arbustes qui assainiraient le sol.
Je connais une personne qui est en questionnement, mais ce n'est pas encore construit, sur le papier, et les sites US lus ça semble fonctionnel. Ça serait basé sur d'anciens systèmes d'assainissement originaires du Moyen Orient et d'Afrique.

Cdlt

Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic

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Membre ultra utile