Débord de toiture et emprise au sol

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 593 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

colopeg Picto info

Auteur du sujet

Le 28/08/2018 à 16h00 Membre ultra utile Env. 6000 message Gers

Bonjour à tous,

Je me tourne vers vous car je n'arrive pas à trouver la réponse sur le net ni sur le plu de ma commune.
Ma question est la suivante, combien de centimètres peut faire au maximum les débords de toiture de ma maison, de façon à ce que ça ne soit pas comptabilisé dans mon emprise au sol ? Les débords ne seront absolument pas maintenus par des poteaux.

Merci par avance

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 6000
Dept : Gers
Ancienneté : + de 6 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis permis de construire du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php

Manu-d.en-haut Picto info

Le 28/08/2018 à 16h07 Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)

Bonjour,

Que dit le PLU ?
Chez moi ce n'est pas compté s'il n'y a pas de poteaux.

Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

Manu-d.en-haut Picto info

Le 28/08/2018 à 16h07 Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)

Bug

Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By

Edité 3 fois, la dernière fois il y a +6 ans.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

Manu-d.en-haut Picto info

Le 28/08/2018 à 16h07 Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)

Re bug

Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By

Edité 2 fois, la dernière fois il y a +6 ans.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

Woofy

Le 28/08/2018 à 16h12 Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone

Bonjour,

0cm.

EDIT : Manu : il me semble que l'emprise au sol correspond à l'ombre portée de la maison sur le sol lorsque le soleil est exactement à sa verticale. Si j'ai bon, alors les débords de toiture comptent dans l'emprise au sol.

Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part

Citer

Membre ultra utile

Actuellement en ligne !

Messages : Env. 10000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

Manu-d.en-haut Picto info

Le 28/08/2018 à 16h14 Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)

Non. Lien plus tard...

Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

Woofy

Le 28/08/2018 à 16h22 Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone

Effectivement.
J'ai trouvé ça :

Citation:
L'emprise au sol au sens du présent livre est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus.

Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticl[...]5529&nbResultRech=1

Donc je dirais que ça dépend de la résistance du matériau et qu'il n'y a pas de limite. Mais il faut bien que ce soit un débord de toiture, un balcon ou une terrasse ça ne passera pas.

Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part

Citer

Membre ultra utile

Actuellement en ligne !

Messages : Env. 10000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

Brouuu Picto info

Le 28/08/2018 à 16h37 Membre utile Env. 1000 message Var

Bonjour,

L'article R.420-1 n'est utilisable que pour les champs d'application des autorisations d'urbanisme.
Pour le calcul de l'emprise au sol maximale il faut se référer à la définition du PLU de la commune !
S'il n'y a rien, essayez de les contacter.

Citer

Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

Woofy

Le 28/08/2018 à 16h39 Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone

Merci pour la précision.

Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part

Citer

Membre ultra utile

Actuellement en ligne !

Messages : Env. 10000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

Manu-d.en-haut Picto info

Le 28/08/2018 à 19h38 Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)

Voilà, vous avez trouvé le texte.

J'avais posé la question : https://www.forumconstruire.com/construire/topic-319077-emprise-sol.php
Notez la constance Brouuu dans ses réponses... Wink

Merci

Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

colopeg Picto info

Auteur du sujet

Le 28/08/2018 à 19h43 Membre ultra utile Env. 6000 message Gers

Merci à tous. C'est effectivement bien indiqué dans le texte de loi mais pas sur mon PLU. Le service instructeur d'urbanisme ne peut pas être joint....

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 6000
Dept : Gers
Ancienneté : + de 6 ans

Voir la fiche

Brouuu Picto info

Le 29/08/2018 à 08h22 Membre utile Env. 1000 message Var

Bonjour,

colopeg a écrit:Merci à tous. C'est effectivement bien indiqué dans le texte de loi mais pas sur mon PLU. Le service instructeur d'urbanisme ne peut pas être joint....

Même dans une éventuelle terminologie, une annexe du PLU... ?
Si vraiment il n'y a rien, basez-vous sur la définition du code.