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Annulation de contrat de construction

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 651 fois
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Bloggeur Env. 40 message Vendee
Bonsoir voila mon constructeur n'est pas clair avec moi un coup il me met une fosse je l'inclus dans le prêt (prix de la fosse 11 700 euro) là il me parle d'une micro station d'épuration mais pas de prix ou l’envoi un sms  et un e mail sans réponse pour connaitre le prix de la  station j'ai peur qu'il me la mette a l’envers il m'a déjà augmenté le prix de la maison de 1260 euro que je dois rajouter de ma poche :( donc je voulais savoir si je n'ai pas encore signé mon offre de prêt que se passe t'il si j'annule tout ? (frais etc... )


merci a tous cordialement pour vos réponses

ps : j'ai appeler le mr qui a fait le devis de la cuve de 11 700 euro il me dit que une micro station c'est plus chers
Picto recompense Bloggeur
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Env. 200 message Lot Et Garonne
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonsoir,
Qu'avez-vous déjà signé avec ce constructeur ?
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Bonjour

Vous allez vous fâcher avec votre collègue
Pourtant, vous aviez l'air d'avoir confiance dans votre récit : https://www.forumconstruire.com/recits/recit-33220.php#5091459

Si vous parlez d'annulation, je suppose que votre CCMI est signé. Le sujet est alors très simple.
1- soit vous demandez à annuler votre CCMI à votre initiative. Voys devrez alors 10% du montant du contrat en pénalité.
2- soit il n'y a que ce problème de surcoût qui vous dérange. Vous rappelez alors à votre CST qu'un CCMI est à prix ferme , et que vous ne paierez rien de plus que le montant initial de votre contrat, et éventuellement la révision de prix si vous l'avez accepté. Dans ce cas, soit le CST accepte et vous continuez le contrat au prix convenu, soit il refuse et se met dans l'illégalité. En vous faisant accompagner, vous pourrez alors sans doute l'amener à rompre le contrat de son initiative.
Attention cependant. S'il accepte, il ne faut pas oublier qu'il sera en droit par la suite de refuser toute modification que vous demanderez ou de les accepter au prix qu'il veut. D'un point de vue légal, une prise de courant supplémentaire à 500€ est tout à fait autorisée.
3- vous faites étudier votre contrat par des spécialistes pour voir s'il contient suffisamment d'irrégularités comme parfois pour pouvoir en demander la nullité.

Attention. Je parle ici de l'annulation du CCM. Il vous restera le terrain qui est un achat indépendant. Il vous faudra alors soit trouver un autre constructeur pour reprendre le projet, soit renoncer à l'achat du terrain, mais en payant sans doute un dédommagement au vendeur.
Comme dans le 1er cas, vous risquez de toutes façons de prendre du retard pour la levée des conditions suspensives, dans les 2 cas, je vous conseille de prendre RDV avec votre notaire pour qu'il vous conseille et vous accompagne dans vos démarches.

En espérant que ça vous aide à y voir plus clair

PS : comme vous donnez peu de précisions dans votre demande, j'ai supposé que vous étiez en CCMI et que vous aviez pris votre propre notaire pour signer le compromis sur le terrain.
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre utile Env. 200 message Loire Atlantique
Bonjour,

D'après ce que je comprend : au début il devait y avoir une fosse qui coûte un certain prix, le constructeur indique qu'en fait il y a une station qui va être mise à la place, qui est plus chère, mais sans parler de tarif, donc pour moi il prend en charge la différence. De toute manière, s'il veut augmenter le prix, il devra faire un avenant et la il faudra juste lui indiqué que le ccmi est à prix ferme et exiger un avenant à 0.

Avant de crier au loup ou à vouloir annuler, pourquoi ne pas lui demander directement par mail ou par téléphone ?
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Bloggeur Env. 40 message Vendee
J'ai eu le constructeur au téléphone je devrait recevoir tout les tarif par courriel.
pour le moment j'ai pas signé mon crédit mais juste le contrat de construction.

en fait c'est les gens qui me mette le doute donc après j'ai peur de me faire avoir :s
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Membre utile Env. 200 message Loire Atlantique
Le ccmi est ferme et définitif, il devra vous envoyer un avenant à 0.

cordialement
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
multima85 a écrit:J'ai eu le constructeur au téléphone je devrait recevoir tout les tarif par courriel.
pour le moment j'ai pas signé mon crédit mais juste le contrat de construction.

en fait c'est les gens qui me mette le doute donc après j'ai peur de me faire avoir :s


De quels tarifs parlez-Vous
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Bloggeur Env. 40 message Vendee
Des la fosse septique  la maison etc tout en détail d'après se que j'ai compris
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +6 ans.
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
multima85 a écrit:Des la fausse septique la maison etc tout en détail d'après se que j'ai compris


Mais vous disiez plus haut que votre contrat de construction était signé

J'y comprends plus rien
Si vous avez signé votre CCMI, pourquoi attendre un devis pour le maison

C'est vraiment pas clair votre histoire
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonjour,
Je suis sceptique, comme la fausse
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Bloggeur Env. 40 message Vendee


fouga a écrit:
multima85 a écrit:Des la fausse septique la maison etc tout en détail d'après se que j'ai compris


Mais vous disiez plus haut que votre contrat de construction était signé  

J'y comprends plus rien  
Si vous avez signé votre CCMI, pourquoi attendre un devis pour le maison  

C'est vraiment pas clair votre histoire  

bonsoir , j'attends pas de devis mais il ma dit je doit recevoir en gros récapitulatif avec le prix en détaille de tout via la poste
apres j'ai eu un avenant
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Membre utile Env. 200 message Lot Et Garonne
Je vous le dis parce que ça vous rendra plus service que si je me contente de passer à une autre file : vous êtes incompréhensible. Faites un très, très gros effort de communication, sinon c'est impossible de vous aider correctement.
Les contributeurs au dessus ont fait un beau travail de devinette pour vous donner des conseils pertinents, mais ils ne vont pas pouvoir continuer indéfiniment.
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