Arrete du PC sans reference aux prescriptions ABF Résolu
Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 440 foisNouveau sujet Répondre |
3 abonnés surveillent ce sujet |
Sujet résolu !
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
message
Membre ultra utile
Membre utile
Membre ultra utile
Membre utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
En cache depuis le samedi 14 décembre 2024 à 19h38
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
1
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
Délai instruction permis de construire suite envoi pièces manquantes
7 réponses Forum Administratif et financement -
Responsabilité permis refusé pour non réception des pièces complémentaires mairie
8 réponses Forum Administratif et financement -
Delais et possibilités de recours de l'urbanisme APRES une visite de contrôle suite à DAACT
7 réponses Forum Administratif et financement -
Juridique: Réaliser un escalier extérieur-emprise au sol hors zone constructible?
8 réponses Forum Administratif et financement -
Demande d'informations sur les permis de construire pour maison familiale et élevage canin sur terrain agricole
7 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
Reprise de travaux. Interruption plus d'un an.
8 réponses Forum Administratif et financement -
Visite pour DAACT, clotures non conforme
8 réponses Forum Administratif et financement -
DAACT non reçue sur construction du voisin non conforme : Quel recours ?
7 réponses Forum Administratif et financement -
Ajoute de brique, besoin d’un permis modificatif ?
9 réponses Forum Administratif et financement
3
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet